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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CMAR Hauts de France
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et livraison d'équipements pédagogiques pour la formation automobile de la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France
Description: La consultation a pour objet la fourniture et la livraison de véhicules et d'équipements pour la formation automobile dans les différents centres de formation de la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France.
Identifiant de la procédure: d43e2c62-9197-4da4-9bd7-db2b1b244d3f
Avis précédent: c5de3239-2255-412c-b975-8cf3aa46c5f5-01
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Diagnostic moto
Description: La consultation a pour objet la fourniture et la livraison de véhicules et d'équipements pour la formation automobile dans les différents centres de formation de la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché prend la forme d'un accord-cadre, mono-attributaire, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant annuel maximum 40 000 euros HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique 50 %
Description: a. Valeur technique des équipements et matériels proposés sur la base du descriptif des fiches techniques et autres précisions 30% b. Délais de livraison et d'installation, ainsi que modalités du service après-vente dont les délais de garantie proposés 20%
Critère:
Type: Coût
Nom: Prix 50 %
Description: Montant total issu du DQE
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Sans objet
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le contrat: CMAR Hauts de France
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Equipements garage moto
Description: La consultation a pour objet la fourniture et la livraison de véhicules et d'équipements pour la formation automobile dans les différents centres de formation de la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France.
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché prend la forme d'un accord-cadre, mono-attributaire, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant annuel maximum 70 000 euros HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique 50 %
Description: a. Valeur technique des équipements et matériels proposés sur la base du descriptif des fiches techniques et autres précisions 30% b. Délais de livraison et d'installation, ainsi que modalités du service après-vente dont les délais de garantie proposés 20%
Critère:
Type: Coût
Nom: Prix
Description: Montant issu du DQE
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Sans objet
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le contrat: CMAR Hauts de France
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Véhicules moto
Description: La consultation a pour objet la fourniture et la livraison de véhicules et d'équipements pour la formation automobile dans les différents centres de formation de la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France.
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché prend la forme d'un accord-cadre, mono-attributaire, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant annuel maximum 70 000 euros HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique 50 %
Description: a. Valeur technique des équipements et matériels proposés sur la base du descriptif des fiches techniques et autres précisions 30% b. Délais de livraison et d'installation, ainsi que modalités du service après-vente dont les délais de garantie proposés 20%
Critère:
Type: Coût
Nom: Prix 50 %
Description: Montant issu du DQE
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Sans objet
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Equipements garage automobile
Description: La consultation a pour objet la fourniture et la livraison de véhicules et d'équipements pour la formation automobile dans les différents centres de formation de la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France.
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché prend la forme d'un accord-cadre, mono-attributaire, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant annuel maximum 100 000 euros HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique 50 %
Description: a. Valeur technique des équipements et matériels proposés sur la base du descriptif des fiches techniques et autres précisions 30% b. Délais de livraison et d'installation, ainsi que modalités du service après-vente dont les délais de garantie proposés 20%
Critère:
Type: Coût
Nom: Prix 50 %
Description: Montant issu du DQE
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Sans objet
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le contrat: CMAR Hauts de France
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Diagnostic automobile
Description: La consultation a pour objet la fourniture et la livraison de véhicules et d'équipements pour la formation automobile dans les différents centres de formation de la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France.
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché prend la forme d'un accord-cadre, mono-attributaire, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant annuel maximum 60 000 euros HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique 50 %
Description: a. Valeur technique des équipements et matériels proposés sur la base du descriptif des fiches techniques et autres précisions 30% b. Délais de livraison et d'installation, ainsi que modalités du service après-vente dont les délais de garantie proposés 20%
Critère:
Type: Coût
Nom: Prix 50 %
Description: Montant issu du DQE
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Sans objet
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le contrat: CMAR Hauts de France
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Véhicules automobiles
Description: La consultation a pour objet la fourniture et la livraison de véhicules et d'équipements pour la formation automobile dans les différents centres de formation de la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France.
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché prend la forme d'un accord-cadre, mono-attributaire, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant annuel maximum 400 000 euros HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique 50 %
Description: a. Valeur technique des équipements et matériels proposés sur la base du descriptif des fiches techniques et autres précisions 30% b. Délais de livraison et d'installation, ainsi que modalités du service après-vente dont les délais de garantie proposés 20%
Critère:
Type: Coût
Nom: Prix 50 %
Description: Montant issu du DQE
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Sans objet
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Outillage maintenance automobile
Description: La consultation a pour objet la fourniture et la livraison de véhicules et d'équipements pour la formation automobile dans les différents centres de formation de la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France.
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché prend la forme d'un accord-cadre, mono-attributaire, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant annuel maximum 30 000 euros HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique 50 %
Description: a. Valeur technique des équipements et matériels proposés sur la base du descriptif des fiches techniques et autres précisions 30% b. Délais de livraison et d'installation, ainsi que modalités du service après-vente dont les délais de garantie proposés 20%
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix 50 %
Description: Montant issu du DQE
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Sans objet
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le contrat: CMAR Hauts de France
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Redressage carrosserie
Description: La consultation a pour objet la fourniture et la livraison de véhicules et d'équipements pour la formation automobile dans les différents centres de formation de la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France.
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché prend la forme d'un accord-cadre, mono-attributaire, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant annuel maximum 70 000 euros HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique 50 %
Description: a. Valeur technique des équipements et matériels proposés sur la base du descriptif des fiches techniques et autres précisions 30% b. Délais de livraison et d'installation, ainsi que modalités du service après-vente dont les délais de garantie proposés 20%
Critère:
Type: Coût
Nom: Prix 50 %
Description: Montant issu du DQE
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Sans objet
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le contrat: CMAR Hauts de France
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Préparation peinture
Description: La consultation a pour objet la fourniture et la livraison de véhicules et d'équipements pour la formation automobile dans les différents centres de formation de la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France.
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché prend la forme d'un accord-cadre, mono-attributaire, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant annuel maximum 40 000 euros HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique 50 %
Description: a. Valeur technique des équipements et matériels proposés sur la base du descriptif des fiches techniques et autres précisions 30% b. Délais de livraison et d'installation, ainsi que modalités du service après-vente dont les délais de garantie proposés 20%
Critère:
Type: Coût
Nom: Prix 50 %
Description: Montant issu du DQE
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Sans objet
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le contrat: CMAR Hauts de France
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Outillage carrosserie
Description: La consultation a pour objet la fourniture et la livraison de véhicules et d'équipements pour la formation automobile dans les différents centres de formation de la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France.
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché prend la forme d'un accord-cadre, mono-attributaire, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant annuel maximum 40 000 euros HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique 50 %
Description: a. Valeur technique des équipements et matériels proposés sur la base du descriptif des fiches techniques et autres précisions 30% b. Délais de livraison et d'installation, ainsi que modalités du service après-vente dont les délais de garantie proposés 20%
Critère:
Type: Coût
Nom: Prix 50 %
Description: Montant issu du DQE
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Sans objet
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le contrat: CMAR Hauts de France
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Simulateur de peinture
Description: La consultation a pour objet la fourniture et la livraison de véhicules et d'équipements pour la formation automobile dans les différents centres de formation de la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France.
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché prend la forme d'un accord-cadre, mono-attributaire, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant annuel maximum 50 000 euros HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique 50 %
Description: a. Valeur technique des équipements et matériels proposés sur la base du descriptif des fiches techniques et autres précisions 30% b. Délais de livraison et d'installation, ainsi que modalités du service après-vente dont les délais de garantie proposés 20%
Critère:
Type: Coût
Nom: Prix 50 %
Description: Montant issu du DQE
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Sans objet
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le contrat: CMAR Hauts de France
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Peinture automobile
Description: La consultation a pour objet la fourniture et la livraison de véhicules et d'équipements pour la formation automobile dans les différents centres de formation de la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France.
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché prend la forme d'un accord-cadre, mono-attributaire, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant annuel maximum 30 000 euros HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique 50 %
Description: a. Valeur technique des équipements et matériels proposés sur la base du descriptif des fiches techniques et autres précisions 30% b. Délais de livraison et d'installation, ainsi que modalités du service après-vente dont les délais de garantie proposés 20%
Critère:
Type: Coût
Nom: Prix 50 %
Description: Montant total issu du DQE
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant issu du DQE
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Sans objet
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le contrat: CMAR Hauts de France
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 590 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ETS THERY ET MAGNIER SARL
Offre:
Identifiant de l’offre: 1143161_offre_1194487_602613
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-AOO-0007-1
Date de conclusion du marché/concession: 15/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CMAR Hauts de France
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 210 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ETS THERY ET MAGNIER SARL
Offre:
Identifiant de l’offre: 1143161_offre_1194488_602613
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L’offre a été classée: non
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-AOO-0007-2
Date de conclusion du marché/concession: 15/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CMAR Hauts de France
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ETS THERY ET MAGNIER SARL
Offre:
Identifiant de l’offre: 1143161_offre_1194490_602613
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-AOO-0007-4
Date de conclusion du marché/concession: 15/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CMAR Hauts de France
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 180 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ETS THERY ET MAGNIER SARL
Offre:
Identifiant de l’offre: 1143161_offre_1194491_602613
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-AOO-0007-5
Date de conclusion du marché/concession: 15/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CMAR Hauts de France
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ETS THERY ET MAGNIER SARL
Offre:
Identifiant de l’offre: 1143161_offre_1194493_602613
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-AOO-0007-7
Date de conclusion du marché/concession: 15/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CMAR Hauts de France
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 210 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ALLIANCE AUTOMOBILE GRAND EST
Offre:
Identifiant de l’offre: 15/04/2026
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-AOO-0007-8
Date de conclusion du marché/concession: 15/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CMAR Hauts de France
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ETS THERY ET MAGNIER SARL
Offre:
Identifiant de l’offre: 1143161_offre_1194495_602613
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: oui
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-AOO-0007-9
Date de conclusion du marché/concession: 15/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CMAR Hauts de France
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ETS THERY ET MAGNIER SARL
Offre:
Identifiant de l’offre: 1143161_offre_1194496_602613
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: oui
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-AOO-0007-10
Date de conclusion du marché/concession: 15/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CMAR Hauts de France
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ERM AUTOMATISMES INDUSTRIELS
Offre:
Identifiant de l’offre: 1143161_offre_1194497_6451
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-AOO-0007-11
Date de conclusion du marché/concession: 21/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CMAR Hauts de France
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ETS THERY ET MAGNIER SARL
Offre:
Identifiant de l’offre: 1143161_offre_1194498_602613
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-AOO-0007-12
Date de conclusion du marché/concession: 15/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CMAR Hauts de France
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CMAR Hauts de France
Numéro d’enregistrement: 13002374000439
Adresse postale: Place des artisans
Ville: LILLE
Code postal: 59011
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: +33 320145195
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 175 900 034 00026
Ville: Lille
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: ALLIANCE AUTOMOBILE GRAND EST
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 507929202600054
Adresse postale: 85-87 ROUTE DE THIONVILLE
Ville: WOIPPY
Code postal: 57140
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: ERM AUTOMATISMES INDUSTRIELS
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 35318360100056
Ville: CARPENTRAS
Code postal: 84200
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0012
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: ETS THERY ET MAGNIER SARL
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 58558103600019
Adresse postale: 13-15 RUE DACHERY
Ville: ST QUENTIN
Code postal: 02100
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0003, LOT-0005, LOT-0006, LOT-0008, LOT-0010, LOT-0011, LOT-0013
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 0bea91b5-7848-4ca4-be3f-4cff405c28b8 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 28/04/2026 16:10:03 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 296698-2026
Numéro de publication au JO S: 84/2026
Date de publication: 30/04/2026
