1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CMAR Hauts de France
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et livraison d'outils de communication dans le cadre du dispositif Artisan en'Or pour la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France
Description: Le marché a pour objet la fourniture et la livraison d'outils de communication, dans le cadre du dispositif Artisan en'Or, pour la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France.
Identifiant de la procédure: 90588896-a409-4f6c-aa74-2e526d745a97
Avis précédent: e4522e32-2e6c-421f-8bc1-901c5f346139-01
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39294100 Produits d'information et de promotion
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : PLAQUES
Description: Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison d'outils de communication, dans le cadre du dispositif Artisan en'Or, pour la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39294100 Produits d'information et de promotion
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché prend la forme d'un accord-cadre, mono-attributaire, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 5000 euros HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique 60 %
Description: La valeur technique des produits proposés, sur la base des fiches techniques fournies 30% - Les modalités et les délais d'exécution et de livraison proposés à compter de la commande par la CMA Hauts-de-France 20 % - La présentation de la politique RSE de l'entreprise, notamment la description de démarche environnementale mise en place 10 %
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix 40 %
Description: Montant issu du DQE
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Sans objet
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut être exercé par le candidat évincé dans un délai de 11 jours après la notification de la décision de rejet.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CMAR Hauts de France
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: CMAR Hauts de France
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 : PUBLICITE PRINT
Description: Le marché a pour objet la fourniture et la livraison d'outils de communication, dans le cadre du dispositif Artisan en'Or, pour la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France.
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39294100 Produits d'information et de promotion
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché prend la forme d'un accord-cadre, mono-attributaire, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000 euros HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique 60 %
Description: La valeur technique des produits proposés, sur la base des fiches techniques fournies 30% - Les modalités et les délais d'exécution et de livraison proposés à compter de la commande par la CMA Hauts-de-France 20 % - La présentation de la politique RSE de l'entreprise, notamment la description de démarche environnementale mise en place 10 %
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix 40 %
Description: Montant issu du DQE
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Sans objet
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut être exercé par le candidat évincé dans un délai de 11 jours après la notification de la décision de rejet.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CMAR Hauts de France
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: CMAR Hauts de France
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 : Enseigne Drapeau
Description: Le marché a pour objet la fourniture et la livraison d'outils de communication, dans le cadre du dispositif Artisan en'Or, pour la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France.
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39294100 Produits d'information et de promotion
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché prend la forme d'un accord-cadre, mono-attributaire, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 6 000 euros HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique 60 %
Description: La valeur technique des produits proposés, sur la base des fiches techniques fournies 30% - Les modalités et les délais d'exécution et de livraison proposés à compter de la commande par la CMA Hauts-de-France 20 % - La présentation de la politique RSE de l'entreprise, notamment la description de démarche environnementale mise en place 10 %
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix 40 %
Description: Montant issu du DQE
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Sans objet
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut être exercé par le candidat évincé dans un délai de 11 jours après la notification de la décision de rejet.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CMAR Hauts de France
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 : Tapis
Description: Le marché a pour objet la fourniture et la livraison d'outils de communication, dans le cadre du dispositif Artisan en'Or, pour la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France.
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39294100 Produits d'information et de promotion
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché prend la forme d'un accord-cadre, mono-attributaire, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 6 000 euros HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique 60 %
Description: La valeur technique des produits proposés, sur la base des fiches techniques fournies 30% - Les modalités et les délais d'exécution et de livraison proposés à compter de la commande par la CMA Hauts-de-France 20 % - La présentation de la politique RSE de l'entreprise, notamment la description de démarche environnementale mise en place 10 %
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix 40 %
Description: Montant issu du DQE
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Sans objet
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut être exercé par le candidat évincé dans un délai de 11 jours après la notification de la décision de rejet.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CMAR Hauts de France
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: CMAR Hauts de France
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 5 : Pub Textile
Description: Le marché a pour objet la fourniture et la livraison d'outils de communication, dans le cadre du dispositif Artisan en'Or, pour la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France.
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39294100 Produits d'information et de promotion
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché prend la forme d'un accord-cadre, mono-attributaire, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 13 000 euros HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique 60 %
Description: La valeur technique des produits proposés, sur la base des fiches techniques fournies 30% - Les modalités et les délais d'exécution et de livraison proposés à compter de la commande par la CMA Hauts-de-France 20 % - La présentation de la politique RSE de l'entreprise, notamment la description de démarche environnementale mise en place 10 %
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix 40 %
Description: Montant issu du DQE
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Sans objet
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut être exercé par le candidat évincé dans un délai de 11 jours après la notification de la décision de rejet.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CMAR Hauts de France
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: CMAR Hauts de France
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 6 : Totebag
Description: Le marché a pour objet la fourniture et la livraison d'outils de communication, dans le cadre du dispositif Artisan en'Or, pour la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France.
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39294100 Produits d'information et de promotion
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché prend la forme d'un accord-cadre, mono-attributaire, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000 euros HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique 60 %
Description: La valeur technique des produits proposés, sur la base des fiches techniques fournies 30% - Les modalités et les délais d'exécution et de livraison proposés à compter de la commande par la CMA Hauts-de-France 20 % - La présentation de la politique RSE de l'entreprise, notamment la description de démarche environnementale mise en place 10 %
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix 40 %
Description: Montant issu du DQE
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Sans objet
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut être exercé par le candidat évincé dans un délai de 11 jours après la notification de la décision de rejet.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CMAR Hauts de France
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: CMAR Hauts de France
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 496 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CVSI EA
Offre:
Identifiant de l’offre: 1067787_offre_1070089_928028.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-AOO-0002-1
Date de conclusion du marché: 22/04/2025
Organisation qui signe le marché: CMAR Hauts de France
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARL HECHTER IMPRIMERIE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1067787_offre_1070090_857635.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-AOO-0002-2
Date de conclusion du marché: 22/04/2025
Organisation qui signe le marché: CMAR Hauts de France
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres vérifiées et jugées irrecevables
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 24 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: EURL ACTIMAT
Offre:
Identifiant de l’offre: 1067787_offre_1070092_785046.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-AOO-0002-4
Date de conclusion du marché: 22/04/2025
Organisation qui signe le marché: CMAR Hauts de France
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 52 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BALLARD ET CIE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1067787_offre_1070093_250705.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-AOO-0002-5
Date de conclusion du marché: 22/04/2025
Organisation qui signe le marché: CMAR Hauts de France
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TATANKA
Offre:
Identifiant de l’offre: 1067787_offre_1070094_784726.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-AOO-0002-6
Date de conclusion du marché: 25/04/2025
Organisation qui signe le marché: CMAR Hauts de France
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 14
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CMAR Hauts de France
Numéro d’enregistrement: 13002374000439
Adresse postale: Place des artisans
Ville: LILLE
Code postal: 59011
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: +33 320145195
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 17590003400026
Ville: LILLE
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: CVSI EA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 51916684700052
Ville: VILLEBON SUR YVETTE
Code postal: 91140
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: 0183350584
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SARL HECHTER IMPRIMERIE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 42372877300031
Ville: VENDIN LES BETHUNE
Code postal: 62232
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0321576963
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: EURL ACTIMAT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 41179604800048
Ville: NOYAL CHATILLON SUR SEICHE
Code postal: 35230
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Téléphone: 0299522030
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: BALLARD ET CIE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 96420098400034
Ville: COMBS LA VILLE
Code postal: 77380
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Téléphone: 0160605010
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: TATANKA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 80311223400031
Ville: MARCQ EN BAROEUL
Code postal: 59700
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0786815624
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: bccc670b-79ab-4b07-9e1a-2dca6fb0eb51 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 12/05/2025 14:40:02 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 305829-2025
Numéro de publication au JO S: 91/2025
Date de publication: 13/05/2025
