A proximité de Le Robert 97231 Martinique
Acheteur : Syndicat Martiniquais de Traitement et de Valorisation des Déchets
Route de la Pointe Jean-Claude
97231 Le Robert
Tel : 0596655334
  Reste 684 jours - Date de clôture estimée : 10/10/2026  
4 Lots
Lot 1
Achat et maintenance de véhicules de tourisme de type citadine et SUV compact moteur hybride Quantité estimée : 5 citadines et 1 SUV
Lot 2
Achat et maintenance de véhicules utilitaires de type fourgon, fourgonnette 3 places et 6 places Quantité estimée : 1 fourgon et 2 fourgonnettes
Lot 3
Achat et maintenance de véhicules utilitaires de type benne 3 places et 6 places Quantité estimée : 1 benne 3 places et 1 benne 6 places
Lot 4
Achat et maintenance de véhicules 4x4 de type pick-up Quantité estimée : 2
Secteurs d'activité
Véhicules à moteur.
Services de réparation et d'entretien de voitures.

Achat et maintenance de véhicules légers et utilitaires

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 17/09/2024
JOUE - 556135-2024
556135-2024 - Mise en concurrence
France – Véhicules à moteur – Achat et maintenance de véhicules légers et utilitaires
OJ S 181/2024 17/09/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSyndicat Martiniquais de Traitement et de Valorisation des Déchets
Adresse électroniquecontact@smtvd.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAchat et maintenance de véhicules légers et utilitaires
DescriptionAfin d'optimiser le processus d'achat des véhicules légers et utilitaires, le SMTVD opte pour la mise en place d'un Système d'Acquisition Dynamique (SAD). Par ce processus , le SMTVD compte solliciter les entreprises qu'il aura agréées pour l'achat et la maintenance de véhicules légers et utilitaires pendant 2 ans .Cette sollicitation donnera lieu à la conclusion de « marchés spécifiques »
Identifiant de la procédure7c2bf611-8f8e-4615-8041-2c093396b80c
Identifiant interne2024-VEH-001
Type de procédureRestreinte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA440 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesDate limite de réception des candidatures le 13/10/2026 à 12h (heure locale)
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre4
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés4
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Achat et maintenance de véhicules de tourisme de type citadine et SUV compact moteur hybride Quantité estimée : 5 citadines et 1 SUV
Description: Achat et maintenance de véhicules de tourisme de type citadine et SUV compact moteur hybride Quantité estimée : 5 citadines et 1 SUV
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34100000 Véhicules à moteur, 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures
5.1.3.
Durée estimée
Date de début12/10/2024
Durée24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Descriptionrenvoi au rc
Utilisation de ce critèreUtilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Critère
TypeCapacité économique et financière
Descriptionrenvoi au rc
Utilisation de ce critèreUtilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Descriptionrenvoi au rc
Utilisation de ce critèreUtilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner: 11/10/2026
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres: 10/10/2026 01:07:24 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Fort-de-France
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Fort-de-France
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0002
Titre: Achat et maintenance de véhicules utilitaires de type fourgon, fourgonnette 3 places et 6 places Quantité estimée : 1 fourgon et 2 fourgonnettes
Description: Achat et maintenance de véhicules utilitaires de type fourgon, fourgonnette 3 places et 6 places Quantité estimée : 1 fourgon et 2 fourgonnettes
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34100000 Véhicules à moteur, 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures
5.1.3.
Durée estimée
Date de début12/10/2024
Durée24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA110 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Descriptionrenvoi au rc
Utilisation de ce critèreUtilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Critère
TypeCapacité économique et financière
Descriptionrenvoi au rc
Utilisation de ce critèreUtilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Descriptionrenvoi au rc
Utilisation de ce critèreUtilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner: 11/10/2026
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres: 10/10/2026 01:07:24 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Fort-de-France
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Fort-de-France
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0003
Titre: Achat et maintenance de véhicules utilitaires de type benne 3 places et 6 places Quantité estimée : 1 benne 3 places et 1 benne 6 places
Description: Achat et maintenance de véhicules utilitaires de type benne 3 places et 6 places Quantité estimée : 1 benne 3 places et 1 benne 6 places
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34100000 Véhicules à moteur, 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures
5.1.3.
Durée estimée
Date de début12/10/2024
Durée24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA140 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Descriptionrenvoi au rc
Utilisation de ce critèreUtilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Critère
TypeCapacité économique et financière
Descriptionrenvoi au rc
Utilisation de ce critèreUtilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Descriptionrenvoi au rc
Utilisation de ce critèreUtilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner: 11/10/2026
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres: 10/10/2026 01:07:24 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Fort-de-France
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Fort-de-France
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0004
Titre: Achat et maintenance de véhicules 4x4 de type pick-up Quantité estimée : 2
Description: Achat et maintenance de véhicules 4x4 de type pick-up Quantité estimée : 2
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34100000 Véhicules à moteur, 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures
5.1.3.
Durée estimée
Date de début12/10/2024
Durée24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Descriptionrenvoi au rc
Utilisation de ce critèreUtilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Critère
TypeCapacité économique et financière
Descriptionrenvoi au rc
Utilisation de ce critèreUtilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Descriptionrenvoi au rc
Utilisation de ce critèreUtilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner: 11/10/2026
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres: 10/10/2026 01:07:24 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Fort-de-France
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Fort-de-France
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 3989884B-CA40-C892-D5C7559138A9E7E8
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Syndicat Martiniquais de Traitement et de Valorisation des Déchets
Numéro d’enregistrement: 79326
Adresse postale: Route de la Pointe Jean-Claude  
Ville: Le Robert
Code postal: 97231
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Point de contact: BIROTA Belfort
Adresse électronique: contact@smtvd.fr
Téléphone: 0596655334
Adresse internet: http://www.smtvd.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Fort-de-France
Numéro d’enregistrement: 39898891-FCFD-D4A5-75BD402116C04A1E
Adresse postale: 12 Rue des Citronniers Plateau Fofo , Cs 17103 
Ville: Schoelcher
Code postal: 97271
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
Téléphone: 0596716667
Télécopieur: 0596631008
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Fort-de-France
Numéro d’enregistrement: 398988A6-E74A-F3AB-339C71B68E97B7D9
Adresse postale: 12 Rue des Citronniers Plateau Fofo , Cs 17103 
Ville: Schoelcher
Code postal: 97271
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
Téléphone: 0596716667
Télécopieur: 0596631008
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 0ed705da-176c-4fda-a840-defc505c5890 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 13/09/2024 18:11:27 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 556135-2024
Numéro de publication au JO S: 181/2024
Date de publication: 17/09/2024