1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté de Communes Coeur du Var (83)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ACQUISITION DE VEHICULES DE COLLECTE
Description: Acquisition de véhicules neufs destinés à la collecte des ordures ménagères et des encombrants pour la Communauté de Communes Coeur du Var. La présente consultation est passée suivant un appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-2 et R.2124-2 du CCP. Conformément aux articles L.2125-1 et R.2162 du CCP, les prestations s'inscrivent dans un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum et avec un maximum de : - Lot n° 1 : 4 véhicules sur la durée totale du marché ; - Lot n° 2 : 4 véhicules sur la durée totale du marché ; - Lot n° 3 : 3 véhicules sur la durée totale du marché ; - Lot n° 4 : 3 véhicules sur la durée totale du marché ; - Lot n° 5 : 4 véhicules sur la durée totale du marché ; - Lot n° 6 : 4 véhicules sur la durée totale du marché ; - Lot n° 7 : 2 véhicules sur la durée totale du marché.
Identifiant de la procédure: 3f460cfc-dda7-45c4-ba9b-9dc450810141
Identifiant interne: 83.073.24.40-46
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144510 Véhicules pour ordures
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ateliers du Pôle Valorisation des Déchets de la CCCV Ecosite 1266 Chemin Henri JULIEN
Ville: GONFARON
Code postal: 83590
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 5 200 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 800 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Appel d'Offres Ouvert -
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 7
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 7
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale:
Faillite:
Corruption:
Concordat:
Participation à une organisation criminelle:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental:
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme:
Fraude:
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains:
Insolvabilité:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail:
Biens administrés par un liquidateur:
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure:
Motifs d’exclusion purement nationaux:
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché:
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché:
Coupable d’une faute professionnelle grave:
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social:
Paiement des cotisations de sécurité sociale:
État de cessation d’activités:
Paiement d’impôts et taxes:
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Benne 8 m3 montée sur un châssis poids lourd pour la collecte des ordures ménagères
Description: Fourniture et livraison de bennes 8 m3 montées sur un châssis poids lourd pour la collecte des ordures ménagères. Conformément aux articles L.2125-1 et R.2162 du CCP, les prestations s’inscrivent dans un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum et avec un maximum de 4 véhicules sur la durée totale du marché
Identifiant interne: 83.073.24.40
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144510 Véhicules pour ordures
Options:
Description des options: L’accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être tacitement reconduit 3 fois, sans que sa durée totale ne dépasse 48 mois, conformément à l’article L.2125-1 al.1 du CCP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ateliers du Pôle Valorisation des Déchets de la CCCV Ecosite 1266 Chemin Henri JULIEN
Ville: GONFARON
Code postal: 83590
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 800 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Renseignements concernant la situation juridique et la capacité économique et financière du candidat :
Description: - Formulaire DUME ou - Formulaire DC1 et Formulaire DC2
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique du candidat :
Description: - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des 3 dernières années - Déclaration indiquant les moyens techniques du candidat - Liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire, public ou privé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (dont délai) - Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/12/2024 10:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 06/12/2024 10:15:00 (UTC+1)
Lieu: Siège de la CCCV
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Précision concernant les délais d’introduction des recours : - Le recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée - Le référé précontractuel : jusqu’à la signature du marché - Le référé contractuel : application de l’article R551-7 du Code justice administrative - Le recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de Communes Coeur du Var (83)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté de Communes Coeur du Var (83)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Benne 14 m3 montée sur un châssis poids lourd pour la collecte des ordures ménagères
Description: Fourniture et livraison de bennes 14 m3 montées sur un châssis poids lourd pour la collecte des ordures ménagères. Conformément aux articles L.2125-1 et R.2162 du CCP, les prestations s’inscrivent dans un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum et avec un maximum de 4 véhicules sur la durée totale du marché
Identifiant interne: 83.073.24.41
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144510 Véhicules pour ordures
Options:
Description des options: L’accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être tacitement reconduit 3 fois, sans que sa durée totale ne dépasse 48 mois, conformément à l’article L.2125-1 al.1 du CCP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ateliers du Pôle Valorisation des Déchets de la CCCV Ecosite 1266 Chemin Henri JULIEN
Ville: GONFARON
Code postal: 83590
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 800 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Renseignements concernant la situation juridique et la capacité économique et financière du candidat :
Description: - Formulaire DUME ou - Formulaire DC1 et Formulaire DC2
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique du candidat :
Description: - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des 3 dernières années - Déclaration indiquant les moyens techniques du candidat - Liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire, public ou privé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (dont délai) - Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/12/2024 10:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 06/12/2024 10:15:00 (UTC+1)
Lieu: Siège de la CCCV
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: - Le recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée - Le référé précontractuel : jusqu’à la signature du marché - Le référé contractuel : application de l’article R551-7 du Code justice administrative - Le recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de Communes Coeur du Var (83)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté de Communes Coeur du Var (83)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Benne 20 m3 montée sur un châssis poids lourd pour la collecte des ordures ménagères
Description: Fourniture et livraison de bennes 20 m3 montées sur un châssis poids lourd pour la collecte des ordures ménagères. Conformément aux articles L.2125-1 et R.2162 du CCP, les prestations s’inscrivent dans un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum et avec un maximum de 3 véhicules sur la durée totale du marché
Identifiant interne: 83.073.24.42
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144510 Véhicules pour ordures
Options:
Description des options: L’accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être tacitement reconduit 3 fois, sans que sa durée totale ne dépasse 48 mois, conformément à l’article L.2125-1 al.1 du CCP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ateliers du Pôle Valorisation des Déchets de la CCCV Ecosite 1266 Chemin Henri JULIEN
Ville: GONFARON
Code postal: 83590
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 900 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 900 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Renseignements concernant la situation juridique et la capacité économique et financière du candidat :
Description: - Formulaire DUME ou - Formulaire DC1 et Formulaire DC2
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique du candidat :
Description: - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des 3 dernières années - Déclaration indiquant les moyens techniques du candidat - Liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire, public ou privé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (dont délai) - Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/12/2024 10:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 06/12/2024 10:15:00 (UTC+1)
Lieu: Siège de la CCCV
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: - Le recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée - Le référé précontractuel : jusqu’à la signature du marché - Le référé contractuel : application de l’article R551-7 du Code justice administrative - Le recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de Communes Coeur du Var (83)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté de Communes Coeur du Var (83)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Châssis cabine 26 tonnes équipé d’une benne compactrice avec levage hydraulique et manutention embarquée pour la collecte des ordures ménagères
Description: Fourniture et livraison de châssis cabine 26 tonnes équipés d’une benne compactrice avec levage hydraulique et manutention embarquée pour la collecte des ordures ménagères Conformément aux articles L.2125-1 et R.2162 du CCP, les prestations s’inscrivent dans un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum et avec un maximum de 3 véhicules sur la durée totale du marché.
Identifiant interne: 83.073.24.43
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144510 Véhicules pour ordures
Options:
Description des options: L’accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être tacitement reconduit 3 fois, sans que sa durée totale ne dépasse 48 mois, conformément à l’article L.2125-1 al.1 du CCP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ateliers du Pôle Valorisation des Déchets de la CCCV Ecosite 1266 Chemin Henri JULIEN
Ville: GONFARON
Code postal: 83590
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 100 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Renseignements concernant la situation juridique et la capacité économique et financière du candidat :
Description: - Formulaire DUME ou - Formulaire DC1 et Formulaire DC2
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique du candidat :
Description: - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des 3 dernières années - Déclaration indiquant les moyens techniques du candidat - Liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire, public ou privé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (dont délai)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/12/2024 10:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 06/12/2024 10:15:00 (UTC+1)
Lieu: Siège de la CCCV
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: - Le recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée - Le référé précontractuel : jusqu’à la signature du marché - Le référé contractuel : application de l’article R551-7 du Code justice administrative - Le recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de Communes Coeur du Var (83)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté de Communes Coeur du Var (83)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Benne 5 m3 montée sur un châssis 3,5 tonnes pour la collecte des ordures ménagères
Description: Fourniture et livraison de bennes 5 m3 montées sur un châssis 3,5 tonnes pour la collecte des ordures ménagères. Conformément aux articles L.2125-1 et R.2162 du CCP, les prestations s’inscrivent dans un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum et avec un maximum de 4 véhicules sur la durée totale du marché
Identifiant interne: 83.073.24.44
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144510 Véhicules pour ordures
Options:
Description des options: L’accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification. Il pourra être tacitement reconduit 3 fois, sans que sa durée totale ne dépasse 4 ans, conformément à l’article L.2125-1 al.1° du CCP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ateliers du Pôle Valorisation des Déchets de la CCCV Ecosite 1266 Chemin Henri JULIEN
Ville: GONFARON
Code postal: 83590
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 600 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 700 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Renseignements concernant la situation juridique et la capacité économique et financière du candidat :
Description: - Formulaire DUME ou - Formulaire DC1 et Formulaire DC2
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique du candidat :
Description: - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des 3 dernières années - Déclaration indiquant les moyens techniques du candidat - Liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire, public ou privé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (dont délai) - Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/12/2024 10:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 06/12/2024 10:15:00 (UTC+1)
Lieu: Siége de la CCCV
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: - Le recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée - Le référé précontractuel : jusqu’à la signature du marché - Le référé contractuel : application de l’article R551-7 du Code justice administrative - Le recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de Communes Coeur du Var (83)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté de Communes Coeur du Var (83)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Camion plateau monté sur un châssis 3,5 tonnes pour la collecte des encombrants
Description: Fourniture et livraison de camions plateau montés sur un châssis 3,5 tonnes pour la collecte des encombrants. Conformément aux articles L.2125-1 et R.2162 du CCP, les prestations s’inscrivent dans un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum et avec un maximum de 4 véhicules sur la durée totale du marché
Identifiant interne: 83.073.24.45
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144510 Véhicules pour ordures
Options:
Description des options: L’accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être tacitement reconduit 3 fois, sans que sa durée totale ne dépasse 48 mois, conformément à l’article L.2125-1 al.1 du CCP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ateliers du Pôle Valorisation des Déchets de la CCCV Ecosite 1266 Chemin Henri JULIEN
Ville: GONFARON
Code postal: 83590
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Renseignements concernant la situation juridique et la capacité économique et financière du candidat :
Description: - Formulaire DUME ou - Formulaire DC1 et Formulaire DC2
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique du candidat :
Description: - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des 3 dernières années - Déclaration indiquant les moyens techniques du candidat - Liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire, public ou privé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (dont délai) - Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/12/2024 10:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 06/12/2024 10:15:00 (UTC+1)
Lieu: Siège de la CCCV
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: - Le recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée - Le référé précontractuel : jusqu’à la signature du marché - Le référé contractuel : application de l’article R551-7 du Code justice administrative - Le recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de Communes Coeur du Var (83)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté de Communes Coeur du Var (83)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Châssis cabine 26 tonnes équipé d’une benne avec levage hydraulique et manutention embarquée pour la collecte des ordures ménagères
Description: Fourniture et livraison de Châssis cabine 26 tonnes équipés d’une benne avec levage hydraulique et manutention embarquée pour la collecte des ordures ménagères Conformément aux articles L.2125-1 et R.2162 du CCP, les prestations s’inscrivent dans un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum et avec un maximum de 2 véhicules sur la durée totale du marché.
Identifiant interne: 83.073.24.46
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144510 Véhicules pour ordures
Options:
Description des options: L’accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être tacitement reconduit 3 fois, sans que sa durée totale ne dépasse 48 mois, conformément à l’article L.2125-1 al.1 du CCP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ateliers du Pôle Valorisation des Déchets de la CCCV Ecosite 1266 Chemin Henri JULIEN
Ville: GONFARON
Code postal: 83590
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 600 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 700 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Renseignements concernant la situation juridique et la capacité économique et financière du candidat :
Description: - Formulaire DUME ou - Formulaire DC1 et Formulaire DC2
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique du candidat :
Description: - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des 3 dernières années - Déclaration indiquant les moyens techniques du candidat - Liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire, public ou privé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (dont délai) - Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/12/2024 10:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 06/12/2024 10:15:00 (UTC+1)
Lieu: Siège de la CCCV
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: - Le recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée - Le référé précontractuel : jusqu’à la signature du marché - Le référé contractuel : application de l’article R551-7 du Code justice administrative - Le recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de Communes Coeur du Var (83)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté de Communes Coeur du Var (83)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Communauté de Communes Coeur du Var (83)
Numéro d’enregistrement: 24830055000030
Adresse postale: Quartier Précoumin
Ville: Le Luc en Provence
Code postal: 83340
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Téléphone: +33 498104388
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
Numéro d’enregistrement: 13000525900010
Adresse postale: 5 rue Racine
Ville: TOULON
Code postal: 83000
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Téléphone: +33 494427930
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifier: 615567-2024
Principale raison de la modification: Correction par l’acheteur
Description: La date limite de remise des offres est reportée au vendredi 6 décembre 2024 à 10 heures.
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 471ca95d-02b0-4b84-a86e-50ca29ad90b2 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 05/11/2024 15:32:17 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 674270-2024
Numéro de publication au JO S: 216/2024
Date de publication: 06/11/2024
