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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CA du Puy en Velay
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté Agglomération du Puy-en-Velay
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CCAS du Puy-en-Velay
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie du Puy-en-Velay
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Vérification, Entretien, Maintenance et Dépannage des Installations de sécurité Incendie et de désenfumage de la Ville du Puy en Velay, de l'Agglomération du Puy en Velay et du CCAS
Description: Montant HT maximum des prestations à bon de commande : 198 400,00 Euro(s) H.T. Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 198 400,00 euro(s) Euro(s) H.T. Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Le présent marché consiste à fournir des services de contrôles périodiques réglementaires préventifs et de maintenance corrective des équipements liés à la sécurité incendie (détection, alerte, désenfumage) des bâtiments de l'Agglomération du Puy-en-Velay, de la Ville du Puy-en-Velay et du CCAS. Numéros des contrats : Communauté d'agglomération : A2026008 Ville: V2026005 CCAS: C2026003
Identifiant de la procédure: c3b6d383-7178-4539-bfc6-edd54ac110f8
Identifiant interne: RG-A2026008
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50610000 Services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité
Nomenclature complémentaire (cpv): 50610000 Services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Vérification, Entretien, Maintenance et Dépannage des Installations de sécurité Incendie et de désenfumage de la Ville du Puy en Velay, de l'Agglomération du Puy en Velay et du CCAS
Description: Montant HT maximum des prestations à bon de commande : 198 400,00 Euro(s) H.T. Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 198 400,00 euro(s) Euro(s) H.T. Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Le présent marché consiste à fournir des services de contrôles périodiques réglementaires préventifs et de maintenance corrective des équipements liés à la sécurité incendie (détection, alerte, désenfumage) des bâtiments de l'Agglomération du Puy-en-Velay, de la Ville du Puy-en-Velay et du CCAS. Numéros des contrats : Communauté d'agglomération : A2026008 Ville: V2026005 CCAS: C2026003
Identifiant interne: S-PF-1824695
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50610000 Services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité
Nomenclature complémentaire (cpv): 50610000 Services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 16 place de la Libération
Ville: Le Puy en Velay
Code postal: 43003
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Durée totale maximale, reconductions comprises : 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 356616-2026
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 301 948,64 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 301 948,64 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: INEO RHONE ALPES AUVERGNE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 301 948,64 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: A2026008
Titre: Vérification, Entretien, Maintenance et Dépannage des Installations de sécurité Incendie et de désenfumage de la Ville du Puy en Velay, de l'Agglomération du Puy en Velay et du Ccas
Date de conclusion du marché/concession: 04/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: A71E4CE6-D3D7-5AA1-B0A08D96392308A1
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: CA du Puy en Velay
Numéro d’enregistrement: 57689
Adresse postale: 16 place de la Libération
Ville: Le Puy en Velay
Code postal: 43003
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
Point de contact: Bringer Jean Paul
Téléphone: 0471043700
Rôles de cette organisation:
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Communauté Agglomération du Puy-en-Velay
Numéro d’enregistrement: A71E4D0D-B9FE-69C8-6225AB002DEE2A50
Adresse postale: Ca Du Puy En Velay 16 place de la Libération, null
Ville: Le Puy En Velay Cedex
Code postal: 43003
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
Téléphone: 0471043729
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: CCAS du Puy-en-Velay
Numéro d’enregistrement: A71E4D20-A324-9014-9F8D9C260A8F2ECE
Adresse postale: Ccas Du Puy En Velay 31 boulevard de la République, null
Ville: Le Puy En Velay Cedex
Code postal: 43000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
Point de contact: Service marches publics
Téléphone: 0471040740
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Mairie du Puy-en-Velay
Numéro d’enregistrement: A71E4D4B-065D-4B5B-EE60794A9B3416A1
Adresse postale: 1 place du Martouret
Ville: Le Puy-en-Velay
Code postal: 43000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
Point de contact: Service commande publique
Téléphone: 0471040740
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement: A71E4D74-9D62-D5C7-31EE3B0BF2170AB9
Adresse postale: 6 cours Sablon
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0473146100
Télécopieur: 0473146122
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement: A71E4DF5-F983-C08F-014857C520CDCD8A
Adresse postale: 6 cours Sablon
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0473146100
Télécopieur: 0473146122
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: INEO RHONE ALPES AUVERGNE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1824695-1-0-1
Adresse postale: 30 Rue Auguste Fresnel
Ville: Saint-Priest
Code postal: 69800
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 04 72 89 83 25
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 85d50076-6d8b-4139-a456-db9a518cd9d7 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 21/10/2026 10:10:30 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 731247-2026
Numéro de publication au JO S: 205/2026
Date de publication: 22/10/2026
