1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE PRODUITS DâENTRETIEN ET DE PETITS CONSOMMABLES
Description: Fourniture de produits d'entretien et de petits consommables. La procédure se décompose en 13 lots.
Identifiant de la procédure: 10b65c92-824f-4ecb-bb12-ab0243c98ba2
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Produits sols
Description: Fourniture de produits sols
Identifiant interne: 15094
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39812100 Produits d'entretien des sols
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/08/2024
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: critère prix
Description: Prix : 50 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Description: Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures : 30 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Description: Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures : 20 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir règlement de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui signe le marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Produits vitres
Description: Fourniture de produits vitres
Identifiant interne: 15195
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/08/2024
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix : 50 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Description: Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures : 30 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Description: Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures : 20 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir règlement de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui signe le marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Produit désinfectant
Description: Fourniture de produit désinfectant
Identifiant interne: 15096
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39831200 Détergents
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/08/2024
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix : 50 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Description: Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures : 30 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Description: Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures : 20 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir règlement de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui signe le marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Produit détergent - désinfectant
Description: Fourniture de produit détergent - désinfectant
Identifiant interne: 15097
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39831200 Détergents
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/08/2024
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix : 50 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Description: Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures : 30 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Description: Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures : 20 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir règlement de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui signe le marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Produit dégraissant
Description: Fourniture de produit dégraissant
Identifiant interne: 15098
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/08/2024
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix : 50 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Description: Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures : 30 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Description: Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures : 20 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir règlement de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui signe le marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Brosserie
Description: Fourniture de brosserie
Identifiant interne: 15100
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39224300 Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/08/2024
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix : 50 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Description: Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures : 30 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Description: Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures : 20 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir règlement de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui signe le marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Manche de brosserie
Description: Fourniture de manche de brosserie
Identifiant interne: 15101
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39224300 Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/08/2024
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix : 50 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Description: Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures : 30 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Description: Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures : 20 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir règlement de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui signe le marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Matériel de lavage
Description: Fourniture de matériel de lavage
Identifiant interne: 15102
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39224300 Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/08/2024
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 75 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix : 50 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Description: Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures : 30 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Description: Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures : 20 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir règlement de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui signe le marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Gants de ménage
Description: Fourniture de gants de ménage
Identifiant interne: 15104
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18424000 Gants
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/08/2024
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 16 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix : 50 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Description: Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures : 30 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Description: Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures : 20 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir règlement de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui signe le marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Gants de sécurité et lunettes de protection
Description: Fourniture de gants de sécurité et lunettes de protection
Identifiant interne: 15105
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18424000 Gants
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/08/2024
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 16 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix : 50 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Description: Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures : 30 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Description: Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures : 20 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir règlement de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui signe le marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Pelles VO et poussières
Description: Fourniture Pelles VO et poussières
Identifiant interne: 15106
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39224300 Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/08/2024
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix : 50 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité et/ou efficacité des produits et fourniture
Description: Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures : 30 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Description: Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures : 20 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: voir règlement de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Sel de déneigement et matériel dâhiver
Description: Fourniture de sel de déneigement et matériel dâhiver
Identifiant interne: 15107
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34927100 Sel de déneigement
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/08/2024
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 45 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix : 50 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Description: Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures : 30 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Description: Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures : 20 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir règlement de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: Produits entretien voiture
Description: Fourniture produits entretien voiture
Identifiant interne: 15114
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39831500 Produits nettoyants pour automobiles
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/08/2024
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix : 50 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Description: Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures : 30 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Description: Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures : 20 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir règlement de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui signe le marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 428 750,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 428 750,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 75 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ORAPI
Offre:
Identifiant de l’offre: ORAPI lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 75 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 15094
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 26/07/2024
Date de conclusion du marché: 14/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 500,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS NESTHY
Offre:
Identifiant de l’offre: NESTHY LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 7 500,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 15095
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 26/07/2024
Date de conclusion du marché: 14/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 750,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GROUPE PLG
Offre:
Identifiant de l’offre: PLG LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 3 750,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 15096
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 26/07/2024
Date de conclusion du marché: 14/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 125 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS NESTHY
Offre:
Identifiant de l’offre: NESTHY LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 150 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 15097
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 26/07/2024
Date de conclusion du marché: 14/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 9
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 50 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS NESTHY
Offre:
Identifiant de l’offre: NESTHY LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 50 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 15098
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 26/07/2024
Date de conclusion du marché: 14/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 9
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 500,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TOUSSAINT 59 S.A.S
Offre:
Identifiant de l’offre: TOUSSAINT 59 LOT 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 12 500,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 15100
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 26/07/2024
Date de conclusion du marché: 14/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 500,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TOUSSAINT 59 S.A.S
Offre:
Identifiant de l’offre: TOUSSAINT 59 LOT 8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 12 500,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 15101
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 26/07/2024
Date de conclusion du marché: 14/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 62 500,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: DEPHI
Offre:
Identifiant de l’offre: DEPHI LOT 9
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 62 500,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 15102
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 26/07/2024
Date de conclusion du marché: 14/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 13 750,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS NESTHY
Offre:
Identifiant de l’offre: NESTHY LOT 11
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 13 750,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 15104
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 26/07/2024
Date de conclusion du marché: 07/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 9
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 13 750,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS RG FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: FIPROTEC LOT 12
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 13 750,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 15105
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 26/07/2024
Date de conclusion du marché: 14/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0021
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 250,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GREEN LINE France
Offre:
Identifiant de l’offre: GREEN LINE LOT 21
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021
Valeur de l'offre: 6 250,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 15114
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 26/07/2024
Date de conclusion du marché: 24/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres vérifiées et jugées irrecevables
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 25
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Numéro d’enregistrement: 35140150000019
Adresse postale: 22/24 avenue des Martyrs de la Résistance
Ville: Charleville-Mézières
Code postal: 08000
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
Téléphone: +33 324583737
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Numéro d’enregistrement: 175 100 056 00019
Département: Marne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Ville: CHALONS-EN-CHAMPAGNE CEDEX
Code postal: 51036
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
Téléphone: +33 032666868
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Numéro d’enregistrement: 175 400 019 00014
Département: Moselle
Adresse postale: 1, rue du Préfet Claude Ãrignac
Ville: NANCY Cedex
Code postal: 54038
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Téléphone: +33 038334256
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: ORAPI
Numéro d’enregistrement: 440 319 473 00 268
Adresse postale: 12 rue Pierre Mendès France
Ville: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: +33 437422303
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SAS NESTHY
Numéro d’enregistrement: 712 880 905 00039
Adresse postale: ZA LES PERRIERES 6 RUE HENRI FARMAN
Ville: ST PARRES AUX TERTRES
Code postal: 10410
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
Téléphone: +33 325752597
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002, LOT-0004, LOT-0005, LOT-0011
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: GROUPE PLG
Numéro d’enregistrement: 440 303 550 00154
Adresse postale: Rue Nungesser et Coli-D2A Nantes Atlantique â BP 03
Ville: SAINT AIGNAN DE GRAND LIEU
Code postal: 44860
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: +33 326364404
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: TOUSSAINT 59 S.A.S
Numéro d’enregistrement: 411 297 310 00038
Adresse postale: 401 Avenue Jean Jacques Segard
Ville: TILLOY LES CAMBRAI
Code postal: 59554
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: +33 327813508
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0007, LOT-0008
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: DEPHI
Numéro d’enregistrement: 383 861 143 000 48
Adresse postale: 4 ALLEE DE LA COTE DES BLANCS
Ville: EPERNAY
Code postal: 51200
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
Téléphone: +33 326544050
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: SAS RG FRANCE
Numéro d’enregistrement: 442 278 453 00141
Adresse postale: 38 RTE DE ST SYMPHORIEN DâOZON
Ville: ST PRIEST
Code postal: 69800
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: +33 699782210
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0012
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: GREEN LINE France
Numéro d’enregistrement: 797 398 336 00025
Adresse postale: ZI CD 24
Ville: DONCHERY
Code postal: 08350
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
Téléphone: +33 324569425
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0021
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: f2e3a033-a320-4e26-b8d2-375bf10847aa - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 29/10/2024 17:55:48 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 663499-2024
Numéro de publication au JO S: 213/2024
Date de publication: 31/10/2024
