1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier Emile Roux
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE PRODUITS D'EPICERIE POUR LE COMPTE DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE DE LA HAUTE-LOIRE
Description: FOURNITURE DE PRODUITS D'EPICERIE POUR LE COMPTE DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE DE LA HAUTE-LOIRE
Identifiant de la procédure: e073ba86-ab0b-43ac-9de5-a360ecbc2896
Identifiant interne: 1011/2024
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CENTRE HOSPITALIER EMILE ROUX 12, Bd Dr Chantemesse
Ville: LE PUY EN VELAY
Code postal: 43012
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CENTRE HOSPITALIER DU PAYS DE CRAPONNE SUR ARZON 16, Rue de la Ratille
Ville: CRAPONNE-SUR-ARZON
Code postal: 43500
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CENTRE HOSPITALIER JACQUES BARROT 20 Av. de la Marne
Ville: YSSINGEAUX
Code postal: 43200
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 12
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 12
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché: Articles L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: CAFE
Description: CAFE
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15861000 Café
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CENTRE HOSPITALIER EMILE ROUX 12 BD DU DOCTEUR CHANTEMESSE
Ville: LE PUY EN VELAY
Code postal: 43012
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CENTRE HOSPITALIER JACQUES BARROT
Ville: YSSINGEAUX
Code postal: 43200
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CENTRE HOSPITALIER DU PAYS DE CRAPONNE SUR ARZON
Ville: CRAPONNE-SUR-ARZON
Code postal: 43500
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix apprécié notamment au regard du montant global HT, suivant le détail quantitatif estimatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique appréciée au regard des informations apportées par le candidat dans le cadre de réponse, tout autre document associé à sa candidature et son offre, ainsi que les éventuels échantillons demandés par les établissements.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Critères sociaux et environnementaux appréciés au regard des informations apportées par le candidat dans le cadre de réponse et tout autre document associé à sa candidature et son offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2024 10:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: CEREALES - BISCOTTES - BISCUITS - CHIPS - GATEAUX
Description: CEREALES - BISCOTTES - BISCUITS - CHIPS - GATEAUX
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15820000 Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CENTRE HOSPITALIER EMILE ROUX 12 BD DU DOCTEUR CHANTEMESSE
Ville: LE PUY EN VELAY
Code postal: 43012
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CENTRE HOSPITALIER JACQUES BARROT
Ville: YSSINGEAUX
Code postal: 43200
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CENTRE HOSPITALIER DU PAYS DE CRAPONNE SUR ARZON
Ville: CRAPONNE-SUR-ARZON
Code postal: 43500
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix apprécié notamment au regard du montant global HT, suivant le détail quantitatif estimatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique appréciée au regard des informations apportées par le candidat dans le cadre de réponse, tout autre document associé à sa candidature et son offre, ainsi que les éventuels échantillons demandés par les établissements.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Critères sociaux et environnementaux appréciés au regard des informations apportées par le candidat dans le cadre de réponse et tout autre document associé à sa candidature et son offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2024 10:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: CHOCOLAT - THE - SUCRE - PETITS DEJEUNERS
Description: CHOCOLAT - THE - SUCRE - PETITS DEJEUNERS
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15842100 Chocolat
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CENTRE HOSPITALIER EMILE ROUX 12 BD DU DOCTEUR CHANTEMESSE
Ville: LE PUY EN VELAY
Code postal: 43012
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CENTRE HOSPITALIER JACQUES BARROT
Ville: YSSINGEAUX
Code postal: 43200
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CENTRE HOSPITALIER DU PAYS DE CRAPONNE SUR ARZON
Ville: CRAPONNE-SUR-ARZON
Code postal: 43500
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix apprécié notamment au regard du montant global HT, suivant le détail quantitatif estimatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique appréciée au regard des informations apportées par le candidat dans le cadre de réponse, tout autre document associé à sa candidature et son offre, ainsi que les éventuels échantillons demandés par les établissements.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Critères sociaux et environnementaux appréciés au regard des informations apportées par le candidat dans le cadre de réponse et tout autre document associé à sa candidature et son offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2024 10:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: COMPOTES - CONFITURES - MIEL
Description: COMPOTES - CONFITURES - MIEL
Identifiant interne: Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15332290 Confitures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CENTRE HOSPITALIER EMILE ROUX 12 BD DU DOCTEUR CHANTEMESSE
Ville: LE PUY EN VELAY
Code postal: 43012
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CENTRE HOSPITALIER JACQUES BARROT
Ville: YSSINGEAUX
Code postal: 43200
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CENTRE HOSPITALIER DU PAYS DE CRAPONNE SUR ARZON
Ville: CRAPONNE-SUR-ARZON
Code postal: 43500
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix apprécié notamment au regard du montant global HT, suivant le détail quantitatif estimatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique appréciée au regard des informations apportées par le candidat dans le cadre de réponse, tout autre document associé à sa candidature et son offre, ainsi que les éventuels échantillons demandés par les établissements.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Critères sociaux et environnementaux appréciés au regard des informations apportées par le candidat dans le cadre de réponse et tout autre document associé à sa candidature et son offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2024 10:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
5.1.
Lot: LOT-0026
Titre: CONSERVES DE FRUITS
Description: CONSERVES DE FRUITS
Identifiant interne: Lot 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15332400 Conserves de fruits
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CENTRE HOSPITALIER EMILE ROUX 12 BD DU DOCTEUR CHANTEMESSE
Ville: LE PUY EN VELAY
Code postal: 43012
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CENTRE HOSPITALIER JACQUES BARROT
Ville: YSSINGEAUX
Code postal: 43200
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CENTRE HOSPITALIER DU PAYS DE CRAPONNE SUR ARZON
Ville: CRAPONNE-SUR-ARZON
Code postal: 43500
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix apprécié notamment au regard du montant global HT, suivant le détail quantitatif estimatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique appréciée au regard des informations apportées par le candidat dans le cadre de réponse, tout autre document associé à sa candidature et son offre, ainsi que les éventuels échantillons demandés par les établissements.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Critères sociaux et environnementaux appréciés au regard des informations apportées par le candidat dans le cadre de réponse et tout autre document associé à sa candidature et son offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2024 10:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
5.1.
Lot: LOT-0027
Titre: CONSERVES LEGUMES - POISSONS - PLATS CUISINES - DESSERTS
Description: CONSERVES LEGUMES - POISSONS - PLATS CUISINES - DESSERTS
Identifiant interne: Lot 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15331400 Légumes en conserve et/ou en boîte
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CENTRE HOSPITALIER EMILE ROUX 12 BD DU DOCTEUR CHANTEMESSE
Ville: LE PUY EN VELAY
Code postal: 43012
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CENTRE HOSPITALIER JACQUES BARROT
Ville: YSSINGEAUX
Code postal: 43200
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CENTRE HOSPITALIER DU PAYS DE CRAPONNE SUR ARZON
Ville: CRAPONNE-SUR-ARZON
Code postal: 43500
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix apprécié notamment au regard du montant global HT, suivant le détail quantitatif estimatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique appréciée au regard des informations apportées par le candidat dans le cadre de réponse, tout autre document associé à sa candidature et son offre, ainsi que les éventuels échantillons demandés par les établissements.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Critères sociaux et environnementaux appréciés au regard des informations apportées par le candidat dans le cadre de réponse et tout autre document associé à sa candidature et son offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2024 10:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
5.1.
Lot: LOT-0028
Titre: EPICES - CONDIMENTS - SAUCES SALADE
Description: EPICES - CONDIMENTS - SAUCES SALADE
Identifiant interne: Lot 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15872200 Épices
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CENTRE HOSPITALIER EMILE ROUX 12 BD DU DOCTEUR CHANTEMESSE
Ville: LE PUY EN VELAY
Code postal: 43012
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CENTRE HOSPITALIER JACQUES BARROT
Ville: YSSINGEAUX
Code postal: 43200
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CENTRE HOSPITALIER DU PAYS DE CRAPONNE SUR ARZON
Ville: CRAPONNE-SUR-ARZON
Code postal: 43500
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix apprécié notamment au regard du montant global HT, suivant le détail quantitatif estimatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique appréciée au regard des informations apportées par le candidat dans le cadre de réponse, tout autre document associé à sa candidature et son offre, ainsi que les éventuels échantillons demandés par les établissements.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Critères sociaux et environnementaux appréciés au regard des informations apportées par le candidat dans le cadre de réponse et tout autre document associé à sa candidature et son offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2024 10:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
5.1.
Lot: LOT-0029
Titre: FOURNITURES PATISSERIE - PRODUITS A GARNIR
Description: FOURNITURES PATISSERIE - PRODUITS A GARNIR
Identifiant interne: Lot 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CENTRE HOSPITALIER EMILE ROUX 12 BD DU DOCTEUR CHANTEMESSE
Ville: LE PUY EN VELAY
Code postal: 43012
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CENTRE HOSPITALIER JACQUES BARROT
Ville: YSSINGEAUX
Code postal: 43200
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CENTRE HOSPITALIER DU PAYS DE CRAPONNE SUR ARZON
Ville: CRAPONNE-SUR-ARZON
Code postal: 43500
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix apprécié notamment au regard du montant global HT, suivant le détail quantitatif estimatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique appréciée au regard des informations apportées par le candidat dans le cadre de réponse, tout autre document associé à sa candidature et son offre, ainsi que les éventuels échantillons demandés par les établissements.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Critères sociaux et environnementaux appréciés au regard des informations apportées par le candidat dans le cadre de réponse et tout autre document associé à sa candidature et son offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2024 10:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
5.1.
Lot: LOT-0030
Titre: HUILES VEGETALES
Description: HUILES VEGETALES
Identifiant interne: Lot 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15411100 Huiles végétales
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CENTRE HOSPITALIER EMILE ROUX 12 BD DU DOCTEUR CHANTEMESSE
Ville: LE PUY EN VELAY
Code postal: 43012
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CENTRE HOSPITALIER JACQUES BARROT
Ville: YSSINGEAUX
Code postal: 43200
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CENTRE HOSPITALIER DU PAYS DE CRAPONNE SUR ARZON
Ville: CRAPONNE-SUR-ARZON
Code postal: 43500
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix apprécié notamment au regard du montant global HT, suivant le détail quantitatif estimatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique appréciée au regard des informations apportées par le candidat dans le cadre de réponse, tout autre document associé à sa candidature et son offre, ainsi que les éventuels échantillons demandés par les établissements.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Critères sociaux et environnementaux appréciés au regard des informations apportées par le candidat dans le cadre de réponse et tout autre document associé à sa candidature et son offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2024 10:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
5.1.
Lot: LOT-0031
Titre: JUS - SAUCES - AIDES CULINAIRES
Description: JUS - SAUCES - AIDES CULINAIRES
Identifiant interne: Lot 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15871260 Sauces
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CENTRE HOSPITALIER EMILE ROUX 12 BD DU DOCTEUR CHANTEMESSE
Ville: LE PUY EN VELAY
Code postal: 43012
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CENTRE HOSPITALIER JACQUES BARROT
Ville: YSSINGEAUX
Code postal: 43200
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CENTRE HOSPITALIER DU PAYS DE CRAPONNE SUR ARZON
Ville: CRAPONNE-SUR-ARZON
Code postal: 43500
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix apprécié notamment au regard du montant global HT, suivant le détail quantitatif estimatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique appréciée au regard des informations apportées par le candidat dans le cadre de réponse, tout autre document associé à sa candidature et son offre, ainsi que les éventuels échantillons demandés par les établissements.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Critères sociaux et environnementaux appréciés au regard des informations apportées par le candidat dans le cadre de réponse et tout autre document associé à sa candidature et son offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2024 10:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
5.1.
Lot: LOT-0032
Titre: PATES - RIZ - LEGUMES SECS - FARINE
Description: PATES - RIZ - LEGUMES SECS - FARINE
Identifiant interne: Lot 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15612100 Farine de blé
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CENTRE HOSPITALIER EMILE ROUX 12 BD DU DOCTEUR CHANTEMESSE
Ville: LE PUY EN VELAY
Code postal: 43012
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CENTRE HOSPITALIER JACQUES BARROT
Ville: YSSINGEAUX
Code postal: 43200
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CENTRE HOSPITALIER DU PAYS DE CRAPONNE SUR ARZON
Ville: CRAPONNE-SUR-ARZON
Code postal: 43500
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix apprécié notamment au regard du montant global HT, suivant le détail quantitatif estimatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique appréciée au regard des informations apportées par le candidat dans le cadre de réponse, tout autre document associé à sa candidature et son offre, ainsi que les éventuels échantillons demandés par les établissements.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Critères sociaux et environnementaux appréciés au regard des informations apportées par le candidat dans le cadre de réponse et tout autre document associé à sa candidature et son offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2024 10:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
5.1.
Lot: LOT-0033
Titre: POMME DE TERRE FLOCONS
Description: POMME DE TERRE FLOCONS
Identifiant interne: Lot 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03212100 Pommes de terre
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CENTRE HOSPITALIER EMILE ROUX 12 BD DU DOCTEUR CHANTEMESSE
Ville: LE PUY EN VELAY
Code postal: 43012
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CENTRE HOSPITALIER JACQUES BARROT
Ville: YSSINGEAUX
Code postal: 43200
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CENTRE HOSPITALIER DU PAYS DE CRAPONNE SUR ARZON
Ville: CRAPONNE-SUR-ARZON
Code postal: 43500
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix apprécié notamment au regard du montant global HT, suivant le détail quantitatif estimatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique appréciée au regard des informations apportées par le candidat dans le cadre de réponse, tout autre document associé à sa candidature et son offre, ainsi que les éventuels échantillons demandés par les établissements.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Critères sociaux et environnementaux appréciés au regard des informations apportées par le candidat dans le cadre de réponse et tout autre document associé à sa candidature et son offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2024 10:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Numéro d’enregistrement: 17630005100024
Ville: CLERMONT FERRAND
Code postal: 63033
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0473146122
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier Emile Roux
Numéro d’enregistrement: 26430284500013
Adresse postale: 12, Boulevard du Dr Chantemesse - BP 20352
Ville: Le puy en velay
Code postal: 43012
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
Téléphone: 0471043802
Rôles de cette organisation:
Acheteur
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 215e2463-6d34-442c-a986-359598a0f6f3 - 04
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 08/10/2024 15:09:48 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 613367-2024
Numéro de publication au JO S: 198/2024
Date de publication: 10/10/2024
