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Acheteur : COMMUNE DE FREJUS
83600 Fréjus
Tel : +33494176600
4 Lots
Lot 1
Habillement
Lot 2
Accessoires et matériel d'habillement
Lot 3
Equipements de protection individuelle (EPI)
Lot 4
EPI et accessoires deux-roues motorisés
Secteurs d'activité
Équipement de police.
Uniformes de police.
Casques.
Équipements de protection.

Acquisition de vêtements, matériels et EPI (équipements de protection individuelle) pour les besoins de la Police Municipale de Fréjus et des services annexes : vidéo protection, gardiens de parc et sécurité école

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 20/11/2026
JOUE - 809158-2026
809158-2026 - Résultats
France – Équipement de police – Acquisition de vêtements, matériels et EPI (équipements de protection individuelle) pour les besoins de la Police Municipale de Fréjus et des services annexes : vidéo protection, gardiens de parc et sécurité école
OJ S 226/2026 20/11/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: COMMUNE DE FREJUS
Adresse électronique: marchespublics@ville-frejus.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition de vêtements, matériels et EPI (équipements de protection individuelle) pour les besoins de la Police Municipale de Fréjus et des services annexes : vidéo protection, gardiens de parc et sécurité école
Description: Acquisition de vêtements, matériels et EPI (équipements de protection individuelle) pour les besoins de la Police Municipale de Fréjus et des services annexes : vidéo protection, gardiens de parc et sécurité école
Identifiant de la procédure: 8f408883-10c7-4717-a545-8e9ba62b5c12
Avis précédent: 333296-2026
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 35200000 Équipement de police
Nomenclature complémentaire (cpv): 35811200 Uniformes de police, 18143000 Équipements de protection, 18444110 Casques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: FREJUS
Code postal: 83600
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Habillement
Description: Lot 1 : Habillement
Identifiant interne: M2026071
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 35200000 Équipement de police
Nomenclature complémentaire (cpv): 35811200 Uniformes de police
Options: 
Description des options: Accord-cadre d’un montant minimum de 10 000 € HT et maximum de 80 000 € HT conclu pour une période initiale de 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12 mois pour les mêmes montants, soit une durée maximale de 48 mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: FREJUS
Code postal: 83600
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 320 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 320 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 333296-2026
Identifiant de la partie de l’avis antérieur: LOT-0001
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations, analysé au regard du DQE valant BPU
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Valeur technique et environnementale
Description: Valeur technique et environnementale, analysée au regard de l'offre technique /40. Sous-critères : SC1 Qualité des fournitures, sur la base des échantillons et de leurs fiches techniques /20 ; SC2 Délais de livraison, organisation de la livraison (...) /10 ; SC3 Organisation et méthodologie pour la reprise des vêtements/matériels usagés (...) /10. Se référer au Règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON (TA)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet : https://www.telerecours.fr/
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMMUNE DE FREJUS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON (TA)
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE FREJUS
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Accessoires et matériel d'habillement
Description: Lot 2 : Accessoires et matériel d'habillement
Identifiant interne: M2026072
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 35200000 Équipement de police
Options: 
Description des options: Accord-cadre d’un montant minimum de 3 000 € HT et maximum de 50 000 € HT conclu pour une période initiale de 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12 mois pour les mêmes montants, soit une durée maximale de 48 mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: FREJUS
Code postal: 83600
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 200 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 333296-2026
Identifiant de la partie de l’avis antérieur: LOT-0002
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations, analysé au regard du DQE valant BPU
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Valeur technique et environnementale
Description: Valeur technique et environnementale, analysée au regard de l'offre technique /40. Sous-critères : SC1 Qualité des fournitures, sur la base des fiches techniques /20 ; SC2 Délais de livraison, organisation de la livraison (...) /10 ; SC3 Qualité et intégration de la réflexion environnementale (...) /10. Se référer au Règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON (TA)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet : https://www.telerecours.fr/
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMMUNE DE FREJUS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON (TA)
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE FREJUS
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Equipements de protection individuelle (EPI)
Description: Lot 3 : Equipements de protection individuelle (EPI)
Identifiant interne: M2026073
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 35200000 Équipement de police
Nomenclature complémentaire (cpv): 18143000 Équipements de protection
Options: 
Description des options: Accord-cadre sans montant minimum, d'un montant maximum de 40 000 € HT, conclu pour une période initiale de 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12 mois pour les mêmes montants, soit une durée maximale de 48 mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: FREJUS
Code postal: 83600
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 160 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 333296-2026
Identifiant de la partie de l’avis antérieur: LOT-0003
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations, analysé au regard du DQE valant BPU
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Valeur technique et environnementale
Description: Valeur technique et environnementale, analysée au regard de l'offre technique /40. Sous-critères : SC1 Qualité des fournitures, sur la base des échantillons et de leurs fiches techniques /20 ; SC2 Délais de livraison, organisation de la livraison (...) /10 ; SC3 Organisation et méthodologie pour la reprise des vêtements/matériels usagés (...) /10. Se référer au Règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON (TA)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet : https://www.telerecours.fr/
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMMUNE DE FREJUS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON (TA)
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE FREJUS
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: EPI et accessoires deux-roues motorisés
Description: Lot 4 : EPI et accessoires deux-roues motorisés
Identifiant interne: M2026074
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 35200000 Équipement de police
Nomenclature complémentaire (cpv): 18143000 Équipements de protection, 18444110 Casques
Options: 
Description des options: Accord-cadre sans montant minimum, d’un montant maximum de 10 000 € HT, conclu pour une période initiale de 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12 mois pour les mêmes montants, soit une durée maximale de 48 mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: FREJUS
Code postal: 83600
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 333296-2026
Identifiant de la partie de l’avis antérieur: LOT-0004
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations, analysé au regard du DQE valant BPU
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Valeur technique et environnementale
Description: Valeur technique et environnementale, analysée au regard de l'offre technique /40. Sous-critères : SC1 Qualité des fournitures, sur la base des échantillons et de leurs fiches techniques /20 ; SC2 Délais de livraison, organisation de la livraison (...) /10 ; SC3 Organisation et méthodologie pour la reprise des vêtements/matériels usagés (...) /10. Se référer au Règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON (TA)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet : https://www.telerecours.fr/
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMMUNE DE FREJUS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON (TA)
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE FREJUS
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 720 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 320 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: RIVOLIER PERE ET FS ARMURERIE
Offre: 
Identifiant de l’offre: M2026071 RIVOLIER PERE ET FS ARMURERIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 320 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: M2026071
Date de conclusion du marché/concession: 10/11/2026
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE FREJUS
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Éventail d’offres: 
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 45 792,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 45 792,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: RIVOLIER PERE ET FS ARMURERIE
Offre: 
Identifiant de l’offre: M2026072 RIVOLIER PERE ET FS ARMURERIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 200 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: M2026072
Titre: Lot 2 : Accessoires et matériel d'habillement
Date de conclusion du marché/concession: 10/11/2026
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE FREJUS
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Éventail d’offres: 
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 13 220,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 15 314,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: RIVOLIER PERE ET FS ARMURERIE
Offre: 
Identifiant de l’offre: M2026073 RIVOLIER PERE ET FS ARMURERIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 160 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: M2026073
Titre: Lot 3 : Equipements de protection individuelle (EPI)
Date de conclusion du marché/concession: 10/11/2026
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE FREJUS
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Éventail d’offres: 
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 25 672,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 46 075,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: G.K. PROFESSIONAL
Offre: 
Identifiant de l’offre: M2026074 G.K. PROFESSIONAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 40 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: M2026074
Titre: Lot 4 : EPI et accessoires deux-roues motorisés
Date de conclusion du marché/concession: 10/11/2026
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE FREJUS
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Éventail d’offres: 
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 13 774,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 13 774,00 EUR
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: COMMUNE DE FREJUS
Numéro d’enregistrement: 21830061400011
Ville: FREJUS
Code postal: 83600
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Point de contact: Service des Marchés publics
Adresse électronique: marchespublics@ville-frejus.fr
Téléphone: +33494176600
Adresse internet: https://www.ville-frejus.fr/
Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr/
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON (TA)
Numéro d’enregistrement: 13000525900010
Adresse postale: 5 RUE RACINE
Ville: TOULON
Code postal: 83000
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone: +33494427930
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: RIVOLIER PERE ET FS ARMURERIE
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 54450081200026
Adresse postale: LOT ZI DES COLLONGES
Ville: SAINT JUST SAINT RAMBERT
Code postal: 42170
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Adresse électronique: contact@rivolier.fr
Téléphone: 0477360340
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: G.K. PROFESSIONAL
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 44448404200023
Adresse postale: 159 avenue Galliéni
Ville: BAGNOLET
Code postal: 93170
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Adresse électronique: uniform@gkpro.fr
Téléphone: 0344549703
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
Informations relatives à l’avis
Identifiant de l’avis: c78c2a9e-f17d-46ac-b1df-cd876903a850  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 19/11/2026 13:46:45 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 809158-2026
Numéro de publication au JO S: 226/2026
Date de publication: 20/11/2026