A proximité de Lieudieu 38440 Isere
Acheteur : Syndicat Isérois Rivières Rhône Aval
ZAC des Bas Echarrieres - 366 Rue Stéphane Hessel
38440 SAINT JEAN DE BOURNAY
Tel : +33 474591151
2 Lots
Lot 1
ENTRETIEN DES COURS D'EAU SUR LE BASSIN DES 4 VALLÉES ET DES AFFLUENTS DU RHÔNE
Lot 2
ENTRETIEN COURS D'EAU SUR LES BASSINS VERSANTS DE LA VAREZE ET DU SALUANT
Secteurs d'activité
Services d'entretien de terrains.

Accord cadre à bons de commande pour l'entretien de cours d'eau sur les bassins versants des 4 Vallées et de la Varèze

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 13/08/2026
JOUE - 560703-2026
560703-2026 - Résultats
France – Services d'entretien de terrains – Accord cadre à bons de commande pour l'entretien de cours d'eau sur les bassins versants des 4 Vallées et de la Varèze
OJ S 155/2026 13/08/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSyndicat Isérois Rivières Rhône Aval
Adresse électroniquejohann.lavignac@sirra.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurProtection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAccord cadre à bons de commande pour l'entretien de cours d'eau sur les bassins versants des 4 Vallées et de la Varèze
DescriptionEntretien de la végétation sur les cours d'eau du bassin versant des 4 Vallées et du bassin versant de la Varèze.
Identifiant de la procéduree2ed9938-e6c8-4783-bfba-f7727657e552
Avis précédent911711ad-6504-4508-bb58-58a92ceb3b8a-01
Identifiant interne2026.014.ENT
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77314000 Services d'entretien de terrains
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre210 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreENTRETIEN DES COURS D'EAU SUR LE BASSIN DES 4 VALLÉES ET DES AFFLUENTS DU RHÔNE
DescriptionENTRETIEN DES COURS D'EAU SUR LE BASSIN DES 4 VALLÉES ET DES AFFLUENTS DU RHÔNE
Identifiant interneLOT N°1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77314000 Services d'entretien de terrains
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA150 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix des prestations
DescriptionNote = (P*/P)x50
Critère
TypeQualité
DescriptionMémoire technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresRAS
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSyndicat Isérois Rivières Rhône Aval
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui signe le contratSyndicat Isérois Rivières Rhône Aval
5.1.
LotLOT-0002
TitreENTRETIEN COURS D'EAU SUR LES BASSINS VERSANTS DE LA VAREZE ET DU SALUANT
DescriptionENTRETIEN COURS D'EAU SUR LES BASSINS VERSANTS DE LA VAREZE ET DU SALUANT
Identifiant interneLOT N°2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77314000 Services d'entretien de terrains
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix des Prestations
DescriptionNote = (P*/P)x50
Critère
TypeQualité
DescriptionMémoire technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresRAS
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSyndicat Isérois Rivières Rhône Aval
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui signe le contratSyndicat Isérois Rivières Rhône Aval
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis210 000,00 EUR
Valeur approximative des accords-cadres210 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre150 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre150 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielGENEVRAY SAS
Offre
Identifiant de l’offre1217358
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026.014.ENT.LOT1
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi30/06/2026
Date de conclusion du marché/concession05/08/2026
Organisation qui signe le contratSyndicat Isérois Rivières Rhône Aval
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre60 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre60 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielGENEVRAY SAS
Offre
Identifiant de l’offre1217358
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre60 000,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026.014.ENT.LOT2
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi30/06/2026
Date de conclusion du marché/concession05/08/2026
Organisation qui signe le contratSyndicat Isérois Rivières Rhône Aval
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielSyndicat Isérois Rivières Rhône Aval
Numéro d’enregistrement200 085 76900012
Adresse postaleZAC des Bas Echarrieres - 366 Rue Stéphane Hessel
VilleSAINT JEAN DE BOURNAY
Code postal38440
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquejohann.lavignac@sirra.fr
Téléphone+33 474591151
Profil de l’acheteurhttps://sirra.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement17380005300014
VilleGrenoble
Code postal38000
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielGENEVRAY SAS
Taille de l’opérateur économiquePetite
Numéro d’enregistrement34098804700019
VillePONT EVEQUE
Code postal38780
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0000
Nom officielDEMATIS
Numéro d’enregistrement45072478600030
VilleParis
Code postal75015
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@dematis.com
Téléphone+33 172365548
Adresse internetwww.dematis.com
Rôles de cette organisation
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisd2bf08cc-0be6-4ce9-ad38-3a841f1378e7  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis12/08/2026 11:30:05 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis560703-2026
Numéro de publication au JO S155/2026
Date de publication13/08/2026