A proximité de Les Angles-sur-Corrèze 19000 Correze
Acheteur : Communauté d'agglomération de Tulle - Tulle agglo
7 impasse Sylvain Combes
19000 TULLE
Tel : +33 555205845
5 Lots
Lot 1
Nettoyage et vitrerie du bâtiment du service de collecte des déchets à Naves + 7 déchetteries + atelier technique assainissement Mulatet + gymnase Laval Verdier
Lot 2
Nettoyage et vitrerie des bâtiments du siège et de la maison de l'habitat et vitrerie centre aqua
Lot 3
Nettoyage et vitrerie des bâtiments de la maison des enfants et des micro-crèches
Lot 4
Nettoyage et vitrerie du bâtiment de la médiathèque
Lot 5
Nettoyage et vitrerie du bâtiment du Campus connecté - Marché réservé
Secteurs d'activité
Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres.

Nettoyage des locaux et vitreries des bâtiments communaux de Tulle agglo

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 22/01/2026
JOUE - 47145-2026
47145-2026 - Résultats
France – Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres – Nettoyage des locaux et vitreries des bâtiments communaux de Tulle agglo
OJ S 15/2026 22/01/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCommunauté d'agglomération de Tulle - Tulle agglo
Adresse électroniqueceline.trigueros@tulleagglo.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreNettoyage des locaux et vitreries des bâtiments communaux de Tulle agglo
DescriptionNettoyage des locaux et vitreries des bâtiments communaux de Tulle agglo
Identifiant de la procédured4d51f3a-54e9-474f-bc65-193e935e0dcd
Identifiant internePPP27X-3038/6056/2025-41/FCS/AGGLO
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Corrèze (FRI21)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Corrèze (FRI21)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Corrèze (FRI21)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Corrèze (FRI21)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Corrèze (FRI21)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Corrèze (FRI21)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesPar application des dispositions de l’article L2113-14, le lot n°5 « Nettoyage des locaux et vitrerie du bâtiment du campus connecté» est un marché réservé à des entreprises adaptées mentionnées à l’article L2113-12 et aux structures d'insertion économiques mentionnées à l'article L2113-13 du code de la commande publique.
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreNettoyage et vitrerie du bâtiment du service de collecte des déchets à Naves + 7 déchetteries + atelier technique assainissement Mulatet + gymnase Laval Verdier
DescriptionNettoyage et vitrerie du bâtiment du service de collecte des déchets à Naves + 7 déchetteries + atelier technique assainissement Mulatet + gymnase Laval Verdier
Identifiant interne2025-41A/FCS/AGGLO_1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale7 impasse Sylvain Combes  
VilleTULLE
Code postal19000
Subdivision pays (NUTS)Corrèze (FRI21)
PaysFrance
Informations complémentairesCommunauté d'agglomération de Tulle - Tulle agglo
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
Critère
TypeQualité
DescriptionTemps passé pour la mission
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationDREETS Nouvelle-Aquitaine – Pôle C
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Limoges
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommunauté d'agglomération de Tulle - Tulle agglo
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Limoges
Organisation qui signe le contratCommunauté d'agglomération de Tulle - Tulle agglo
5.1.
LotLOT-0002
TitreNettoyage et vitrerie des bâtiments du siège et de la maison de l'habitat et vitrerie centre aqua
DescriptionNettoyage et vitrerie des bâtiments du siège et de la maison de l'habitat et vitrerie centre aqua
Identifiant interne2025-41B/FCS/AGGLO_2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale7 impasse Sylvain Combes  
VilleTULLE
Code postal19000
Subdivision pays (NUTS)Corrèze (FRI21)
PaysFrance
Informations complémentairesCommunauté d'agglomération de Tulle - Tulle agglo
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
Critère
TypeQualité
DescriptionTemps passé pour la mission
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationDREETS Nouvelle-Aquitaine – Pôle C
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Limoges
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommunauté d'agglomération de Tulle - Tulle agglo
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Limoges
Organisation qui signe le contratCommunauté d'agglomération de Tulle - Tulle agglo
5.1.
LotLOT-0003
TitreNettoyage et vitrerie des bâtiments de la maison des enfants et des micro-crèches
DescriptionNettoyage et vitrerie des bâtiments de la maison des enfants et des micro-crèches
Identifiant interne2025-41C/FCS/AGGLO_3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale7 impasse Sylvain Combes  
VilleTULLE
Code postal19000
Subdivision pays (NUTS)Corrèze (FRI21)
PaysFrance
Informations complémentairesCommunauté d'agglomération de Tulle - Tulle agglo
5.1.3.
Durée estimée
Durée46 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
Critère
TypeQualité
DescriptionTemps passé pour la mission
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationDREETS Nouvelle-Aquitaine – Pôle C
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Limoges
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommunauté d'agglomération de Tulle - Tulle agglo
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Limoges
Organisation qui signe le contratCommunauté d'agglomération de Tulle - Tulle agglo
5.1.
LotLOT-0004
TitreNettoyage et vitrerie du bâtiment de la médiathèque
DescriptionNettoyage et vitrerie du bâtiment de la médiathèque
Identifiant interne2025-41D/FCS/AGGLO_4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale7 impasse Sylvain Combes  
VilleTULLE
Code postal19000
Subdivision pays (NUTS)Corrèze (FRI21)
PaysFrance
Informations complémentairesCommunauté d'agglomération de Tulle - Tulle agglo
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
Critère
TypeQualité
DescriptionTemps passé pour la mission
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationDREETS Nouvelle-Aquitaine – Pôle C
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Limoges
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommunauté d'agglomération de Tulle - Tulle agglo
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Limoges
Organisation qui signe le contratCommunauté d'agglomération de Tulle - Tulle agglo
5.1.
LotLOT-0005
TitreNettoyage et vitrerie du bâtiment du Campus connecté - Marché réservé
DescriptionNettoyage et vitrerie du bâtiment du Campus connecté - Marché réservé
Identifiant interne2025-41E/FCS/AGGLO_5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Options
Description des optionsLe lot prévoit la réalisation de prestations similaires.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale7 impasse Sylvain Combes  
VilleTULLE
Code postal19000
Subdivision pays (NUTS)Corrèze (FRI21)
PaysFrance
Informations complémentairesCommunauté d'agglomération de Tulle - Tulle agglo
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
Critère
TypeQualité
DescriptionTemps passé pour la mission
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationDREETS Nouvelle-Aquitaine – Pôle C
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Limoges
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommunauté d'agglomération de Tulle - Tulle agglo
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Limoges
Organisation qui signe le contratCommunauté d'agglomération de Tulle - Tulle agglo
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis527 319,60 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielchallancin
Offre
Identifiant de l’offrechallancin
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre98 916,00 EUR
L’offre a été classéenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat3158-2197
TitreNettoyage et vitrerie du bâtiment du service de collecte des déchets à Naves + 7 déchetteries + atelier technique assainissement Mulatet + gymnase Laval Verdier
Date de conclusion du marché/concession02/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCommunauté d'agglomération de Tulle - Tulle agglo
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues4
Type de soumissions reçuesDemandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielONET SERVICES
Offre
Identifiant de l’offreONET_SERVICES
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre118 162,32 EUR
L’offre a été classéenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat3162-2204
TitreNettoyage et vitrerie des bâtiments du siège et de la maison de l'habitat et vitrerie centre aqua
Date de conclusion du marché/concession02/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCommunauté d'agglomération de Tulle - Tulle agglo
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues5
Type de soumissions reçuesDemandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielVIDIMUS
Offre
Identifiant de l’offreVIDIMUS
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre171 356,16 EUR
L’offre a été classéenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat3166-2210
TitreNettoyage et vitrerie des bâtiments de la maison des enfants et des micro-crèches
Date de conclusion du marché/concession02/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCommunauté d'agglomération de Tulle - Tulle agglo
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues5
Type de soumissions reçuesDemandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielONET SERVICES
Offre
Identifiant de l’offreONET_SERVICES
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0004
Valeur de l'offre132 451,92 EUR
L’offre a été classéenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat3170-2214
TitreNettoyage et vitrerie du bâtiment de la médiathèque
Date de conclusion du marché/concession02/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCommunauté d'agglomération de Tulle - Tulle agglo
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues5
Type de soumissions reçuesDemandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielPTS
Offre
Identifiant de l’offrePTS
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0005
Valeur de l'offre6 433,20 EUR
L’offre a été classéenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat3174-2217
TitreNettoyage et vitrerie du bâtiment du Campus connecté - Marché réservé
Date de conclusion du marché/concession02/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCommunauté d'agglomération de Tulle - Tulle agglo
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
Type de soumissions reçuesDemandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCommunauté d'agglomération de Tulle - Tulle agglo
Numéro d’enregistrement24192720100095
Adresse postale7 impasse Sylvain Combes
VilleTULLE
Code postal19000
Subdivision pays (NUTS)Corrèze (FRI21)
PaysFrance
Point de contactCéline TRIGUEROS
Adresse électroniqueceline.trigueros@tulleagglo.fr
Téléphone+33 555207375
Adresse internethttps://www.tulleagglo.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officielDREETS Nouvelle-Aquitaine – Pôle C
Numéro d’enregistrement13002927500018
Adresse postale2 rue Jules Ferry
VilleBORDEAUX Cedex
Code postal33090
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquedreets-na.polec@dreets.gouv.fr
Téléphone+33 554689956
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Limoges
Numéro d’enregistrement17870005000010
Adresse postale2, Cours Bugeaud
VilleLIMOGES
Code postal87000
Subdivision pays (NUTS)Haute-Vienne (FRI23)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-limoges@juradm.fr
Téléphone+33 555339155
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielchallancin
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement572053833
Adresse postale9-11 avenue michelet
Villesaint ouen
Code postal93400
Subdivision pays (NUTS)Seine-Saint-Denis (FR106)
PaysFrance
Point de contactcommercial Appel
Adresse électroniquecommercial@challancin.fr
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officielONET SERVICES
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement06780042503681
Adresse postale36 BD DE L OCEAN
VilleMARSEILLE 9
Code postal13009
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Point de contactEugénie GAUDIN
Adresse électroniqueegaudin@onet.fr
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0002, LOT-0004
8.1.
ORG-0006
Nom officielVIDIMUS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement43394333900054
Adresse postale10 RUE SALVADOR ALLENDE
VilleTALENCE
Code postal33400
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Point de contactNathalie Bonello
Adresse électroniquevidimus@groupenicollin.com
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0003
8.1.
ORG-0007
Nom officielPTS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement49012034200012
Adresse postale27 RUE CHARLES TEYSSIER
Villetulle
Code postal19100
Subdivision pays (NUTS)Corrèze (FRI21)
PaysFrance
Point de contactKarine BOUILLAGUET
Adresse électroniquedirection@ptsprs.fr
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0005
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis6e858f9e-9aa0-42f8-8d96-7b8bc1cc77d3  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis21/01/2026 12:18:18 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis47145-2026
Numéro de publication au JO S15/2026
Date de publication22/01/2026