A proximité de Les Gets 74260 Haute Savoie
Acheteur : SOLEGETS
61 Route du Front de Neige
74260 Les Gets
Tel : 0450797979
Secteurs d'activité
Gasoils.
Carburant diesel (EN 590).
Carburant diesel.

Fourniture et livraison de gazole non routier (GNR) « Grand Froid »

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 23/10/2026
JOUE - 734897-2026
734897-2026 - Résultats
France – Carburant diesel – Fourniture et livraison de gazole non routier (GNR) « Grand Froid »
OJ S 206/2026 23/10/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SOLEGETS
Adresse électronique: info@solegets.com
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et livraison de gazole non routier (GNR) « Grand Froid »
Description: Accord-cadre mono-attributaire pour la fourniture et la livraison de GNR « Grand Froid » sur les sites de Les Gets et La Côte-d'Arbroz (Haute-Savoie). Le GNR est destiné à l'alimentation des cuves exploitées par SoleGets pour ses engins et matériels d'exploitation. Le marché inclut une consommation prévisionnelle de 350 000 litres sur la durée du marché, sans engagement de volume minimal. Les livraisons seront effectuées sur la base de bons de commande émis par SoleGets
Identifiant de la procédure: ba7d9400-a04f-4a41-8a73-acbf0e3038c1
Identifiant interne: SOLEGETS-2627-001-FS
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09134200 Carburant diesel
Nomenclature complémentaire (cpv): 09134000 Gasoils, 09134220 Carburant diesel (EN 590)
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Fourniture et livraison de gazole non routier (GNR) « Grand Froid »
Description: Accord-cadre mono-attributaire pour la fourniture et la livraison de GNR « Grand Froid » sur les sites de Les Gets et La Côte-d'Arbroz (Haute-Savoie). Le GNR est destiné à l'alimentation des cuves exploitées par SoleGets pour ses engins et matériels d'exploitation. Le marché inclut une consommation prévisionnelle de 350 000 litres sur la durée du marché, sans engagement de volume minimal. Les livraisons seront effectuées sur la base de bons de commande émis par SoleGets
Identifiant interne: F-PF-76899
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09134200 Carburant diesel
Nomenclature complémentaire (cpv): 09134000 Gasoils, 09134220 Carburant diesel (EN 590)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 61 Route Du Front De Neige  
Ville: Les Gets
Code postal: 74260
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 20/09/2026
Date de fin de durée: 20/10/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 548434-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère: 
Type: Coût
Description: Critère prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Bonneville
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Bonneville
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 414 155,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 414 155,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: CHARVET LA MURE BIANCO
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 414 155,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2627-001
Titre: Fourniture et livraison de gazole non routier (Gnr) « Grand Froid »
Date de conclusion du marché/concession: 14/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: DA999056-F6E7-48B3-FDA76B65804972C1
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: SOLEGETS
Numéro d’enregistrement: 5911
Adresse postale: 61 Route Du Front De Neige
Ville: Les Gets
Code postal: 74260
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Point de contact: Michel Mugnier
Adresse électronique: info@solegets.com
Téléphone: 0450797979
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Bonneville
Numéro d’enregistrement: DA999077-057A-DF80-C2EA333C06F28C14
Adresse postale: Quai du Parquet Bp 136
Ville: Bonneville
Code postal: 74136
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Adresse électronique: accueil-bonneville@justice.fr
Téléphone: (33)450254800
Télécopieur: (33)450973986
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Bonneville
Numéro d’enregistrement: DA999087-A039-B66D-CD218F15E738D989
Adresse postale: Quai du Parquet Bp 136
Ville: Bonneville
Code postal: 74136
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Adresse électronique: accueil-bonneville@justice.fr
Téléphone: (33)450254800
Télécopieur: (33)450973986
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: CHARVET LA MURE BIANCO
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 76899-1-0-1
Adresse postale: 42 Crs Suchet
Ville: Lyon 2eme
Code postal: 69002
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: d951a661-7b12-4659-842e-3d3106f86e10  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 22/10/2026 10:10:02 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 734897-2026
Numéro de publication au JO S: 206/2026
Date de publication: 23/10/2026