A proximité de Le Puy-en-Velay 43012 Haute Loire
Acheteur : Centre Hospitalier Emile Roux
12, Boulevard du Dr Chantemesse - bP 20352
43012 Le Puy-en-Velay
Tel : 0471043802
  Reste 2 jours - Date de clôture estimée : 15/01/2026  
4 Lots
Lot 1
Lot 1 : Inspections standards
Lot 2
Lot 2 : Requalification des salles blanches
Lot 3
Lot 3 : Contrôle Qualité Interne (CQI) pour rayonnement ionisant
Lot 4
Lot 4 : Contrôle Qualité Externe (CQE) pour rayonnement ionisant
Secteurs d'activité
Services de contrôle et d'essais techniques.

PRESTATIONS D'INSPECTIONS ET VÉRIFICATIONS RÉGLEMENTAIRES DES INSTALLATIONS ET ÉQUIPEMENTS DU GHT DE LA HAUTE-LOIRE ET PRESTATIONS ASSOCIÉES

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 09/12/2025
JOUE - 814742-2025
814742-2025 - Mise en concurrence
France – Services de contrôle et d'essais techniques – PRESTATIONS D'INSPECTIONS ET VÉRIFICATIONS RÉGLEMENTAIRES DES INSTALLATIONS ET ÉQUIPEMENTS DU GHT DE LA HAUTE-LOIRE ET PRESTATIONS ASSOCIÉES
OJ S 237/2025 09/12/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCentre Hospitalier Emile Roux
Adresse électroniquemarches.publics@ch-lepuy.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePRESTATIONS D'INSPECTIONS ET VÉRIFICATIONS RÉGLEMENTAIRES DES INSTALLATIONS ET ÉQUIPEMENTS DU GHT DE LA HAUTE-LOIRE ET PRESTATIONS ASSOCIÉES
DescriptionPRESTATIONS D'INSPECTIONS ET VÉRIFICATIONS RÉGLEMENTAIRES DES INSTALLATIONS ET ÉQUIPEMENTS DU GHT DE LA HAUTE-LOIRE ET PRESTATIONS ASSOCIÉES
Identifiant de la procédurebd564c12-3596-4ca5-89fe-777661af5427
Identifiant interne1050/2025
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71630000 Services de contrôle et d'essais techniques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCH EMILE ROUX  
VilleLE PUY EN VELAY
Code postal43000
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCH DU PAYS DE CRAPONNE SUR ARZON  
VilleCRAPONNE SUR ARZON
Code postal43500
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCH JACQUES BARROT  
VilleYSSINGEAUX
Code postal43200
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCH DE BRIOUDE  
VilleBRIOUDE
Code postal43100
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCH PIERRE GALLICE  
VilleLANGEAC
Code postal43300
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre4
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLot 1 : Inspections standards
DescriptionInspections standards
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71630000 Services de contrôle et d'essais techniques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCH EMILE ROUX  
VilleLE PUY EN VELAY
Code postal43012
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCH DE BRIOUDE  
VilleBRIOUDE
Code postal43100
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCH PIERRE GALLICE  
VilleLANGEAC
Code postal43300
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCH JACQUES BARROT  
VilleYSSINGEAUX
Code postal43200
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCH DU PAYS DE CRAPONNE SUR ARZON  
VilleCRAPONNE SUR ARZON
Code postal43500
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée45 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLe nombre maximal de participants est uniquement indicatif (valeur requise pour publication), aucune limite n'est imposée dans le cadre de cette procédure
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution70,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution25,00
Critère
TypeQualité
DescriptionCritères sociaux et environnementaux
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
Date limite de réception des offres15/01/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants999
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
5.1.
LotLOT-0002
TitreLot 2 : Requalification des salles blanches
DescriptionRequalification des salles blanches
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71630000 Services de contrôle et d'essais techniques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCH EMILE ROUX  
VilleLE PUY EN VELAY
Code postal43012
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCH DE BRIOUDE  
VilleBRIOUDE
Code postal43100
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCH PIERRE GALLICE  
VilleLANGEAC
Code postal43300
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCH JACQUES BARROT  
VilleYSSINGEAUX
Code postal43200
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCH DU PAYS DE CRAPONNE SUR ARZON  
VilleCRAPONNE SUR ARZON
Code postal43500
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée45 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLe nombre maximal de participants est uniquement indicatif (valeur requise pour publication), aucune limite n'est imposée dans le cadre de cette procédure
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution70,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution25,00
Critère
TypeQualité
DescriptionCritères sociaux et environnementaux
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
Date limite de réception des offres15/01/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants999
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
5.1.
LotLOT-0003
TitreLot 3 : Contrôle Qualité Interne (CQI) pour rayonnement ionisant
DescriptionContrôle Qualité Interne (CQI) pour rayonnement ionisant
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71630000 Services de contrôle et d'essais techniques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCH EMILE ROUX  
VilleLE PUY EN VELAY
Code postal43012
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCH DE BRIOUDE  
VilleBRIOUDE
Code postal43100
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCH PIERRE GALLICE  
VilleLANGEAC
Code postal43300
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCH JACQUES BARROT  
VilleYSSINGEAUX
Code postal43200
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCH DU PAYS DE CRAPONNE SUR ARZON  
VilleCRAPONNE SUR ARZON
Code postal43500
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée45 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLe nombre maximal de participants est uniquement indicatif (valeur requise pour publication), aucune limite n'est imposée dans le cadre de cette procédure
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution70,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution25,00
Critère
TypeQualité
DescriptionCritères sociaux et environnementaux
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
Date limite de réception des offres15/01/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants999
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
5.1.
LotLOT-0004
TitreLot 4 : Contrôle Qualité Externe (CQE) pour rayonnement ionisant
DescriptionContrôle Qualité Externe (CQE) pour rayonnement ionisant
Identifiant interne4
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71630000 Services de contrôle et d'essais techniques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCH EMILE ROUX  
VilleLE PUY EN VELAY
Code postal43012
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCH DE BRIOUDE  
VilleBRIOUDE
Code postal43100
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCH PIERRE GALLICE  
VilleLANGEAC
Code postal43300
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCH JACQUES BARROT  
VilleYSSINGEAUX
Code postal43200
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCH DU PAYS DE CRAPONNE SUR ARZON  
VilleCRAPONNE SUR ARZON
Code postal43500
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée45 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLe nombre maximal de participants est uniquement indicatif (valeur requise pour publication), aucune limite n'est imposée dans le cadre de cette procédure
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution70,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution25,00
Critère
TypeQualité
DescriptionCritères sociaux et environnementaux
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
Date limite de réception des offres15/01/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants999
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCentre Hospitalier Emile Roux
Numéro d’enregistrement26430284500013
Adresse postale12, Boulevard du Dr Chantemesse - BP 20352
VilleLe puy en velay
Code postal43012
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
Point de contactCELLULE DES MARCHES CENTRE HOSPITALIER EMILE ROUX
Adresse électroniquemarches.publics@ch-lepuy.fr
Téléphone0471043802
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_KZ3p7sqx8o
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officielTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Numéro d’enregistrement17630005100024
VilleCLERMONT FERRAND
Code postal63033
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avised60ce88-dbc9-43b0-bd9a-17cdb9fbbf03  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis08/12/2025 10:28:34 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis814742-2025
Numéro de publication au JO S237/2025
Date de publication09/12/2025