1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ARS Hauts-de-France
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Nettoyage des locaux du siège de Lille de l'ARS Hauts-de-France
Description: Exécution de prestations de nettoyage des locaux, y compris la vitrerie, du siège de l'Agence Régionale de Santé Hauts-de-France - Bâtiment ONIX situé au : 556 avenue Willy Brandt - 59777 EURALILLE
Identifiant de la procédure: 37038625-a2c8-40e4-b99a-787b412d2aae
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Nettoyage des locaux du siège de l'ARS Hauts-de-France
Description: Exécution de prestations de nettoyage des locaux, y compris la vitrerie, du siège de l'Agence Régionale de Santé Hauts-de-France - Bâtiment ONIX situé au : 556 avenue Willy Brandt - 59777 EURALILLE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2025
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/04/2025 23:59:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: ARS Hauts-de-France
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: ARS Hauts-de-France
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: ARS Hauts-de-France
Numéro d’enregistrement: 13000797400079
Adresse postale: I556 Avenue Willy Brandt
Ville: EURALILLE
Code postal: 59777
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0362727938
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 6064c52c-aee0-4491-a146-fb4efe9218ef - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 01/03/2025 12:38:10 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 140084-2025
Numéro de publication au JO S: 44/2025
Date de publication: 04/03/2025
