1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier de Lens
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition d'une solution de Gestion de Maintenance Assistée par Ordinateur (GMAO) pour les Hôpitaux publics de l'Artois
Description: Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Achat, maintenance et la mise en production d'un logiciel de gestion de la maintenance du patrimoine et des équipements mobiliers et de sécurité, ainsi que la maintenance des équipements biomédicaux, pour les Hôpitaux Publics de l'Artois pour une durée de 60 mois à compter de la notification
Identifiant de la procédure: 1c03c093-c0c0-409c-9bb6-a8a7ac68d07e
Identifiant interne: 2024-095
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48421000 Logiciels de gestion des installations
Nomenclature supplémentaire (cpv): 48421000 Logiciels de gestion des installations
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Acquisition d'une solution de Gestion de Maintenance Assistée par Ordinateur (GMAO) pour les Hôpitaux publics de l'Artois
Description: Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Achat, maintenance et la mise en production d'un logiciel de gestion de la maintenance du patrimoine et des équipements mobiliers et de sécurité, ainsi que la maintenance des équipements biomédicaux, pour les Hôpitaux Publics de l'Artois pour une durée de 60 mois à compter de la notification
Identifiant interne: F-PF-1507825
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48421000 Logiciels de gestion des installations
Nomenclature supplémentaire (cpv): 48421000 Logiciels de gestion des installations
Options:
Description des options: Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Centre Hospitalier de Lens
Numéro d’enregistrement: 26620932900017
Adresse postale: 99 Route de La Bassée
Ville: Lens
Code postal: 62307
Pays: France
Point de contact: DONIUS Bruno
Téléphone: 0321691234
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 986702
Adresse postale: 143, rue Jacquemars Giélée
Ville: Lille
Code postal: 59014
Pays: France
Téléphone: 0320631300
Télécopieur: 0320631347
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 60f0a40b-1804-40f8-89f7-2a6039a58ca9 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 03/09/2024 13:08:11 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 528997-2024
Numéro de publication au JO S: 172/2024
Date de publication: 04/09/2024