A proximité de Le Puy-en-Velay 43012 Haute Loire
Acheteur : Centre Hospitalier Emile Roux
12, Boulevard du Dr Chantemesse - bP 20352
43012 Le Puy-en-Velay
Tel : 0471043802
  Reste 3 jours - Date de clôture estimée : 09/12/2024  
3 Lots
Lot 1
CHARCUTERIES
Lot 2
SURGELES
Lot 3
FROMAGES ET OVOPRODUITS
Secteurs d'activité
Produits surgelés.
Charcuterie.
Fromages.
Œufs.

FOURNITURE ET LIVRAISON DE CHARCUTERIES, SURGELES, FROMAGES ET OVOPRODUITS

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 08/11/2024
JOUE - 682967-2024
682967-2024 - Mise en concurrence
France – Charcuterie – FOURNITURE ET LIVRAISON DE CHARCUTERIES, SURGELES, FROMAGES ET OVOPRODUITS
OJ S 218/2024 08/11/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCentre Hospitalier Emile Roux
Adresse électroniquemarches.publics@ch-lepuy.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFOURNITURE ET LIVRAISON DE CHARCUTERIES, SURGELES, FROMAGES ET OVOPRODUITS
DescriptionFOURNITURE ET LIVRAISON DE CHARCUTERIES, SURGELES, FROMAGES ET OVOPRODUITS
Identifiant de la procédure35cb88a2-165f-4e5a-a958-b9abcecbcb43
Identifiant interne1012/2024
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15131120 Charcuterie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15896000 Produits surgelés, 15540000 Fromages, 03142500 Œufs
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCH EMILE ROUX  
VilleLE PUY EN VELAY
Code postal43012
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre3
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marchéArticles L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: CHARCUTERIES
Description: CHARCUTERIES
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15131120 Charcuterie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH EMILE ROUX  
Ville: LE PUY EN VELAY
Code postal: 43012
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début06/07/2025
Date de fin de durée05/07/2026
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30

Critère:
Type: Qualité
Description: Services et prestations fournisseur
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15

Critère:
Type: Qualité
Description: Critères sociaux et environnementaux
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 09/12/2024 08:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
5.1.
LotLOT-0002
Titre: SURGELES
Description: SURGELES
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH EMILE ROUX  
Ville: LE PUY EN VELAY
Code postal: 43012
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début06/07/2025
Date de fin de durée05/07/2026
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30

Critère:
Type: Qualité
Description: Services et prestations fournisseur
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15

Critère:
Type: Qualité
Description: Critères sociaux et environnementaux
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 09/12/2024 08:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
5.1.
LotLOT-0003
Titre: FROMAGES ET OVOPRODUITS
Description: FROMAGES ET OVOPRODUITS
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15540000 Fromages
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03142500 Œufs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH EMILE ROUX  
Ville: LE PUY EN VELAY
Code postal: 43012
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début06/07/2025
Date de fin de durée05/07/2026
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30

Critère:
Type: Qualité
Description: Services et prestations fournisseur
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15

Critère:
Type: Qualité
Description: Critères sociaux et environnementaux
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 09/12/2024 08:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier Emile Roux
Numéro d’enregistrement: 26430284500013
Adresse postale: 12, Boulevard du Dr Chantemesse - BP 20352  
Ville: Le Puy en Velay
Code postal: 43012
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
Adresse électronique: marches.publics@ch-lepuy.fr
Téléphone: 0471043802
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Numéro d’enregistrement: 17630005100024
Ville: CLERMONT FERRAND
Code postal: 63033
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b54af1ce-c627-4448-8eed-a14c4231a455 - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 07/11/2024 10:37:40 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 682967-2024
Numéro de publication au JO S: 218/2024
Date de publication: 08/11/2024