1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie du Plessis Robinson
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: MARCHE RELATIF A L'ACQUISITION DE MANUELS SCOLAIRES, DE FOURNITURES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES, DE JEUX ET DE JOUETS
Description: Le marché a pour objet l'acquisition (fourniture et livraison) de manuels scolaires, de fournitures scolaires et périscolaires, de jeux et de jouets pour les besoins des écoles, des centres de loisirs, des crèches et des structures de la Jeunesse, de la médiathèque et des arts plastiques de la Ville du Plessis Robinson.
Identifiant de la procédure: 0288ca42-7f27-4c51-bd8d-a5db7b0621f5
Identifiant interne: FOURNITURES SCOLAIRES 2024
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22112000 Manuels scolaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 37524000 Jeux, 39162110 Fournitures scolaires, 37520000 Jouets
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3: ACQUISITION DE JEUX ET DE JOUETS
Description: Le marché a pour objet l'acquisition (la fourniture et la livraison) de jeux et jouets pour les besoins de la Ville du Plessis Robinson. Les prestations, objet du marché, seront traitées à bons de commande et réglées prioritairement en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et des articles R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique et des prix unitaires figurant au bordereau des prix unitaires (BPU) du lot 3. Le cas échéant, en cas de besoin ne figurant pas dans le bordereau de prix unitaires du lot 3, les services du pouvoir adjudicateur pourront commander des fournitures en application des prix unitaires figurant au (x) catalogue (s) tarifs publics, après application de la remise consentie par le candidat pour le lot 3 qu'il aura indiqué à l'article 3 de son acte d'engagement. Montant maximum annuel prévisionnel HT estimé à 60 000 euros HT/AN. Montant maximum du marché sur sa durée totale fixé à 240 000 euros HT. Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 12 octobre 2024 (sous réserve que le marché ait été préalablement notifié au titulaire. A défaut, le marché sera conclu à compter de sa date de notification) reconductible 3 fois pour une même durée. Le descriptif technique de l'ensemble des prestations attendues dans le cadre du marché est détaillé dans le CCP.
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37524000 Jeux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 37520000 Jouets
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: cf. article 5.1 du règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: cf. article 5.1 du règlement de la consultation.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: cf. article 5.1 du règlement de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1: ACQUISITION DE MANUELS SCOLAIRES
Description: Le marché a pour objet l'acquisition (la fourniture et la livraison) de manuels scolaires pour les besoins de la Ville du Plessis Robinson. Les prestations seront traitées à bons de commande et réglées en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et des articles R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique et des prix unitaires figurant au(x) catalogue(s) tarifs publics de l'éditeur, après application de la remise consentie par le candidat pour le lot 1 qu'il aura indiqué à l'article 3 de son acte d'engagement. Montant maximum annuel prévisionnel HT estimé à 65 000 euros HT/AN. Montant maximum du marché sur sa durée totale fixé à 260 000 euros HT. Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 12 octobre 2024 (sous réserve que le marché ait été préalablement notifié au titulaire. A défaut, le marché sera conclu à compter de sa date de notification) reconductible 3 fois pour une même durée. Le descriptif technique de l'ensemble des prestations attendues dans le cadre du marché est détaillé dans le CCP.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22112000 Manuels scolaires
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: cf. article 5.1 du règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: cf. article 5.1 du règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: cf. article 5.1 du règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2: ACQUISITION DE FOURNITURES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES
Description: Le marché a pour objet l'acquisition (la fourniture et la livraison) de fournitures scolaires et périscolaires pour les besoins de la Ville du Plessis Robinson. Les prestations objet du marché seront traitées à bons de commande et réglées prioritairement en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et des articles R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique et des prix unitaires figurant au bordereau des prix unitaires (BPU) du lot 2. Le cas échéant, en cas de besoin ne figurant pas dans le bordereau de prix unitaires du lot 2, les services du pouvoir adjudicateur pourront commander des fournitures en application des prix unitaires figurant au (x) catalogue (s) tarifs publics, après application de la remise consentie par le candidat pour le lot 2 qu'il aura indiqué à l'article 3 de son acte d'engagement. Montant maximum annuel prévisionnel HT estimé à 200 000 euros HT/AN. Montant maximum du marché sur sa durée totale fixé à 800 000 euros HT. Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 12 octobre 2024 (sous réserve que le marché ait été préalablement notifié au titulaire. A défaut, le marché sera conclu à compter de sa date de notification) reconductible 3 fois pour une même durée. Le descriptif technique de l'ensemble des prestations attendues dans le cadre du marché est détaillé dans le CCP.
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162110 Fournitures scolaires
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: cf. article 5.1 du règlement de la consultation.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: cf. article 5.1 du règlement de la consultation.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: cf. article 5.1 du règlement de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Numéro d’enregistrement: 179 507 025 00015
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil - BP 30322
Ville: CERGY PONTOISE
Code postal: 95027
Pays: France
Téléphone: +33130173400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Mairie du Plessis Robinson
Numéro d’enregistrement: 21920060700014
Adresse postale: 3 place de la Mairie
Ville: Le plessis robinson
Code postal: 92350
Pays: France
Point de contact: Madame Gadin Adeline - juriste marchés publics
Téléphone: +33179412043
Rôles de cette organisation:
Acheteur
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 171ab1d3-6ef9-44ec-ab03-0e3c0121e5a6 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 26/04/2024 10:36:03 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 255558-2024
Numéro de publication au JO S: 84/2024
Date de publication: 29/04/2024
