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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU de Lille - ES du GHT HPGL
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de produits de Nutrition Entérale adulte et pédiatrique et Denrées Alimentaires destinées à des fins médicales spéciales (DADFMS) pour la prise en charge des Maladies Métaboliques Héréditaires (MMH)
Description: Fourniture de produits de Nutrition Entérale adulte et pédiatrique et Denrées Alimentaires destinées à des fins médicales spéciales (DADFMS) pour la prise en charge des Maladies Métaboliques Héréditaires (MMH)
Identifiant de la procédure: 45ecdf63-1f5a-4795-b7cc-dbc4188e1a83
Identifiant interne: GAC-2025-089 -NUTEN 2026-MS04
Type de procédure: Restreinte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le Groupement de Coopération Sanitaire (G.C.S.) Uniha est le pouvoir adjudicateur du présent marché spécifique, coordonnée par le Chu de Lille en qualité de mandataire et passé sur le fondement du système d'acquisition dynamique "Fourniture de produits de Nutrition Entérale adulte et pédiatrique et Denrées Alimentaires Destinées à des fins médicales spéciales (Dadfms) pour la prise en charge des Maladies Métaboliques Héréditaires (Mmh) ». Il s'agit du 4ème marché spécifique passé sur le fondement du Sad : "Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique et Denrées Alimentaires Destinées à des fins médicales spéciales (Dadfms) pour la prise en charge des Maladies Métaboliques Héréditaires (Mmh)" (Ao-2021-55 2022-Dasad). Le marché spécifique est présenté sous forme de 30 lots relevant de la classe C, et numérotés de 1 à 30. Il porte sur la catégorie 1. Il donne lieu à des accords-cadres à bons de commande sans minimum et avec maximum exprimé en % des quantités estimatives, et peut prendre la forme d'un accord-cadre multi-attributaire, attribué à deux opérateurs sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Les bons de commandes sont par principe notifiés au Titulaire de rang 1 qui assure l'exécution de l'ensemble des prestations relevant du marché, pour la totalité des établissements qui en bénéficient. Le Titulaire de rang 2 n'est sollicité qu'en cas de défaillance du premier. L' accord cadre est conclu pour une période initiale allant du 01/03/2026, ou de sa date de notification si elle est postérieure , jusqu'au 28/02/2027. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. L'accord cadre prend fin, au plus tard, au 28/02/2030. Les montants présentés au sein du présent avis correspondent aux montants maximums sur la durée totale de l'accord-cadre des Titulaires de rang 1. Les dates d'attributions du présent avis correspondent aux dates de notification des Titulaires de rang 1
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Mélange polymérique pour nutrition entérale adulte normocalorique (1 kcal/ml) normoprotidique (apport protidique 14 - 16 % AET) teneur en EPA et DHA inférieure à 2 g/l
Description: Mélange polymérique pour nutrition entérale adulte normocalorique (1 kcal/ml) normoprotidique (apport protidique 14 - 16 % AET) teneur en EPA et DHA inférieure à 2 g/l
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale, 15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du marché, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique du produit
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations du fournisseur, sécurité d'approvisionnement et développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Prix
Description: Economique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Mélange polymérique pour nutrition entérale adulte "hypercalorique (1,5 - 1,6 kcal/ml) normoprotidique (apport protidique 14 - 16 % AET) teneur en EPA et DHA inférieure à 2 g/l aromatisé ou non"
Description: Mélange polymérique pour nutrition entérale adulte "hypercalorique (1,5 - 1,6 kcal/ml) normoprotidique (apport protidique 14 - 16 % AET) teneur en EPA et DHA inférieure à 2 g/l aromatisé ou non"
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale, 15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du marché, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique du produit
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations du fournisseur, sécurité d'approvisionnement et développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Prix
Description: Economique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Mélange polymérique pour nutrition entérale adulte "hypercalorique (1,2 - 1,5 kcal/ml) hyperprotidique (apport protidique supérieur ou égal à 20 % AET) teneur en EPA et DHA inférieure à 2 g/l"
Description: Mélange polymérique pour nutrition entérale adulte "hypercalorique (1,2 - 1,5 kcal/ml) hyperprotidique (apport protidique supérieur ou égal à 20 % AET) teneur en EPA et DHA inférieure à 2 g/l"
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale, 15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du marché, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique du produit
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations du fournisseur, sécurité d'approvisionnement et développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Prix
Description: Economique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Mélange polymérique pour nutrition entérale adulte "hypercalorique concentré (2 kcal/ml) normoprotidique (apport protidique 14 - 16 % AET) "
Description: Mélange polymérique pour nutrition entérale adulte "hypercalorique concentré (2 kcal/ml) normoprotidique (apport protidique 14 - 16 % AET) "
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale, 15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du marché, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique du produit
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations du fournisseur, sécurité d'approvisionnement et développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Prix
Description: Economique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Mélange polymérique pour nutrition entérale adulte "hypercalorique concentré (2 kcal/ml) hyperprotidique (apport protidique supérieur ou égal à 20 % AET)"
Description: Mélange polymérique pour nutrition entérale adulte "hypercalorique concentré (2 kcal/ml) hyperprotidique (apport protidique supérieur ou égal à 20 % AET)"
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale, 15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du marché, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique du produit
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations du fournisseur, sécurité d'approvisionnement et développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Prix
Description: Economique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Mélange polymérique pour nutrition entérale adulte "hypercalorique concentré (2 kcal/ml) hyperprotidique à base de protéines végétales (apport protidique supérieur ou égal à 20 % AET) avec fibres (=15 g/l)"
Description: Mélange polymérique pour nutrition entérale adulte "hypercalorique concentré (2 kcal/ml) hyperprotidique à base de protéines végétales (apport protidique supérieur ou égal à 20 % AET) avec fibres (=15 g/l)"
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale, 15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du marché, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique du produit
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations du fournisseur, sécurité d'approvisionnement et développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Prix
Description: Economique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Mélange polymérique pour nutrition entérale du patient atteint de maladie de Crohn normocalorique (1 kcal/ml) normoprotidique (apport protidique 14 - 16 % AET) isoosmolaire sans lactose sans gluten enrichi en TGFbeta
Description: Mélange polymérique pour nutrition entérale du patient atteint de maladie de Crohn normocalorique (1 kcal/ml) normoprotidique (apport protidique 14 - 16 % AET) isoosmolaire sans lactose sans gluten enrichi en TGFbeta
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale, 15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du marché, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique du produit
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations du fournisseur, sécurité d'approvisionnement et développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Prix
Description: Economique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Mélange polymérique pour nutrition entérale de l'adulte souffrant de troubles du transitnormocalorique (1 kcal/ml) normoprotidique (apport protidique 14 - 16 % AET) enrichi en fibres solubles (notamment gomme guar) environ 20g/l
Description: Mélange polymérique pour nutrition entérale de l'adulte souffrant de troubles du transitnormocalorique (1 kcal/ml) normoprotidique (apport protidique 14 - 16 % AET) enrichi en fibres solubles (notamment gomme guar) environ 20g/l
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale, 15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du marché, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique du produit
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations du fournisseur, sécurité d'approvisionnement et développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Prix
Description: Economique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Mélange polymérique pour nutrition entérale de l'adulte souffrant de troubles du transit hypercalorique (1,2 - 1,5 kcal/ml) normoprotidique (apport protidique 14 - 16 % AET) enrichi en fibres solubles (notamment gomme guar) environ 20g/l
Description: Mélange polymérique pour nutrition entérale de l'adulte souffrant de troubles du transit hypercalorique (1,2 - 1,5 kcal/ml) normoprotidique (apport protidique 14 - 16 % AET) enrichi en fibres solubles (notamment gomme guar) environ 20g/l
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale, 15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du marché, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique du produit
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations du fournisseur, sécurité d'approvisionnement et développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Prix
Description: Economique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Mélange polymérique pour nutrition entérale du patient adulte souffrant d'escarre
Description: Mélange polymérique pour nutrition entérale du patient adulte souffrant d'escarre
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale, 15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du marché, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique du produit
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations du fournisseur, sécurité d'approvisionnement et développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Prix
Description: Economique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Mélange polymérique pour immunonutrition entérale et orale du patient adulte en périopératoire
Description: Mélange polymérique pour immunonutrition entérale et orale du patient adulte en périopératoire
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale, 15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du marché, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique du produit
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations du fournisseur, sécurité d'approvisionnement et développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Prix
Description: Economique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Mélange polymérique pour nutrition entérale adulte hypercalorique (1,2 - 1,5 kcal/ml) hyperprotidique (apport protidique supérieur ou égal à 20 % AET) teneur en EPA et DHA supérieure ou égale à 2 g/l
Description: Mélange polymérique pour nutrition entérale adulte hypercalorique (1,2 - 1,5 kcal/ml) hyperprotidique (apport protidique supérieur ou égal à 20 % AET) teneur en EPA et DHA supérieure ou égale à 2 g/l
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale, 15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du marché, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique du produit
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations du fournisseur, sécurité d'approvisionnement et développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Prix
Description: Economique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Mélange polymérique pour nutrition entérale adulte "hypercalorique concentré (2 kcal/ml) hyperprotidique (apport protidique supérieur ou égal à 20 % AET) teneur en EPA et DHA supérieure ou égale à 2g/l"
Description: Mélange polymérique pour nutrition entérale adulte "hypercalorique concentré (2 kcal/ml) hyperprotidique (apport protidique supérieur ou égal à 20 % AET) teneur en EPA et DHA supérieure ou égale à 2g/l"
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale, 15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du marché, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique du produit
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations du fournisseur, sécurité d'approvisionnement et développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Prix
Description: Economique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Mélange semi-élémentaire pour nutrition entérale adulte hypercalorique (1,2 - 1,5 kcal/ml) hyperprotidique (apport protidique supérieur ou égal à 25% AET) teneur en EPA et DHA supérieure à 2g/l
Description: Mélange semi-élémentaire pour nutrition entérale adulte hypercalorique (1,2 - 1,5 kcal/ml) hyperprotidique (apport protidique supérieur ou égal à 25% AET) teneur en EPA et DHA supérieure à 2g/l
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale, 15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du marché, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique du produit
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations du fournisseur, sécurité d'approvisionnement et développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Prix
Description: Economique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Mélange semi-élémentaire ou polymérique pour nutrition entérale de l'adulte en réanimation apport calorique limité (1 - 1,3 kcal/ml) hyperprotidique (apport protidique 9 - 10g/100ml)
Description: Mélange semi-élémentaire ou polymérique pour nutrition entérale de l'adulte en réanimation apport calorique limité (1 - 1,3 kcal/ml) hyperprotidique (apport protidique 9 - 10g/100ml)
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale, 15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du marché, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique du produit
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations du fournisseur, sécurité d'approvisionnement et développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Prix
Description: Economique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Mélange semi-élémentaire pour nutrition entérale adulte normocalorique (1 kcal/ml) normoprotidique (apport protidique 14 - 18 % AET)
Description: Mélange semi-élémentaire pour nutrition entérale adulte normocalorique (1 kcal/ml) normoprotidique (apport protidique 14 - 18 % AET)
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale, 15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du marché, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique du produit
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations du fournisseur, sécurité d'approvisionnement et développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Prix
Description: Economique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Mélange semi-élémentaire pour nutrition entérale adulte hypercalorique (1,2 - 1,5 kcal/ml) hyperprotidique (apport protidique supérieur ou égal à 20 % AET) teneur en EPA et DHA inférieure à 2 g/l
Description: Mélange semi-élémentaire pour nutrition entérale adulte hypercalorique (1,2 - 1,5 kcal/ml) hyperprotidique (apport protidique supérieur ou égal à 20 % AET) teneur en EPA et DHA inférieure à 2 g/l
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale, 15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du marché, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique du produit
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations du fournisseur, sécurité d'approvisionnement et développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Prix
Description: Economique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Mélange semi-élémentaire pour nutrition entérale adulte hypercalorique (2kcal/ ml) hyperprotidique (apport protidique supérieur ou égal à 20% AET) teneur en EPA et DHA inférieure à 2g/l
Description: Mélange semi-élémentaire pour nutrition entérale adulte hypercalorique (2kcal/ ml) hyperprotidique (apport protidique supérieur ou égal à 20% AET) teneur en EPA et DHA inférieure à 2g/l
Identifiant interne: 18
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale, 15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du marché, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique du produit
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations du fournisseur, sécurité d'approvisionnement et développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Prix
Description: Economique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Mélange pour nutrition entérale pédiatrique (enfant < 1an ; < 8kg) "normocalorique (1 kcal/ml) apport protidique environ 10 % AET apport lipidique supérieur à 45 % AET avec fibres"
Description: Mélange pour nutrition entérale pédiatrique (enfant &lt; 1an ; &lt; 8kg) &quot;normocalorique (1 kcal/ml) apport protidique environ 10 % AET apport lipidique supérieur à 45 % AET avec fibres&quot;
Identifiant interne: 19
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale, 15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du marché, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique du produit
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations du fournisseur, sécurité d'approvisionnement et développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Prix
Description: Economique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Mélange pour nutrition entérale pédiatrique (enfant < 1an ; < 8kg) normocalorique (1 kcal/ml) apport protidique environ 10 % AET apport lipidique supérieur à 45 % AET sans fibre
Description: Mélange pour nutrition entérale pédiatrique (enfant &lt; 1an ; &lt; 8kg) normocalorique (1 kcal/ml) apport protidique environ 10 % AET apport lipidique supérieur à 45 % AET sans fibre
Identifiant interne: 20
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale, 15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du marché, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique du produit
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations du fournisseur, sécurité d'approvisionnement et développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Prix
Description: Economique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: Mélange polymérique pour nutrition entérale pédiatrique (enfant > 1an) normocalorique (1 kcal/ml) apport protidique 8 - 12 % AET apport lipidique inférieur à 45 % AET
Description: Mélange polymérique pour nutrition entérale pédiatrique (enfant &gt; 1an) normocalorique (1 kcal/ml) apport protidique 8 - 12 % AET apport lipidique inférieur à 45 % AET
Identifiant interne: 21
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale, 15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du marché, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique du produit
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations du fournisseur, sécurité d'approvisionnement et développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Prix
Description: Economique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: Mélange polymérique pour nutrition entérale pédiatrique (enfant > 1 an) apport calorique: 1,2 kcal/ml apport protidique 8 - 12 % AET apport lipidique inférieur à 45 % AET avec fibres, contenant ds aliments du quotidien > 10%
Description: Mélange polymérique pour nutrition entérale pédiatrique (enfant &gt; 1 an) apport calorique: 1,2 kcal/ml apport protidique 8 - 12 % AET apport lipidique inférieur à 45 % AET avec fibres, contenant ds aliments du quotidien &gt; 10%
Identifiant interne: 22
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale, 15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du marché, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique du produit
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations du fournisseur, sécurité d'approvisionnement et développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Prix
Description: Economique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: Mélange polymérique pour nutrition entérale pédiatrique (enfant > 1an) hypercalorique (1,5 kcal/ml) apport protidique 10 - 12 % AET sans fibre
Description: Mélange polymérique pour nutrition entérale pédiatrique (enfant &gt; 1an) hypercalorique (1,5 kcal/ml) apport protidique 10 - 12 % AET sans fibre
Identifiant interne: 23
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale, 15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du marché, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique du produit
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations du fournisseur, sécurité d'approvisionnement et développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Prix
Description: Economique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: Mélange polymérique pour nutrition entérale pédiatrique (enfant > 1an) hypercalorique (1,5 kcal/ml) apport protidique 10 - 12 % AET avec fibres
Description: Mélange polymérique pour nutrition entérale pédiatrique (enfant &gt; 1an) hypercalorique (1,5 kcal/ml) apport protidique 10 - 12 % AET avec fibres
Identifiant interne: 24
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale, 15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du marché, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique du produit
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations du fournisseur, sécurité d'approvisionnement et développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Prix
Description: Economique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: Mélange polymérique pour nutrition entérale pédiatrique composition spécialement formulée pour l'enfant de 7 à 12 ans apport protidique 13 % AET rapport calorico-azoté 160 - 180 kcal non protéiques/g d'azote
Description: Mélange polymérique pour nutrition entérale pédiatrique composition spécialement formulée pour l'enfant de 7 à 12 ans apport protidique 13 % AET rapport calorico-azoté 160 - 180 kcal non protéiques/g d'azote
Identifiant interne: 25
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale, 15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du marché, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique du produit
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations du fournisseur, sécurité d'approvisionnement et développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Prix
Description: Economique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille
5.1.
Lot: LOT-0026
Titre: Mélange semi-élémentaire pour nutrition entérale pédiatrique (enfant < 18mois ; < ou = 9kg)
Description: Mélange semi-élémentaire pour nutrition entérale pédiatrique (enfant &lt; 18mois ; &lt; ou = 9kg)
Identifiant interne: 26
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale, 15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du marché, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique du produit
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations du fournisseur, sécurité d'approvisionnement et développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Prix
Description: Economique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille
5.1.
Lot: LOT-0027
Titre: Mélange semi-élémentaire pour nutrition entérale pédiatrique normocalorique (1 kcal/ml) apport protidique 11 - 12 % AET
Description: Mélange semi-élémentaire pour nutrition entérale pédiatrique normocalorique (1 kcal/ml) apport protidique 11 - 12 % AET
Identifiant interne: 27
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale, 15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du marché, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique du produit
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations du fournisseur, sécurité d'approvisionnement et développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Prix
Description: Economique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille
5.1.
Lot: LOT-0028
Titre: Mélange semi-élémentaire pour nutrition entérale pédiatrique hypercalorique (1,5 kcal/ml) apport protidique 11 - 12 % AET
Description: Mélange semi-élémentaire pour nutrition entérale pédiatrique hypercalorique (1,5 kcal/ml) apport protidique 11 - 12 % AET
Identifiant interne: 28
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale, 15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du marché, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique du produit
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations du fournisseur, sécurité d'approvisionnement et développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Prix
Description: Economique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille
5.1.
Lot: LOT-0029
Titre: Mélange polymérique pour nutrition entérale pédiatrique hypocalorique (0.76 kcal/ml) apport protidique 10 - 12 % AET avec fibres
Description: Mélange polymérique pour nutrition entérale pédiatrique hypocalorique (0.76 kcal/ml) apport protidique 10 - 12 % AET avec fibres
Identifiant interne: 29
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale, 15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du marché, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique du produit
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations du fournisseur, sécurité d'approvisionnement et développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Prix
Description: Economique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille
5.1.
Lot: LOT-0030
Titre: Mélange polymérique pour nutrition entérale adulte hypercalorique concentré (2 kcal/ml), hyperprotidique (apport protidique supérieur ou égal à 20 % AET), teneur en EPA et DHA supérieure ou égale à 2g/l
Description: Mélange polymérique pour nutrition entérale adulte hypercalorique concentré (2 kcal/ml), hyperprotidique (apport protidique supérieur ou égal à 20 % AET), teneur en EPA et DHA supérieure ou égale à 2g/l
Identifiant interne: 30
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale, 15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du marché, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique du produit
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations du fournisseur, sécurité d'approvisionnement et développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Prix
Description: Economique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 31 911 260,80 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 31 911 260,80 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE SAS (rang 1)
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 5 165 564,32 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 269048
Titre: Fourniture de produits de Nutrition Entérale adulte et pédiatrique et Denrées Alimentaires destinées à des fins médicales spéciales (Dadfms) pour la prise en charge des Maladies Métaboliques Héréditaires (Mmh)
Date de conclusion du marché/concession: 02/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: FRESENIUS KABI FRANCE (rang 2)
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 5 165 564,32 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 269050
Titre: Fourniture de produits de Nutrition Entérale adulte et pédiatrique et Denrées Alimentaires destinées à des fins médicales spéciales (Dadfms) pour la prise en charge des Maladies Métaboliques Héréditaires (Mmh)
Date de conclusion du marché/concession: 02/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 31 911 260,80 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE SAS (rang 1)
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 1 525 382,12 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 269048
Titre: Fourniture de produits de Nutrition Entérale adulte et pédiatrique et Denrées Alimentaires destinées à des fins médicales spéciales (Dadfms) pour la prise en charge des Maladies Métaboliques Héréditaires (Mmh)
Date de conclusion du marché/concession: 02/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: FRESENIUS KABI FRANCE (rang 2)
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 1 525 382,12 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 269050
Titre: Fourniture de produits de Nutrition Entérale adulte et pédiatrique et Denrées Alimentaires destinées à des fins médicales spéciales (Dadfms) pour la prise en charge des Maladies Métaboliques Héréditaires (Mmh)
Date de conclusion du marché/concession: 02/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 31 911 260,80 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE SAS (rang 1)
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 1 692 486,84 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 269048
Titre: Fourniture de produits de Nutrition Entérale adulte et pédiatrique et Denrées Alimentaires destinées à des fins médicales spéciales (Dadfms) pour la prise en charge des Maladies Métaboliques Héréditaires (Mmh)
Date de conclusion du marché/concession: 02/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: FRESENIUS KABI FRANCE (rang 2)
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 1 692 486,84 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 269050
Titre: Fourniture de produits de Nutrition Entérale adulte et pédiatrique et Denrées Alimentaires destinées à des fins médicales spéciales (Dadfms) pour la prise en charge des Maladies Métaboliques Héréditaires (Mmh)
Date de conclusion du marché/concession: 02/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 31 911 260,80 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 496 361,32 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 269048
Titre: Fourniture de produits de Nutrition Entérale adulte et pédiatrique et Denrées Alimentaires destinées à des fins médicales spéciales (Dadfms) pour la prise en charge des Maladies Métaboliques Héréditaires (Mmh)
Date de conclusion du marché/concession: 02/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 31 911 260,80 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: FRESENIUS KABI FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 4 140 035,20 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 269050
Titre: Fourniture de produits de Nutrition Entérale adulte et pédiatrique et Denrées Alimentaires destinées à des fins médicales spéciales (Dadfms) pour la prise en charge des Maladies Métaboliques Héréditaires (Mmh)
Date de conclusion du marché/concession: 02/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 31 911 260,80 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 55 940,60 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 269048
Titre: Fourniture de produits de Nutrition Entérale adulte et pédiatrique et Denrées Alimentaires destinées à des fins médicales spéciales (Dadfms) pour la prise en charge des Maladies Métaboliques Héréditaires (Mmh)
Date de conclusion du marché/concession: 02/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 31 911 260,80 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0010
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 468 977,04 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 269049
Titre: Fourniture de produits de Nutrition Entérale adulte et pédiatrique et Denrées Alimentaires destinées à des fins médicales spéciales (Dadfms) pour la prise en charge des Maladies Métaboliques Héréditaires (Mmh)
Date de conclusion du marché/concession: 28/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 31 911 260,80 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0011
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 191 636,52 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 269049
Titre: Fourniture de produits de Nutrition Entérale adulte et pédiatrique et Denrées Alimentaires destinées à des fins médicales spéciales (Dadfms) pour la prise en charge des Maladies Métaboliques Héréditaires (Mmh)
Date de conclusion du marché/concession: 28/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 31 911 260,80 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0012
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 1 619 650,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 269049
Titre: Fourniture de produits de Nutrition Entérale adulte et pédiatrique et Denrées Alimentaires destinées à des fins médicales spéciales (Dadfms) pour la prise en charge des Maladies Métaboliques Héréditaires (Mmh)
Date de conclusion du marché/concession: 28/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 31 911 260,80 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0013
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 690 251,40 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 269048
Titre: Fourniture de produits de Nutrition Entérale adulte et pédiatrique et Denrées Alimentaires destinées à des fins médicales spéciales (Dadfms) pour la prise en charge des Maladies Métaboliques Héréditaires (Mmh)
Date de conclusion du marché/concession: 02/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 31 911 260,80 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0014
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 250 145,84 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 269049
Titre: Fourniture de produits de Nutrition Entérale adulte et pédiatrique et Denrées Alimentaires destinées à des fins médicales spéciales (Dadfms) pour la prise en charge des Maladies Métaboliques Héréditaires (Mmh)
Date de conclusion du marché/concession: 28/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 31 911 260,80 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: FRESENIUS KABI FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0015
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 4 288 857,52 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 269049
Titre: Fourniture de produits de Nutrition Entérale adulte et pédiatrique et Denrées Alimentaires destinées à des fins médicales spéciales (Dadfms) pour la prise en charge des Maladies Métaboliques Héréditaires (Mmh)
Date de conclusion du marché/concession: 28/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 31 911 260,80 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0016
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de l'offre: 2 871 531,40 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 269049
Titre: Fourniture de produits de Nutrition Entérale adulte et pédiatrique et Denrées Alimentaires destinées à des fins médicales spéciales (Dadfms) pour la prise en charge des Maladies Métaboliques Héréditaires (Mmh)
Date de conclusion du marché/concession: 28/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 31 911 260,80 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0017
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Valeur de l'offre: 264 767,96 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 269049
Titre: Fourniture de produits de Nutrition Entérale adulte et pédiatrique et Denrées Alimentaires destinées à des fins médicales spéciales (Dadfms) pour la prise en charge des Maladies Métaboliques Héréditaires (Mmh)
Date de conclusion du marché/concession: 28/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 31 911 260,80 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0018
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Valeur de l'offre: 153 838,72 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 269048
Titre: Fourniture de produits de Nutrition Entérale adulte et pédiatrique et Denrées Alimentaires destinées à des fins médicales spéciales (Dadfms) pour la prise en charge des Maladies Métaboliques Héréditaires (Mmh)
Date de conclusion du marché/concession: 02/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 31 911 260,80 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE (rang 1)
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0019
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Valeur de l'offre: 355 859,40 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 269049
Titre: Fourniture de produits de Nutrition Entérale adulte et pédiatrique et Denrées Alimentaires destinées à des fins médicales spéciales (Dadfms) pour la prise en charge des Maladies Métaboliques Héréditaires (Mmh)
Date de conclusion du marché/concession: 28/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE SAS (rang 2)
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0020
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Valeur de l'offre: 355 859,40 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 269048
Titre: Fourniture de produits de Nutrition Entérale adulte et pédiatrique et Denrées Alimentaires destinées à des fins médicales spéciales (Dadfms) pour la prise en charge des Maladies Métaboliques Héréditaires (Mmh)
Date de conclusion du marché/concession: 02/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 31 911 260,80 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE (rang 1)
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0021
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Valeur de l'offre: 1 099 072,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 269049
Titre: Fourniture de produits de Nutrition Entérale adulte et pédiatrique et Denrées Alimentaires destinées à des fins médicales spéciales (Dadfms) pour la prise en charge des Maladies Métaboliques Héréditaires (Mmh)
Date de conclusion du marché/concession: 28/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE SAS (rang 2)
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0022
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Valeur de l'offre: 1 099 072,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 269048
Titre: Fourniture de produits de Nutrition Entérale adulte et pédiatrique et Denrées Alimentaires destinées à des fins médicales spéciales (Dadfms) pour la prise en charge des Maladies Métaboliques Héréditaires (Mmh)
Date de conclusion du marché/concession: 02/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 31 911 260,80 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0023
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Valeur de l'offre: 2 041 897,60 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 269049
Titre: Fourniture de produits de Nutrition Entérale adulte et pédiatrique et Denrées Alimentaires destinées à des fins médicales spéciales (Dadfms) pour la prise en charge des Maladies Métaboliques Héréditaires (Mmh)
Date de conclusion du marché/concession: 28/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 31 911 260,80 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0024
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
Valeur de l'offre: 1 115 440,48 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 269048
Titre: Fourniture de produits de Nutrition Entérale adulte et pédiatrique et Denrées Alimentaires destinées à des fins médicales spéciales (Dadfms) pour la prise en charge des Maladies Métaboliques Héréditaires (Mmh)
Date de conclusion du marché/concession: 02/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 31 911 260,80 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0025
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020
Valeur de l'offre: 145 654,20 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 269049
Titre: Fourniture de produits de Nutrition Entérale adulte et pédiatrique et Denrées Alimentaires destinées à des fins médicales spéciales (Dadfms) pour la prise en charge des Maladies Métaboliques Héréditaires (Mmh)
Date de conclusion du marché/concession: 28/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0021
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 31 911 260,80 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE SAS (rang 1)
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0026
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021
Valeur de l'offre: 299 264,44 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 269048
Titre: Fourniture de produits de Nutrition Entérale adulte et pédiatrique et Denrées Alimentaires destinées à des fins médicales spéciales (Dadfms) pour la prise en charge des Maladies Métaboliques Héréditaires (Mmh)
Date de conclusion du marché/concession: 02/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: FRESENIUS KABI FRANCE (rang 2)
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0027
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021
Valeur de l'offre: 299 264,44 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 269050
Titre: Fourniture de produits de Nutrition Entérale adulte et pédiatrique et Denrées Alimentaires destinées à des fins médicales spéciales (Dadfms) pour la prise en charge des Maladies Métaboliques Héréditaires (Mmh)
Date de conclusion du marché/concession: 02/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0022
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 31 911 260,80 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0028
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022
Valeur de l'offre: 80 042,32 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 269049
Titre: Fourniture de produits de Nutrition Entérale adulte et pédiatrique et Denrées Alimentaires destinées à des fins médicales spéciales (Dadfms) pour la prise en charge des Maladies Métaboliques Héréditaires (Mmh)
Date de conclusion du marché/concession: 28/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0023
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 31 911 260,80 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE SAS (rang 1)
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0029
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0023
Valeur de l'offre: 143 748,24 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 269048
Titre: Fourniture de produits de Nutrition Entérale adulte et pédiatrique et Denrées Alimentaires destinées à des fins médicales spéciales (Dadfms) pour la prise en charge des Maladies Métaboliques Héréditaires (Mmh)
Date de conclusion du marché/concession: 02/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: FRESENIUS KABI FRANCE (rang 2)
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0030
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0023
Valeur de l'offre: 143 748,24 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 269050
Titre: Fourniture de produits de Nutrition Entérale adulte et pédiatrique et Denrées Alimentaires destinées à des fins médicales spéciales (Dadfms) pour la prise en charge des Maladies Métaboliques Héréditaires (Mmh)
Date de conclusion du marché/concession: 02/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0024
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 31 911 260,80 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE SAS (rang 1)
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0031
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0024
Valeur de l'offre: 352 236,80 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 269048
Titre: Fourniture de produits de Nutrition Entérale adulte et pédiatrique et Denrées Alimentaires destinées à des fins médicales spéciales (Dadfms) pour la prise en charge des Maladies Métaboliques Héréditaires (Mmh)
Date de conclusion du marché/concession: 02/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: FRESENIUS KABI FRANCE (rang 2)
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0032
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0024
Valeur de l'offre: 352 236,80 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 269050
Titre: Fourniture de produits de Nutrition Entérale adulte et pédiatrique et Denrées Alimentaires destinées à des fins médicales spéciales (Dadfms) pour la prise en charge des Maladies Métaboliques Héréditaires (Mmh)
Date de conclusion du marché/concession: 02/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0025
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 31 911 260,80 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0033
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0025
Valeur de l'offre: 1 414 282,40 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 269048
Titre: Fourniture de produits de Nutrition Entérale adulte et pédiatrique et Denrées Alimentaires destinées à des fins médicales spéciales (Dadfms) pour la prise en charge des Maladies Métaboliques Héréditaires (Mmh)
Date de conclusion du marché/concession: 02/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0026
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 31 911 260,80 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0034
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0026
Valeur de l'offre: 630 565,56 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 269048
Titre: Fourniture de produits de Nutrition Entérale adulte et pédiatrique et Denrées Alimentaires destinées à des fins médicales spéciales (Dadfms) pour la prise en charge des Maladies Métaboliques Héréditaires (Mmh)
Date de conclusion du marché/concession: 02/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0027
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 31 911 260,80 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE (rang 1)
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0035
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0027
Valeur de l'offre: 509 614,20 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 269049
Titre: Fourniture de produits de Nutrition Entérale adulte et pédiatrique et Denrées Alimentaires destinées à des fins médicales spéciales (Dadfms) pour la prise en charge des Maladies Métaboliques Héréditaires (Mmh)
Date de conclusion du marché/concession: 28/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE SAS (rang 2)
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0036
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0027
Valeur de l'offre: 509 614,20 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 269048
Titre: Fourniture de produits de Nutrition Entérale adulte et pédiatrique et Denrées Alimentaires destinées à des fins médicales spéciales (Dadfms) pour la prise en charge des Maladies Métaboliques Héréditaires (Mmh)
Date de conclusion du marché/concession: 02/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0028
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 31 911 260,80 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE SAS (rang 1)
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0037
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0028
Valeur de l'offre: 519 560,32 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 269048
Titre: Fourniture de produits de Nutrition Entérale adulte et pédiatrique et Denrées Alimentaires destinées à des fins médicales spéciales (Dadfms) pour la prise en charge des Maladies Métaboliques Héréditaires (Mmh)
Date de conclusion du marché/concession: 02/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE (rang 2)
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0038
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0028
Valeur de l'offre: 519 560,32 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 269049
Titre: Fourniture de produits de Nutrition Entérale adulte et pédiatrique et Denrées Alimentaires destinées à des fins médicales spéciales (Dadfms) pour la prise en charge des Maladies Métaboliques Héréditaires (Mmh)
Date de conclusion du marché/concession: 28/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0029
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 31 911 260,80 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0039
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0029
Valeur de l'offre: 812,04 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 269048
Titre: Fourniture de produits de Nutrition Entérale adulte et pédiatrique et Denrées Alimentaires destinées à des fins médicales spéciales (Dadfms) pour la prise en charge des Maladies Métaboliques Héréditaires (Mmh)
Date de conclusion du marché/concession: 02/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0030
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 31 911 260,80 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0040
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0030
Valeur de l'offre: 2 329 568,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 269049
Titre: Fourniture de produits de Nutrition Entérale adulte et pédiatrique et Denrées Alimentaires destinées à des fins médicales spéciales (Dadfms) pour la prise en charge des Maladies Métaboliques Héréditaires (Mmh)
Date de conclusion du marché/concession: 28/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: AC386370-E325-C08C-9AB9CECAB7232314
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: CHU de Lille - ES du GHT HPGL
Numéro d’enregistrement: 67335
Adresse postale: 2 Avenue Oscar Lambret
Ville: Lille
Code postal: 59037
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Point de contact: des achats Direction
Téléphone: 0320445962
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: AC38639E-94C7-878C-E8C3597D2A5E9256
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire Cs 62039
Ville: Lille
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0320631300
Télécopieur: 0320631347
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: AC3863C0-F309-B2D5-74898D860F9A531D
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire Cs 62039
Ville: Lille
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0320631300
Télécopieur: 0320631347
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: AC3863D4-BDD2-4EFF-A1AE49443715BD0C
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire Cs 62039
Ville: Lille
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0320631300
Télécopieur: 0320631347
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE SAS (rang 1)
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1804253-1-1-1
Adresse postale: 17 rue des Deux gares
Ville: Rueil Malmaison
Code postal: 92500
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE SAS (rang 1)
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1804253-1-2-1
Adresse postale: 17 rue des Deux gares
Ville: Rueil Malmaison
Code postal: 92500
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE SAS (rang 1)
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1804253-1-3-1
Adresse postale: 17 rue des Deux gares
Ville: Rueil Malmaison
Code postal: 92500
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE SAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1804253-1-4-1
Adresse postale: 17 rue des Deux gares
Ville: Rueil Malmaison
Code postal: 92500
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: FRESENIUS KABI FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1804253-1-5-1
Adresse postale: 5 place du Marivel
Ville: Sevres
Code postal: 92316
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE SAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1804253-1-6-1
Adresse postale: 17 rue des Deux gares
Ville: Rueil Malmaison
Code postal: 92500
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1804253-1-7-1
Adresse postale: 34-40 rue Guynemer
Ville: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1804253-1-8-1
Adresse postale: 34-40 rue Guynemer
Ville: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1804253-1-9-1
Adresse postale: 34-40 rue Guynemer
Ville: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE SAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1804253-1-10-1
Adresse postale: 17 rue des Deux gares
Ville: Rueil Malmaison
Code postal: 92500
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0010
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1804253-1-11-1
Adresse postale: 34-40 rue Guynemer
Ville: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0011
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: FRESENIUS KABI FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1804253-1-12-1
Adresse postale: 5 place du Marivel
Ville: Sevres
Code postal: 92316
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0012
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1804253-1-13-1
Adresse postale: 34-40 rue Guynemer
Ville: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0013
8.1.
ORG-0019
Nom officiel: NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1804253-1-14-1
Adresse postale: 34-40 rue Guynemer
Ville: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0014
8.1.
ORG-0020
Nom officiel: NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE SAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1804253-1-15-1
Adresse postale: 17 rue des Deux gares
Ville: Rueil Malmaison
Code postal: 92500
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0015
8.1.
ORG-0021
Nom officiel: NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE (rang 1)
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1804253-1-16-1
Adresse postale: 34-40 rue Guynemer
Ville: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0016
8.1.
ORG-0022
Nom officiel: NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE (rang 1)
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1804253-1-17-1
Adresse postale: 34-40 rue Guynemer
Ville: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0017
8.1.
ORG-0023
Nom officiel: NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1804253-1-18-1
Adresse postale: 34-40 rue Guynemer
Ville: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0018
8.1.
ORG-0024
Nom officiel: NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE SAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1804253-1-19-1
Adresse postale: 17 rue des Deux gares
Ville: Rueil Malmaison
Code postal: 92500
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0019
8.1.
ORG-0025
Nom officiel: NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1804253-1-20-1
Adresse postale: 34-40 rue Guynemer
Ville: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0020
8.1.
ORG-0026
Nom officiel: NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE SAS (rang 1)
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1804253-1-21-1
Adresse postale: 17 rue des Deux gares
Ville: Ueil Malmaison
Code postal: 92500
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0021
8.1.
ORG-0027
Nom officiel: NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1804253-1-22-1
Adresse postale: 34-40 rue Guynemer
Ville: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0022
8.1.
ORG-0028
Nom officiel: NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE SAS (rang 1)
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1804253-1-23-1
Adresse postale: 17 rue des Deux gares
Ville: Rueil Malmaison
Code postal: 92500
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0023
8.1.
ORG-0029
Nom officiel: NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE SAS (rang 1)
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1804253-1-24-1
Adresse postale: 17 rue des Deux gares
Ville: Sevres
Code postal: 92316
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0024
8.1.
ORG-0030
Nom officiel: NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE SAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1804253-1-25-1
Adresse postale: 17 rue des Deux gares
Ville: Sevres
Code postal: 92316
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0025
8.1.
ORG-0031
Nom officiel: NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE SAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1804253-1-26-1
Adresse postale: 17 rue des Deux gares
Ville: Sevres
Code postal: 92316
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0026
8.1.
ORG-0032
Nom officiel: NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE (rang 1)
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1804253-1-27-1
Adresse postale: 34-40 rue Guynemer
Ville: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0027
8.1.
ORG-0033
Nom officiel: NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE SAS (rang 1)
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1804253-1-28-1
Adresse postale: 17 rue des Deux gares
Ville: Sevres
Code postal: 92316
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0028
8.1.
ORG-0034
Nom officiel: NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE SAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1804253-1-29-1
Adresse postale: 17 rue des Deux gares
Ville: Sevres
Code postal: 92316
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0029
8.1.
ORG-0035
Nom officiel: NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1804253-1-30-1
Adresse postale: 34-40 rue Guynemer
Ville: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0030
8.1.
ORG-0036
Nom officiel: FRESENIUS KABI FRANCE (rang 2)
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1804253-1-1-2
Adresse postale: 5 place du Marivel
Ville: Sevres
Code postal: 92316
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0037
Nom officiel: FRESENIUS KABI FRANCE (rang 2)
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1804253-1-2-2
Adresse postale: 5 place du Marivel
Ville: Sevres
Code postal: 92316
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0038
Nom officiel: FRESENIUS KABI FRANCE (rang 2)
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1804253-1-3-2
Adresse postale: 5 place du Marivel
Ville: Sevres
Code postal: 92316
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0039
Nom officiel: NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE SAS (rang 2)
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1804253-1-16-2
Adresse postale: 17 rue des Deux gares
Ville: Ueil Malmaison
Code postal: 92500
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0016
8.1.
ORG-0040
Nom officiel: NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE SAS (rang 2)
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1804253-1-17-2
Adresse postale: 17 rue des Deux gares
Ville: Rueil Malmaison
Code postal: 92500
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0017
8.1.
ORG-0041
Nom officiel: FRESENIUS KABI FRANCE (rang 2)
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1804253-1-21-2
Adresse postale: 5 place du Marivel
Ville: Sevres
Code postal: 92316
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0021
8.1.
ORG-0042
Nom officiel: FRESENIUS KABI FRANCE (rang 2)
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1804253-1-23-2
Adresse postale: 5 place du Marivel
Ville: Sevres
Code postal: 92316
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0023
8.1.
ORG-0043
Nom officiel: FRESENIUS KABI FRANCE (rang 2)
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1804253-1-24-2
Adresse postale: 5 place du Marivel
Ville: Sevres
Code postal: 92316
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0024
8.1.
ORG-0044
Nom officiel: NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE SAS (rang 2)
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1804253-1-27-2
Adresse postale: 17 rue des Deux gares
Ville: Sevres
Code postal: 92316
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0027
8.1.
ORG-0045
Nom officiel: NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE (rang 2)
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1804253-1-28-2
Adresse postale: 34-40 rue Guynemer
Ville: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0028
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: c77d23fa-a00a-4ce5-afd8-e736a0f9dd7e - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 05/05/2026 12:11:41 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 310710-2026
Numéro de publication au JO S: 87/2026
Date de publication: 06/05/2026