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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier Emile Roux
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: LOCATION DE MATÉRIEL ET MOBILIER MÉDICAL POUR L'UNITÉ DU SERVICE D'HOSPITALISATION À DOMICILE DU CENTRE HOSPITALIER EMILE ROUX ET LA LOCATION DE MATÉRIEL ET MOBILIER MÉDICAL POUR LES SERVICES DES HOPITAUX DU GHT DE LA HAUTE-LOIRE
Description: Il s'agit d'un marché de fournitures et services concernant la location de matériel et mobilier médical pour l'unité du service d'hospitalisation à domicile du Centre Hospitalier Emile Roux et la location de matériel et mobilier médical pour tous les hôpitaux du GHT de la Haute-Loire
Identifiant de la procédure: 324e9537-ab3e-4384-af96-8cc91ec26bf3
Avis précédent: 23508de5-f07f-4194-b4b4-81b6578da98a-01
Identifiant interne: 1067/2026
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 51410000 Services d'installation de matériel médical
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH EMILE ROUX
Ville: LE PUY EN VELAY
Code postal: 43012
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH DU PAYS DE CRAPONNE SUR ARZON
Ville: CRAPONNE SUR ARZON
Code postal: 43500
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH JACQUES BARROT
Ville: YSSINGEAUX
Code postal: 43200
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH DE BRIOUDE
Ville: BRIOUDE
Code postal: 43100
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : LOCATION DE MATÉRIELS ET MOBILIERS MÉDICAUX POUR L'UNITÉ DU SERVICE D'HOSPITALISATION À DOMICILE DU CH EMILE ROUX
Description: Lot 1 : LOCATION DE MATÉRIELS ET MOBILIERS MÉDICAUX POUR L'UNITÉ DU SERVICE D'HOSPITALISATION À DOMICILE DU CH EMILE ROUX
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 51410000 Services d'installation de matériel médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH EMILE ROUX
Ville: Haute Loire
Code postal: 43012
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le nombre maximal de participants est uniquement indicatif (valeur requise pour publication), aucune limite n'est imposée dans le cadre de cette procédure
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Conditions financières
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Critères techniques
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Critères sociaux et environnementaux
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Emile Roux
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 : LOCATION DE MATÉRIELS ET MOBILIERS MÉDICAUX POUR LES SERVICES DU CH EMILE ROUX PUY EN VELAY
Description: Lot 2 : LOCATION DE MATÉRIELS ET MOBILIERS MÉDICAUX POUR LES SERVICES DU CH EMILE ROUX PUY EN VELAY
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 51410000 Services d'installation de matériel médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH EMILE ROUX
Ville: LE PUY EN VELAY
Code postal: 43000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le nombre maximal de participants est uniquement indicatif (valeur requise pour publication), aucune limite n'est imposée dans le cadre de cette procédure
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Conditions financières
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Critères techniques
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Critères sociaux et environnementaux
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Emile Roux
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 : LOCATION DE MATÉRIELS ET MOBILIERS MÉDICAUX POUR LES SERVICES DU CH DE BRIOUDE
Description: Lot 3 : LOCATION DE MATÉRIELS ET MOBILIERS MÉDICAUX POUR LES SERVICES DU CH DE BRIOUDE
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 51410000 Services d'installation de matériel médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH DE BRIOUDE
Ville: BRIOUDE
Code postal: 43100
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le nombre maximal de participants est uniquement indicatif (valeur requise pour publication), aucune limite n'est imposée dans le cadre de cette procédure
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Conditions financières
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Critères techniques
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Critères sociaux et environnementaux
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Emile Roux
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 : LOCATION DE MATÉRIELS ET MOBILIERS MÉDICAUX POUR LES SERVICES DU CH D'YSSINGEAUX
Description: Lot 4 : LOCATION DE MATÉRIELS ET MOBILIERS MÉDICAUX POUR LES SERVICES DU CH D'YSSINGEAUX
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 51410000 Services d'installation de matériel médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH JACQUES BARROT
Ville: YSSINGEAUX
Code postal: 43200
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le nombre maximal de participants est uniquement indicatif (valeur requise pour publication), aucune limite n'est imposée dans le cadre de cette procédure
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Conditions financières
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Critères techniques
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Critères sociaux et environnementaux
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Emile Roux
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 5 : LOCATION DE MATÉRIELS ET MOBILIERS MÉDICAUX POUR LES SERVICES DU CH DE CRAPONNE SUR ARZON
Description: Lot 5 : LOCATION DE MATÉRIELS ET MOBILIERS MÉDICAUX POUR LES SERVICES DU CH DE CRAPONNE SUR ARZON
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 51410000 Services d'installation de matériel médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH DE CRAPONNE SUR ARZON
Ville: CRAPONNE SUR ARZON
Code postal: 43500
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le nombre maximal de participants est uniquement indicatif (valeur requise pour publication), aucune limite n'est imposée dans le cadre de cette procédure
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Conditions financières
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Critères techniques
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Critères sociaux et environnementaux
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Emile Roux
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 448 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ASSISTANCE PHARMACEUTIQUE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 80 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 262071
Titre: LOCATION DE MATÉRIELS ET MOBILIERS MÉDICAUX POUR L’UNITÉ DU SERVICE D'HOSPITALISATION À DOMICILE DU CH EMILE ROUX
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 19/05/2026
Date de conclusion du marché/concession: 09/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 23508de5-f07f-4194-b4b4-81b6578da98a-01
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Emile Roux
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ASSISTANCE PHARMACEUTIQUE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 160 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 262072
Titre: LOT n°2 : LOCATION DE MATÉRIELS ET MOBILIERS MÉDICAUX POUR LES SERVICES DU CH EMILE ROUX PUY EN VELAY
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 19/05/2026
Date de conclusion du marché/concession: 09/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 23508de5-f07f-4194-b4b4-81b6578da98a-01
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Emile Roux
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ASSISTANCE PHARMACEUTIQUE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 8 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 262073
Titre: LOT n°3 : LOCATION DE MATÉRIELS ET MOBILIERS MÉDICAUX POUR LES SERVICES DU CH DE BRIOUDE
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 19/05/2026
Date de conclusion du marché/concession: 09/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 23508de5-f07f-4194-b4b4-81b6578da98a-01
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Emile Roux
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ASSISTANCE PHARMACEUTIQUE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 160 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 262074
Titre: LOT n°4 : LOCATION DE MATÉRIELS ET MOBILIERS MÉDICAUX POUR LES SERVICES DU CH D'YSSINGEAUX
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 19/05/2026
Date de conclusion du marché/concession: 09/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 23508de5-f07f-4194-b4b4-81b6578da98a-01
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Emile Roux
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ASSISTANCE PHARMACEUTIQUE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 40 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 262075
Titre: LOT n°5 : LOCATION DE MATÉRIELS ET MOBILIERS MÉDICAUX POUR LES SERVICES DU CH DE CRAPONNE SUR ARZON
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 19/05/2026
Date de conclusion du marché/concession: 09/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 23508de5-f07f-4194-b4b4-81b6578da98a-01
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Emile Roux
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier Emile Roux
Numéro d’enregistrement: 26430284500013
Adresse postale: 12, Boulevard du Dr Chantemesse - BP 20352
Ville: Le puy en velay
Code postal: 43012
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
Point de contact: M CELLULE DES MARCHES CENTRE HOSPITALIER EMILE ROUX - CELLULE DES MARCHES PUBLICS
Téléphone: 0471043802
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Numéro d’enregistrement: 17630005100024
Ville: CLERMONT FERRAND
Code postal: 63033
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: ASSISTANCE PHARMACEUTIQUE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 49346644500027
Adresse postale: 19 ROUTE DU MIDI
Ville: RIOTORD
Code postal: 43220
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0005, LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: aff7f708-2014-4e1f-b91c-eec08914f6c0 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 12/06/2026 11:15:41 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 408509-2026
Numéro de publication au JO S: 113/2026
Date de publication: 15/06/2026
