A proximité de Le Puy-en-Velay 43012 Haute Loire
Acheteur : Centre Hospitalier Emile Roux
12, Boulevard du Dr Chantemesse - bP 20352
43012 Le Puy-en-Velay
Tel : 0471043802
  Reste 3686 jours - Date de clôture estimée : 05/05/2035  
2 Lots
Lot 1
Achat de véhicules de tourisme et/ou utilitaires neufs et/ou d'occasion, toutes motorisations (thermique, hybride, hybride rechargeable, électrique, biocarburant, gaz naturel et hydrogène…) et éventuels services associés
Lot 2
Location de véhicules de tourisme et/ou utilitaires neufs et/ou d'occasion, toutes motorisations (thermique, hybride, hybride rechargeable, électrique, biocarburant, gaz naturel et hydrogène…) et éventuels services associés
Secteurs d'activité
Véhicules à moteur.

ACQUISITION ET LOCATION DE VEHICULES ET PRESTATIONS ASSOCIEES POUR LE COMPTE DU GHT DE LA HAUTE-LOIRE

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 31/03/2025
JOUE - 203823-2025
203823-2025 - Mise en concurrence
France – Véhicules à moteur – ACQUISITION ET LOCATION DE VEHICULES ET PRESTATIONS ASSOCIEES POUR LE COMPTE DU GHT DE LA HAUTE-LOIRE
OJ S 63/2025 31/03/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCentre Hospitalier Emile Roux
Adresse électroniquemarches.publics@ch-lepuy.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreACQUISITION ET LOCATION DE VEHICULES ET PRESTATIONS ASSOCIEES POUR LE COMPTE DU GHT DE LA HAUTE-LOIRE
DescriptionLa consultation a pour objet la mise en place d'un système d'acquisition dynamique (SAD) tel que défini à l'article L. 2125-1 du Code de la commande publique, pour l'acquisition et la location de certains types de véhicules répondant aux besoins des établissements du GHT de la Haute-Loire.
Identifiant de la procédureb7b93799-cda6-4b38-a101-8e73037b0e27
Identifiant interne1020/2025
Type de procédureRestreinte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCH EMILE ROUX  
VilleLE PUY EN VELAY
Code postal43012
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCH DU PAYS DE CRAPONNE SUR ARZON  
VilleCRAPONNE SUR ARZON
Code postal43500
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCH JACQUES BARROT  
VilleYSSINGEAUX
Code postal43200
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCH DE BRIOUDE  
VilleBRIOUDE
Code postal43100
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCH PIERRE GALLICE  
VilleLANGEAC
Code postal43300
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre2
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marchéArticles L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreAchat de véhicules de tourisme et/ou utilitaires neufs et/ou d'occasion, toutes motorisations (thermique, hybride, hybride rechargeable, électrique, biocarburant, gaz naturel et hydrogène…) et éventuels services associés
DescriptionAchat de véhicules de tourisme et/ou utilitaires neufs et/ou d'occasion, toutes motorisations (thermique, hybride, hybride rechargeable, électrique, biocarburant, gaz naturel et hydrogène…) et éventuels services associés
Identifiant interneCatégorie 1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCH EMILE ROUX  
VilleLE PUY EN VELAY
Code postal43012
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCH DE BRIOUDE  
VilleBRIOUDE
Code postal43100
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCH PIERRE GALLICE  
VilleLANGEAC
Code postal43300
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCH JACQUES BARROT  
VilleYSSINGEAUX
Code postal43200
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCH DU PAYS DE CRAPONNE SUR ARZON  
VilleCRAPONNE SUR ARZON
Code postal43500
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée10 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
Date limite de réception des demandes de participation05/05/2035 08:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiqueSystème d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
5.1.
LotLOT-0002
TitreLocation de véhicules de tourisme et/ou utilitaires neufs et/ou d'occasion, toutes motorisations (thermique, hybride, hybride rechargeable, électrique, biocarburant, gaz naturel et hydrogène…) et éventuels services associés
DescriptionLocation de véhicules de tourisme et/ou utilitaires neufs et/ou d'occasion, toutes motorisations (thermique, hybride, hybride rechargeable, électrique, biocarburant, gaz naturel et hydrogène…) et éventuels services associés
Identifiant interneCatégorie 2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCH EMILE ROUX  
VilleLE PUY EN VELAY
Code postal43012
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCH DE BRIOUDE  
VilleBRIOUDE
Code postal43100
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCH PIERRE GALLICE  
VilleLANGEAC
Code postal43300
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCH JACQUES BARROT  
VilleYSSINGEAUX
Code postal43200
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCH DU PAYS DE CRAPONNE SUR ARZON  
VilleCRAPONNE SUR ARZON
Code postal43500
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée10 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
Date limite de réception des demandes de participation05/05/2035 08:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiqueSystème d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCentre Hospitalier Emile Roux
Numéro d’enregistrement26430284500013
Adresse postale12, Boulevard du Dr Chantemesse - BP 20352
VilleLe Puy en Velay
Code postal43012
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches.publics@ch-lepuy.fr
Téléphone0471043802
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officielTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Numéro d’enregistrement17630005100024
VilleCLERMONT FERRAND
Code postal63033
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis58b05f3a-d0d8-4c92-aca0-883749df2b91  -  02
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis28/03/2025 10:29:00 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis203823-2025
Numéro de publication au JO S63/2025
Date de publication31/03/2025