A proximité de Les Abymes 97183 Guadeloupe
Acheteur : Rectorat de la Guadeloupe
bp 480
97183 Les Abymes Cédex
Tel : 0590478100
  Reste 25 jours - Date de clôture estimée : 16/12/2024  
8 Lots
Lot 1
Ordinateurs portables à destination des agents du Rectorat
Lot 2
Ordinateurs et matériels informatiques à destination des élèves en situation de handicap (service école inclusive)
Lot 3
Ordinateurs expérimentation DRANE
Lot 4
Tablettes expérimentation DRANE (avec prestation de paramétrage)
Lot 5
Matériels et accessoires divers ( par bons de commande)
Lot 6
Ordinateurs DRANE hors expérimentation
Lot 7
Tablettes DRANE hors expérimentation
Lot 8
Matériels et accessoires divers hors expérimentation
Secteurs d'activité
Matériel et fournitures informatiques.

Fourniture et livraison de matériels informatiques pour les besoins du Rectorat

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 19/11/2024
JOUE - 704134-2024
704134-2024 - Mise en concurrence
France – Matériel et fournitures informatiques – Fourniture et livraison de matériels informatiques pour les besoins du Rectorat
OJ S 225/2024 19/11/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielRectorat de la Guadeloupe
Adresse électroniquece.achats-marches@ac-guadeloupe.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture et livraison de matériels informatiques pour les besoins du Rectorat
DescriptionFourniture et livraison de matériels informatiques pour les besoins du Rectorat
Identifiant de la procédureaca83ff7-c6b2-4a3c-9a54-49ad64d9ce71
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 30200000 Matériel et fournitures informatiques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Guadeloupe (FRY10)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre8
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés8
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationauxDOCUMENTS RC
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Ordinateurs portables à destination des agents du Rectorat
Description: Ordinateurs portables à destination des agents du Rectorat
Identifiant interne: LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30200000 Matériel et fournitures informatiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomVOIR RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix
Pondération (décimal, valeur exacte): 1

Critère:
Type: Qualité
Description: valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 1

Critère:
Type: Qualité
Description: Performance environnemetale
Pondération (points, valeur exacte): 1
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marchés publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marchés publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASSE-TERRE
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASSE-TERRE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéRectorat de la Guadeloupe
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéRectorat de la Guadeloupe
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASSE-TERRE
5.1.
LotLOT-0006
Titre: Ordinateurs et matériels informatiques à destination des élèves en situation de handicap (service école inclusive)
Description: Ordinateurs et matériels informatiques à destination des élèves en situation de handicap (service école inclusive)
Identifiant interne: LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30200000 Matériel et fournitures informatiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomVOIR RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix
Pondération (décimal, valeur exacte): 1

Critère:
Type: Qualité
Description: valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 1

Critère:
Type: Qualité
Description: Performance environnemetale
Pondération (points, valeur exacte): 1
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marchés publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marchés publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASSE-TERRE
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASSE-TERRE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéRectorat de la Guadeloupe
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéRectorat de la Guadeloupe
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASSE-TERRE
5.1.
LotLOT-0007
Titre: Ordinateurs expérimentation DRANE
Description: Ordinateurs expérimentation DRANE
Identifiant interne: LOT 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30200000 Matériel et fournitures informatiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomVOIR RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix
Pondération (décimal, valeur exacte): 1

Critère:
Type: Qualité
Description: valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 1

Critère:
Type: Qualité
Description: Performance environnemetale
Pondération (points, valeur exacte): 1
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marchés publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marchés publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASSE-TERRE
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASSE-TERRE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéRectorat de la Guadeloupe
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéRectorat de la Guadeloupe
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASSE-TERRE
5.1.
LotLOT-0008
Titre: Tablettes expérimentation DRANE (avec prestation de paramétrage)
Description: Tablettes expérimentation DRANE (avec prestation de paramétrage)
Identifiant interne: LOT 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30200000 Matériel et fournitures informatiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomVOIR RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix
Pondération (décimal, valeur exacte): 1

Critère:
Type: Qualité
Description: valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 1

Critère:
Type: Qualité
Description: Performance environnemetale
Pondération (points, valeur exacte): 1
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marchés publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marchés publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASSE-TERRE
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASSE-TERRE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéRectorat de la Guadeloupe
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéRectorat de la Guadeloupe
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASSE-TERRE
5.1.
LotLOT-0009
Titre: Matériels et accessoires divers ( par bons de commande)
Description: Matériels et accessoires divers ( par bons de commande)
Identifiant interne: LOT 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30200000 Matériel et fournitures informatiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomVOIR RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix
Pondération (décimal, valeur exacte): 1

Critère:
Type: Qualité
Description: valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 1

Critère:
Type: Qualité
Description: Performance environnemetale
Pondération (points, valeur exacte): 1
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marchés publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marchés publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASSE-TERRE
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASSE-TERRE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéRectorat de la Guadeloupe
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéRectorat de la Guadeloupe
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASSE-TERRE
5.1.
LotLOT-0010
Titre: Ordinateurs DRANE hors expérimentation
Description: Ordinateurs DRANE hors expérimentation
Identifiant interne: LOT 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30200000 Matériel et fournitures informatiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomVOIR RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix
Pondération (décimal, valeur exacte): 1

Critère:
Type: Qualité
Description: valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 1

Critère:
Type: Qualité
Description: Performance environnemetale
Pondération (points, valeur exacte): 1
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marchés publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marchés publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASSE-TERRE
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASSE-TERRE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéRectorat de la Guadeloupe
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéRectorat de la Guadeloupe
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASSE-TERRE
5.1.
LotLOT-0011
Titre: Tablettes DRANE hors expérimentation
Description: Tablettes DRANE hors expérimentation
Identifiant interne: LOT 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30200000 Matériel et fournitures informatiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomVOIR RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix
Pondération (décimal, valeur exacte): 1

Critère:
Type: Qualité
Description: valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 1

Critère:
Type: Qualité
Description: Performance environnemetale
Pondération (points, valeur exacte): 1
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marchés publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marchés publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASSE-TERRE
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASSE-TERRE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéRectorat de la Guadeloupe
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéRectorat de la Guadeloupe
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASSE-TERRE
5.1.
LotLOT-0012
Titre: Matériels et accessoires divers hors expérimentation
Description: Matériels et accessoires divers hors expérimentation
Identifiant interne: LOT 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30200000 Matériel et fournitures informatiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomVOIR RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix
Pondération (décimal, valeur exacte): 1

Critère:
Type: Qualité
Description: valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 1

Critère:
Type: Qualité
Description: Performance environnemetale
Pondération (points, valeur exacte): 1
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marchés publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marchés publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASSE-TERRE
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASSE-TERRE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéRectorat de la Guadeloupe
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéRectorat de la Guadeloupe
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASSE-TERRE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Rectorat de la Guadeloupe
Numéro d’enregistrement: 11000201100044
Adresse postale: BP 480 Zac de Dothémare Parc d'activités la Providence  
Ville: Abymes cedex
Code postal: 97183
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
Adresse électronique: ce.achats-marches@ac-guadeloupe.fr
Téléphone: 0590478100
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASSE-TERRE
Numéro d’enregistrement: 17971000900038
Adresse postale: 34, chemin des Bougainvilliers Cité Guillard  
Ville: BASSE-TERRE
Code postal: 97100
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: c64bda73-1eb3-42b7-bb80-dd221d8984f7 - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 16/11/2024 00:55:58 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 704134-2024
Numéro de publication au JO S: 225/2024
Date de publication: 19/11/2024