A proximité de Le Puy-en-Velay 43003 Haute Loire
Acheteur : CA du Puy en Velay
16 place de la Libération
43003 Le Puy-en-Velay
Tel : 0471026011
  Reste ? jours - Date de clôture estimée : ?  
3 Lots
Lot 1
Offre de formation à la gestion de crise
Lot 2
Élaboration d'une trame type de DICRIM et de PCS
Lot 3
Mise en situation de gestion de crise
Secteurs d'activité
Services de formation en matière de sécurité.
Services de gestion de crise.
Services de protection contre les risques ou dangers naturels.

Accord-cadre: Accompagnement des communes du PEP PAPI à la gestion de crise

Type d'avis : Autre
Type de marché : Européen
Date de publication : 07/05/2025
JOUE - 293771-2025
293771-2025 - Notification préalable d’attribution directe
France – Services de gestion de crise – Accord-cadre: Accompagnement des communes du PEP PAPI à la gestion de crise
OJ S 88/2025 07/05/2025
Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCA du Puy en Velay
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAccord-cadre: Accompagnement des communes du PEP PAPI à la gestion de crise
DescriptionL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Le présent accord-cadre a pour objet un accompagnement des communes du périmètre du programme d'études préalables au PAPI sur la gestion de crise en lien avec le risque inondation
Identifiant de la procédure0c0d97e8-c54c-4a12-aba3-083296c2e17b
Identifiant interneRG-A2024042
Type de procédureNégociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79430000 Services de gestion de crise
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79430000 Services de gestion de crise
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreOffre de formation à la gestion de crise
DescriptionOffre de formation à la gestion de crise
Identifiant interne01
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79430000 Services de gestion de crise
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80330000 Services de formation en matière de sécurité
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.15.
Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Clermont-Ferrand
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0002
TitreÉlaboration d'une trame type de DICRIM et de PCS
DescriptionÉlaboration d'une trame type de DICRIM et de PCS
Identifiant interne02
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79430000 Services de gestion de crise
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90721800 Services de protection contre les risques ou dangers naturels
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.15.
Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Clermont-Ferrand
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0003
TitreMise en situation de gestion de crise
DescriptionMise en situation de gestion de crise
Identifiant interne03
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79430000 Services de gestion de crise
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79430000 Services de gestion de crise
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.15.
Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Clermont-Ferrand
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
6. Résultats
Attribution directe
Justification de l’attribution directeMarchés dont la valeur estimée est inférieure aux seuils applicables aux marchés publics
Autre justificationProcédure adaptée
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielRISQUE et TERRITOIRE
Offre
Identifiant de l’offreRISQUE et TERRITOIRE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre24 200,00 EUR
Valeur de la concession
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéA2024042_01
TitreOffre de formation à la gestion de crise
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSECTOR SOCIETE D ETUDES ET DE CONSEILS EN TECHNOLOGIE ET ORGANISATION
Offre
Identifiant de l’offreSECTOR SOCIETE D ETUDES ET DE CONSEILS EN TECHNOLOGIE ET ORGANISATION
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre19 330,00 EUR
Valeur de la concession
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéA2024042_02
Titreélaboration d'une trame type de Dicrim et de Pcs
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielRISQUE et TERRITOIRE
Offre
Identifiant de l’offreRISQUE et TERRITOIRE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre13 700,00 EUR
Valeur de la concession
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéA2024042_03
TitreMise en situation de gestion de crise
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement7422A4D2-B52A-70FC-B50A42DBFD7F9FBE
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielCA du Puy en Velay
Numéro d’enregistrement57689
Adresse postale16 place de la Libération
VilleLe Puy en Velay
Code postal43003
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
Point de contactChapuis Michel
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0471043700
Profil de l’acheteurhttps://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement7422A4F0-A8BB-37A0-791B5534D00C550A
Adresse postale6 cours Sablon
VilleClermont-Ferrand
Code postal63033
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone0473146100
Télécopieur0473146122
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement7422A4FF-F556-FA0C-A34B4CF16214AD28
Adresse postale6 cours Sablon
VilleClermont-Ferrand
Code postal63033
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone0473146100
Télécopieur0473146122
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielRISQUE et TERRITOIRE
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1575644-1-1-1
Adresse postaleRouffiac
VilleSaint-Bauzile
Code postal48000
Subdivision pays (NUTS)Lozère (FRJ14)
PaysFrance
Adresse électroniquecourrier@risqueterritoire.fr
Téléphone0466470423
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officielSECTOR SOCIETE D ETUDES ET DE CONSEILS EN TECHNOLOGIE ET ORGANISATION
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1575644-1-2-1
Adresse postale12 Av Du Quebec
VilleVillebon-Sur-Yvette
Code postal91140
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
Adresse électroniqueconsultation@sector-group.net
Téléphone0169592727
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officielRISQUE et TERRITOIRE
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1575644-1-3-1
Adresse postaleRouffiac
VilleSaint-Bauzile
Code postal48000
Subdivision pays (NUTS)Lozère (FRJ14)
PaysFrance
Adresse électroniquecourrier@risqueterritoire.fr
Téléphone0466470423
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisdfc98339-ddb8-42b4-9d26-56fbf8857c10  -  01
Type de formulaireNotification préalable d’attribution directe
Type d’avisAvis en cas de transparence ex ante volontaire
Sous-type d’avis25
Date d’envoi de l’avis06/05/2025 12:49:05 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis293771-2025
Numéro de publication au JO S88/2025
Date de publication07/05/2025