A proximité de Lens 62302 Pas De Calais
Acheteur : Communauté d' Agglomération de Lens Lievin
21 Rue Marcel SEMBAT - BP65
62302 Lens cedex
Tel : 0321790790
Secteurs d'activité
Équipement de signalisation.

ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA SIGNALISATION HORIZONTALE, VERTICALE ET LA SIGNALETIQUE SUR LE PATRIMOINE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS LIEVIN

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 03/08/2026
JOUE - 533651-2026
533651-2026 - Résultats
France – Équipement de signalisation – ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA SIGNALISATION HORIZONTALE, VERTICALE ET LA SIGNALETIQUE SUR LE PATRIMOINE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS LIEVIN
OJ S 147/2026 03/08/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCommunauté d' Agglomération de Lens Lievin
Adresse électroniqueMcp@agglo-lenslievin.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA SIGNALISATION HORIZONTALE, VERTICALE ET LA SIGNALETIQUE SUR LE PATRIMOINE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS LIEVIN
DescriptionACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA SIGNALISATION HORIZONTALE, VERTICALE ET LA SIGNALETIQUE SUR LE PATRIMOINE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS LIEVIN
Identifiant de la procédurea51a5231-0c63-484d-ac3f-ed3bf393d9ad
Avis précédent9d2cd2fb-792c-4c02-a290-773a60a82f0c-01
Identifiant interne26S052
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34942000 Équipement de signalisation
2.1.2.
Lieu d’exécution
VillePas-de-Calais
Subdivision pays (NUTS)Pas-de-Calais (FRE12)
PaysFrance
Informations complémentairesLa consultation donnera lieu à un accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, sans minimum et avec maximum, en application de l’article R2162-2 alinéa 2 du Code de la commande publique, le seuil annuel minimum est de 0 et le seuil annuel maximum est de 240 000 €H.T.
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre960 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA SIGNALISATION HORIZONTALE, VERTICALE ET LA SIGNALETIQUE SUR LE PATRIMOINE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS LIEVIN
DescriptionACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA SIGNALISATION HORIZONTALE, VERTICALE ET LA SIGNALETIQUE SUR LE PATRIMOINE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS LIEVIN
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34942000 Équipement de signalisation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Pas-de-Calais (FRE12)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/10/2026
Date de fin de durée30/09/2030
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA960 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations, jugée au travers du montant total du devis estimatif
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution70
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de LILLE
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de LILLE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le Tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de LILLE
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis240 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre240 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielT2E
Offre
Identifiant de l’offreT2E
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre240 000,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Classement de l'offre1
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat26S052
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi02/07/2026
Date de conclusion du marché/concession27/07/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues5
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCommunauté d' Agglomération de Lens Lievin
Numéro d’enregistrement24620036400080
Adresse postale21, rue Marcel Sembat - BP 65
VilleLens cedex
Code postal62302
Subdivision pays (NUTS)Pas-de-Calais (FRE12)
PaysFrance
Point de contactService commande publique
Adresse électroniqueMcp@agglo-lenslievin.fr
Téléphone0321790790
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de LILLE
Numéro d’enregistrement17590003400026
Adresse postale5 rue Geoffroy saint Hilaire CS 62039
VilleLILLE
Code postal59014
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Point de contactGreffe du tribunal administratif de LILLE
Téléphone0320631300
Adresse internethttps://lille.tribunaladministratif. fr/
Adresse URL pour l'échange d'informationshttps://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officielT2E
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement80128612100026
Adresse postale31 rue du 14 juillet
VilleSAINT LAURENT BLANGY
Code postal62223
Subdivision pays (NUTS)Pas-de-Calais (FRE12)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis32f5acde-1f36-4ed5-b078-0a04d74afa93  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis30/07/2026 16:31:56 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis533651-2026
Numéro de publication au JO S147/2026
Date de publication03/08/2026