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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Groupement de Coopération Sanitaire TESIS
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: MARCHE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES DE CONSEILS ET D'EXPERTISE TECHNIQUE
Description: La présente consultation porte sur un marché de prestations intellectuelles de conseils et d'expertise technique pour le GCS TESIS et ses membres
Identifiant de la procédure: 11b2dc7c-2f7d-4761-9ef9-c1a4f6f1794a
Identifiant interne: AOO_EXPERTISE_2026
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71318000 Services de conseil et de consultation en ingénierie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 14, Chemin des Anglais Bâtiment A local n°3
Ville: Le Port
Code postal: 97420
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 9
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Avis
Fausses déclarations, dissimulation d'informations, incapacité de présenter les documents requis ou obtention d'informations confidentielles sur cette procédure:
4. Groupe de lots
4.1.
Groupe de lots: GLO-0001
Lots inclus: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0005, LOT-0006, LOT-0007, LOT-0008, LOT-0009
Identifiant interne: GLO-0001
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : Gestion de projet Systèmes d'Information et Assistance à maîtrise d'ouvrage
Description: Lot 1 : Gestion de projet Systèmes d'Information et Assistance à maîtrise d'ouvrage
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72224000 Services de conseil en gestion de projet
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Date de fin de durée: 09/09/2028
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Renouvellement par période de 12 mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 17/04/2026 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Groupement de Coopération Sanitaire TESIS
Organisation chargée des procédures de recours: Groupement de Coopération Sanitaire TESIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Passation. Dans le cas où le litige attrait à la compétence du Tribunal à la passation du marché, il relèvera de la compétence du Tribunal judiciaire. Les recours possibles en matière de passation du marché sont les suivants : 1) Le référé précontractuel (articles L. 1441-1 à L. 1441-3 du Code de procédure civile) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat. 2) Le référé contractuel (articles L. 1441-1 à L. 1441-3 du Code de procédure civile) peut être introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. Exécution. Les différends et litiges relevant de l’exécution du présent contrat relèvent du Tribunal judiciaire de Saint-Denis-de-la-Réunion pour les utilisateurs du marché, ayant le statut de personnes morales de droit privé. Pour les utilisateurs du marché ayant le statut de personne morale de droit publique, la juridiction compétente pour l’ensemble des litiges et différends de l’exécution du contrat est le Tribunal administratif de la Réunion. Les coordonnées respectives de chacun des tribunaux sont les suivantes : Tribunal judiciaire de Saint-Denis-La-Réunion : 5 Avenue André Malraux 97495 STE CLOTILDE CEDEX *** Tribunal administratif de La Réunion : 27 Rue Felix Guyon, Saint-Denis, La Réunion, 97404
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Groupement de Coopération Sanitaire TESIS
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 : Conseil en organisation
Description: Lot 2 : Conseil en organisation
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72246000 Services de conseil en systèmes informatiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Date de fin de durée: 09/09/2028
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Renouvellement par période de 12 mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 17/04/2026 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Groupement de Coopération Sanitaire TESIS
Organisation chargée des procédures de recours: Groupement de Coopération Sanitaire TESIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Groupement de Coopération Sanitaire TESIS
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 : Architecture des Systèmes d'Informations
Description: Lot 3 : Architecture des Systèmes d'Informations
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72223000 Services d'analyse des exigences de la technologie de l'information
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Date de fin de durée: 09/09/2028
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Renouvellement par période de 12 mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 17/04/2026 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Groupement de Coopération Sanitaire TESIS
Organisation chargée des procédures de recours: Groupement de Coopération Sanitaire TESIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Groupement de Coopération Sanitaire TESIS
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 : Communication
Description: Lot 4 : Communication
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79416200 Services de conseil en relations publiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Date de fin de durée: 09/09/2028
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Renouvellement par période de 12 mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 17/04/2026 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Groupement de Coopération Sanitaire TESIS
Organisation chargée des procédures de recours: Groupement de Coopération Sanitaire TESIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Groupement de Coopération Sanitaire TESIS
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 5 : Assistance juridique
Description: Lot 5 : Assistance juridique
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79100000 Services juridiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Date de fin de durée: 09/09/2028
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Renouvellement par période de 12 mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 17/04/2026 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Groupement de Coopération Sanitaire TESIS
Organisation chargée des procédures de recours: Groupement de Coopération Sanitaire TESIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Groupement de Coopération Sanitaire TESIS
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 6 : Accompagnement au déploiement de solutions Microsoft existantes chez nos Adhérents
Description: Lot 6 : Accompagnement au déploiement de solutions Microsoft existantes chez nos Adhérents
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72200000 Services de programmation et de conseil en logiciels
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Date de fin de durée: 09/09/2028
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Renouvellement par période de 12 mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 17/04/2026 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Groupement de Coopération Sanitaire TESIS
Organisation chargée des procédures de recours: Groupement de Coopération Sanitaire TESIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Groupement de Coopération Sanitaire TESIS
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot 7 : Accompagnement à la création de contenus audiovisuels
Description: Lot 7 : Accompagnement à la création de contenus audiovisuels
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92111100 Production de films et de vidéos à usage pédagogique
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Date de fin de durée: 09/09/2028
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Renouvellement par période de 12 mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 17/04/2026 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Groupement de Coopération Sanitaire TESIS
Organisation chargée des procédures de recours: Groupement de Coopération Sanitaire TESIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Groupement de Coopération Sanitaire TESIS
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot 8 : Expertise SSI
Description: Lot 8 : Expertise SSI
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80420000 Services d'enseignement par voie électronique
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Date de fin de durée: 09/09/2028
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Renouvellement par période de 12 mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 17/04/2026 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Groupement de Coopération Sanitaire TESIS
Organisation chargée des procédures de recours: Groupement de Coopération Sanitaire TESIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Groupement de Coopération Sanitaire TESIS
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lot 9 : Expertise de mise en conformité RGPD
Description: Lot 9 : Expertise de mise en conformité RGPD
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72810000 Services d'audit informatique
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Date de fin de durée: 09/09/2028
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Renouvellement par période de 12 mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 17/04/2026 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Groupement de Coopération Sanitaire TESIS
Organisation chargée des procédures de recours: Groupement de Coopération Sanitaire TESIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Groupement de Coopération Sanitaire TESIS
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Groupement de Coopération Sanitaire TESIS
Numéro d’enregistrement: 75255304000029
Adresse postale: 14, chemin des anglais batiment A local 3
Ville: Le Port
Code postal: 97420
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
Point de contact: MME FIBAC MAEVA - Juriste
Téléphone: +262692014774
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 94ce3c42-923c-4fdf-8231-dc467e498ef5 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 12/03/2026 07:39:17 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 175282-2026
Numéro de publication au JO S: 51/2026
Date de publication: 13/03/2026
