See the notice on TED website
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CCAS VILLE LIEVIN
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection sociale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: fourniture de viandes et charcuteries fraiches
Description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant de la procédure: 08d8fd9d-8cac-4fa2-8dc2-1d64dc0d8e7f
Identifiant interne: 2025CA003
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 440 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Il s'agit d'un accord cadre avec : - pour le lot 1 : un maximum de 100 000 euro(s) Ht / période - pour le lot 2 : un maximum de 70 000 euro(s) Ht / période - pour le lot 1 : un maximum de 50 000 euro(s) Ht / période Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante : 60 % : Prix des prestations et 40 % : Qualité des produits jugés au travers des fiches techniques indiquant la présence de labels de qualités et de circuits courts
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Boeufs, veaux, agneaux
Description: Boeufs, veaux, agneaux
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15111200 Viande de veau
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 695916-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits jugés au travers des fiches techniques indiquant la présence de labels de qualités et de circuits courts
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Coût
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Viande de porc fraiche
Description: Viande de porc fraiche
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15113000 Viande de porc
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 695916-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits jugés au travers des fiches techniques indiquant la présence de labels de qualités et de circuits courts
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Coût
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Charcuterie fraîche
Description: Charcuterie fraîche
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15131120 Charcuterie
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 695916-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits jugés au travers des fiches techniques indiquant la présence de labels de qualités et de circuits courts
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Coût
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 440 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 440 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS PRUVOST LEROY
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 100 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025ca003
Titre: fourniture de viandes et charcuteries fraiches
Date de conclusion du marché: 31/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 440 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS PRUVOST LEROY
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 70 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025ca003
Titre: fourniture de viandes et charcuteries fraiches
Date de conclusion du marché: 31/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 440 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ROHART PRODUCTION
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 50 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025ca003
Titre: fourniture de viandes et charcuteries fraiches
Date de conclusion du marché: 31/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 9426E032-E1A5-8E80-114B35B705FF647B
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: CCAS VILLE LIEVIN
Numéro d’enregistrement: 81479
Adresse postale: 16 Rue Emile Roux
Ville: Lievin
Code postal: 62800
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Point de contact: M. LE PRESIDENT
Téléphone: 0321448818
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 9426E057-AF0B-795E-0626A8C168844387
Adresse postale: 143, rue Jacquemars Giélée
Ville: Lille
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0320631300
Télécopieur: 0320631347
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 9426E06F-B147-BCA7-404E7318D0E81452
Adresse postale: 143, rue Jacquemars Giélée
Ville: Lille
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0320631300
Télécopieur: 0320631347
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SAS PRUVOST LEROY
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1725911-1-1-1
Adresse postale: 201 rue Principale
Ville: Saint Hilaire Cottes
Code postal: 62120
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SAS PRUVOST LEROY
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1725911-1-2-1
Adresse postale: 201 rue Principale
Ville: Saint Hilaire Cottes
Code postal: 62120
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: ROHART PRODUCTION
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1725911-1-3-1
Adresse postale: Route de Cassel - Zi du Haut Steen Houck
Ville: Wormhout
Code postal: 59470
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 24532cbb-77c8-499a-b52a-673e2c723b16 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 05/01/2026 16:39:59 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 6552-2026
Numéro de publication au JO S: 4/2026
Date de publication: 07/01/2026
