A proximité de Lille 59800 Nord
Acheteur : CNFPT - Délégation Hauts de France
59800 LILLE
Tel : 0320156969
2 Lots
Lot 1
n°1 - Les techniques de rédaction
Lot 2
n°2 - L'utilisation de l'intelligence artificielle au service des écrits administratifs
Secteurs d'activité
Services de formation professionnelle.

Achat de prestations de formation sur le thème "Techniques d'expression écrite" pour la délégation Hauts-de-France du CNFPT décomposée en 2 lots : Lot n°1 - Les techniques de rédaction, Lot n°2 - L'utilisation de l'intelligence artificielle au service des écrits administratifs

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 28/04/2025
JOUE - 272440-2025
272440-2025 - Résultats
France – Services de formation professionnelle – Achat de prestations de formation sur le thème "Techniques d'expression écrite" pour la délégation Hauts-de-France du CNFPT décomposée en 2 lots : Lot n°1 - Les techniques de rédaction, Lot n°2 - L'utilisation de l'intelligence artificielle au service des écrits administratifs
OJ S 82/2025 28/04/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCNFPT - Délégation Hauts de France
Adresse électroniqueAchats.HDF@cnfpt.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurEnseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAchat de prestations de formation sur le thème "Techniques d'expression écrite" pour la délégation Hauts-de-France du CNFPT décomposée en 2 lots : Lot n°1 - Les techniques de rédaction, Lot n°2 - L'utilisation de l'intelligence artificielle au service des écrits administratifs
DescriptionAccords cadres mono attributaires courant de leur date de notification au 31 décembre 2026. Chaque marché peut être reconduit une (1) fois pour une période de deux ans
Identifiant de la procédure283351ce-aad4-476f-ba7e-817a09b5b279
Identifiant interneHDF24017 T2G
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale15 rue de Bavay  
VilleLille Cedex
Code postal59040
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA300 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesCe marché est consultable à l'adresse suivante : Cnfpt 15 rue de Bavay 59040 Lille, de 9h30 à 16h30 dans le respect des secrets protégés par la loi. Pour toute consultation, veuillez formuler votre demande auprès du service Achats et Marchés de la délégation Hauts-de-France du Cnfpt par mail à l'adresse suivante : achats.Hdf@cnfpt.fr
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titren°1 - Les techniques de rédaction
Descriptionn°1 - Les techniques de rédaction
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale15 rue de Bavay  
VilleLille Cedex
Code postal59040
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution65,00
Critère
TypeQualité
DescriptionMesures prises en faveur du développement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDélégation Hauts de France
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0002
Titren°2 - L'utilisation de l'intelligence artificielle au service des écrits administratifs
Descriptionn°2 - L'utilisation de l'intelligence artificielle au service des écrits administratifs
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale15 rue de Bavay  
VilleLille Cedex
Code postal59040
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution65,00
Critère
TypeQualité
DescriptionMesures prises en faveur du développement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDélégation Hauts de France
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielFORCODEP
Offre
Identifiant de l’offreFORCODEP
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre110 000,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceOui
La valeur de la sous-traitance est connueoui
Valeur de la sous-traitance45 500,00 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connunon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché20250157
Titren°1 - Les techniques de rédaction
Date de conclusion du marché22/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues10
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues10
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielFORCODEP
Offre
Identifiant de l’offreFORCODEP
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre40 000,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceOui
La valeur de la sous-traitance est connueoui
Valeur de la sous-traitance14 000,00 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connunon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché20250158
Titren°2 - L'utilisation de l'intelligence artificielle au service des écrits administratifs
Date de conclusion du marché22/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues11
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement0FC8B0A1-0E66-416A-CFD30C6C182B7EBE
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielCNFPT - Délégation Hauts de France
Numéro d’enregistrement64276
Adresse postale15 rue de Bavay
VilleLille
Code postal59800
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Point de contactLOOSFELD Elisa
Adresse électroniqueAchats.HDF@cnfpt.fr
Téléphone0320156969
Adresse internethttp://www.cnfpt.fr
Profil de l’acheteurhttps://cnfpt.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielDélégation Hauts de France
Numéro d’enregistrement1928144
Adresse postale15 rue de Bavay Cs 40031
VilleLille Cedex
Code postal59040
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Point de contactService Achats et Marchés
Adresse électroniqueachats.HDF@cnfpt.fr
Téléphone0320156969
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement0FC8B0D3-CCF9-93FB-4247AF8A807BA871
Adresse postale143, rue Jacquemars Giélée
VilleLille
Code postal59014
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone0320631300
Télécopieur0320631347
Adresse internethttps://www.telerecours.fr/
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielFORCODEP
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1550421-1-1-1
Adresse postale2 Rue Des Quatre Crosses
VilleArras
Code postal62000
Subdivision pays (NUTS)Pas-de-Calais (FRE12)
PaysFrance
Adresse électroniqueadministratif@forcodep.fr
Téléphone0688497834
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officielFORCODEP
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1550421-1-2-1
Adresse postale2 Rue Des Quatre Crosses
VilleArras
Code postal62000
Subdivision pays (NUTS)Pas-de-Calais (FRE12)
PaysFrance
Adresse électroniqueadministratif@forcodep.fr
Téléphone0688497834
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avise4eec265-c80a-4c6d-9576-7ff1b817ae3e  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis24/04/2025 15:26:30 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis272440-2025
Numéro de publication au JO S82/2025
Date de publication28/04/2025