1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier de Lens
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Affaire 2024-174 - CHL - Fourniture d'un système de stockage automatisé pour la plateforme logistique du futur Nouvel Hôpital Métropolitain de l'Artois de Lens
Description: (système de stockage automatique des articles en caisses en plastique, en colis/cartons ou autre support préconisé pour la pharmacie et le magasin du NHMA) Le marché débute à sa date de notification. La mise en service de la plateforme logistique du Nouvel Hôpital Métropolitain de l'Artois est prévue dès le mois de septembre 2027 (sous réserve que la phase de construction et de réception du bâtiment se fasse selon le planning posé à ce jour). Les prestations d'installation et de mise en service devront respecter le planning précisé au CCTP. La période de couverture du système débute à compter de la mise en production définitive (validé par la signature du PV de réception/admission) pour une durée de 10 ans (incluant Période de garantie (minimale 24 mois) + Maintenance après la période de garantie)
Identifiant de la procédure: baffb612-5cfa-493e-bc34-efc300f339b0
Identifiant interne: 2024-174
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44614300 Système de stockage de conteneurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 42965100 Système de gestion d'entrepôt, 48921000 Système d'automatisation
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ch Lens
Ville: Lens
Code postal: 62300
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 443 575,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont précisées dans le règlement de la consultation
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Affaire 2024-174 - CHL - Fourniture d'un système de stockage automatisé pour la plateforme logistique du futur Nouvel Hôpital Métropolitain de l'Artois de Lens
Description: (système de stockage automatique des articles en caisses en plastique, en colis/cartons ou autre support préconisé pour la pharmacie et le magasin du NHMA) Le marché débute à sa date de notification. La mise en service de la plateforme logistique du Nouvel Hôpital Métropolitain de l'Artois est prévue dès le mois de septembre 2027 (sous réserve que la phase de construction et de réception du bâtiment se fasse selon le planning posé à ce jour). Les prestations d'installation et de mise en service devront respecter le planning précisé au CCTP. La période de couverture du système débute à compter de la mise en production définitive (validé par la signature du PV de réception/admission) pour une durée de 10 ans (incluant Période de garantie (minimale 24 mois) + Maintenance après la période de garantie)
Identifiant interne: F-PF-1576290
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44614300 Système de stockage de conteneurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 42965100 Système de gestion d'entrepôt, 48921000 Système d'automatisation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ch Lens
Ville: Lens
Code postal: 62300
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 05/05/2025
Durée: 120 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 443 575,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: cf Règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/01/2025 13:30:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: BAF2F8F2-0CFB-ED11-DD28FC2E7F9B36A5
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Centre Hospitalier de Lens
Numéro d’enregistrement: 66620
Adresse postale: 99 Route de La Bassée
Ville: Lens
Code postal: 62307
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Point de contact: DONIUS Bruno
Téléphone: 0321691234
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: BAF2F962-C1EB-BA12-B5DCE02D47EC124D
Adresse postale: 143, rue Jacquemars Giélée
Ville: Lille
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0320631300
Télécopieur: 0320631347
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 5be69fb9-ca6d-4c7f-b939-091c207540ed - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 19/12/2024 16:17:22 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 791181-2024
Numéro de publication au JO S: 249/2024
Date de publication: 23/12/2024
