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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ARCHE AGGLO
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: 2026-2-F - Accord cadre à bons de commande - Campagnes pédagogiques sur le thème de l'environnement à destination du public scolaire et ALSH - 5 lots
Description: L'objet du présent marché consiste à mettre en place et réaliser des animations sur le thème de l'environnement pour les élèves d'écoles maternelles et élémentaires publiques et privées des communes du territoire durant l'année scolaire. Ce marché doit également permettre aux enfants accueillis dans les ALSH du territoire de bénéficier d'une sensibilisation sur les mêmes thématiques que les écoles
Identifiant de la procédure: 14b3399a-7cd9-49fc-9661-60def52e9c01
Identifiant interne: 2026-2-F
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92331210 Services d'animation pour enfants
Nomenclature complémentaire (cpv): 92331210 Services d'animation pour enfants
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 258 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le groupement titulaire du lot n°1 est composé des entreprises Sesie (mandataire) + Ets Zimeline + Ets Germandree + Ets Escampettes & Decouvertes + Ets Paleodecouvertes Le groupement titulaire du lot n°2 est composé des entreprises Civam De La Drome (mandataire) + Fd Civam Ardeche + Ets Par 4 Chemins + Ets Mycelium Le groupement titulaire du lot n°4 est composé des entreprise Pollen Scop (mandataire) + Ets Echosceno + Ets Solstice Le groupement titulaire du lot n°5 est composé des entreprise Pollen Scop (mandataire) + Ets Echosceno L'accord-cadre à bons de commande comprend un minimum annule et maximum annuel fixé en quantité: Lot N°1: Mini 40 classes - Maxi 90 classes Lot N°2: Mini 10 classes - Maxi 30 classes Lot N°3: Mini 10 classes - Maxi 30 classes Lot N°4: Mini 10 classes - Maxi 30 classes Lot N°5: Mini: 0 session - Maxi 10 sessions La durée de l'Acbc est de 1 ans et reconductible 2 fois 1 an
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Thématique des rivières
Description: Animation sur le thème de l'environnement pour les élèves
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92331210 Services d'animation pour enfants
Nomenclature complémentaire (cpv): 92331210 Services d'animation pour enfants
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: La durée de chaque lot de l'accord-cadre est de 1 an à compter de la notification du 1er bon de commande 2026-2027 ou 1ère période. Chaque lot de l'accord-cadre est reconductible deux fois un an
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 153355-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité du contenu pédagogique pour chaque lot
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens humains affectés au marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Thématique agriculture - alimentation
Description: Animation sur le thème de l'environnement pour les élèves
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92331210 Services d'animation pour enfants
Nomenclature complémentaire (cpv): 92331210 Services d'animation pour enfants
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: La durée de chaque lot de l'accord-cadre est de 1 an à compter de la notification du 1er bon de commande 2026-2027 ou 1ère période. Chaque lot de l'accord-cadre est reconductible deux fois un an
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 153355-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité du contenu pédagogique pour chaque lot
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens humains affectés au marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Thématique des espaces naturels
Description: Animation sur le thème de l'environnement pour les élèves
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92331210 Services d'animation pour enfants
Nomenclature complémentaire (cpv): 92331210 Services d'animation pour enfants
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: La durée de chaque lot de l'accord-cadre est de 1 an à compter de la notification du 1er bon de commande 2026-2027 ou 1ère période. Chaque lot de l'accord-cadre est reconductible deux fois un an
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 153355-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité du contenu pédagogique pour chaque lot
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens humains affectés au marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Thématique du climat
Description: Animation sur le thème de l'environnement pour les élèves
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92331210 Services d'animation pour enfants
Nomenclature complémentaire (cpv): 92331210 Services d'animation pour enfants
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: La durée de chaque lot de l'accord-cadre est de 1 an à compter de la notification du 1er bon de commande 2026-2027 ou 1ère période. Chaque lot de l'accord-cadre est reconductible deux fois un an
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 153355-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité du contenu pédagogique pour chaque lot
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens humains affectés au marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Animations multithématiques au sein des Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH)
Description: Animations au sein des Accueils de Loisirs
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92331210 Services d'animation pour enfants
Nomenclature complémentaire (cpv): 92331210 Services d'animation pour enfants
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: La durée de chaque lot de l'accord-cadre est de 1 an à compter de la notification du 1er bon de commande 2026-2027 ou 1ère période. Chaque lot de l'accord-cadre est reconductible deux fois un an
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 153355-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité du contenu pédagogique pour chaque lot
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens humains affectés au marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 766 800,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 766 800,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SESIE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 342 900,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-2-F
Titre: 2026-2-F - Accord cadre à bons de commande - Campagnes pédagogiques sur le thème de l'environnement à destination du public scolaire et Alsh - 5 lots
Date de conclusion du marché/concession: 21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 766 800,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CTRES INITIATIVES VALORISER AGRICULTURE MILIEU RURAL
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 198 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-2-F
Titre: 2026-2-F - Accord cadre à bons de commande - Campagnes pédagogiques sur le thème de l'environnement à destination du public scolaire et Alsh - 5 lots
Date de conclusion du marché/concession: 21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 766 800,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS LAMY'VERT (BIODIVERT)
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 85 500,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-2-F
Titre: 2026-2-F - Accord cadre à bons de commande - Campagnes pédagogiques sur le thème de l'environnement à destination du public scolaire et Alsh - 5 lots
Date de conclusion du marché/concession: 21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 766 800,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: POLLEN SCOP
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 115 200,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-2-F
Titre: 2026-2-F - Accord cadre à bons de commande - Campagnes pédagogiques sur le thème de l'environnement à destination du public scolaire et Alsh - 5 lots
Date de conclusion du marché/concession: 21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 766 800,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: POLLEN SCOP
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 25 200,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-2-F
Titre: 2026-2-F - Accord cadre à bons de commande - Campagnes pédagogiques sur le thème de l'environnement à destination du public scolaire et Alsh - 5 lots
Date de conclusion du marché/concession: 21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: CDA5DAA3-DFA2-5E15-965B130CA65B9530
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: ARCHE AGGLO
Numéro d’enregistrement: 70588
Adresse postale: 3 rue des Condamines
Ville: Mauves
Code postal: 07300
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Point de contact: COMTE Delphine
Téléphone: 0426787878
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: CDA5DB05-E414-9EC7-53476F99FC2D222C
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: CDA5DB1C-B5F7-3E75-BAC378AC536B8D07
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SESIE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1788044-1-1-1
Adresse postale: 7 Rue Du Tram
Ville: Clerieux
Code postal: 26260
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Téléphone: 0681123268
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: CTRES INITIATIVES VALORISER AGRICULTURE MILIEU RURAL
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1788044-1-2-1
Adresse postale: 17 Che De Bel Air
Ville: Malissard
Code postal: 26120
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Téléphone: 0426423397
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: SAS LAMY'VERT (BIODIVERT)
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1788044-1-3-1
Adresse postale: 13 place de Delay d'Agier
Ville: Bourg De Peage
Code postal: 26300
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Téléphone: 0663881222
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: POLLEN SCOP
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1788044-1-4-1
Adresse postale: 555 Chemin Des Traverses
Ville: Lachapelle-Sous-Aubenas
Code postal: 07200
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Téléphone: 0475948772
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: POLLEN SCOP
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1788044-1-5-1
Adresse postale: 555 Chemin Des Traverses
Ville: Lachapelle-Sous-Aubenas
Code postal: 07200
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Téléphone: 0475948772
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 23f88483-d08b-4da9-9804-eaa038144470 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 18/08/2026 13:10:15 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 572545-2026
Numéro de publication au JO S: 159/2026
Date de publication: 19/08/2026
