A proximité de Le Plan-de-la-Tour 83120 Var
Acheteur : SEMA (83)
Villa Bellevue. Avenue Berthie Albrecht BP 31
83120 Sainte Maxime
Tel : +33 494962055
  Reste ? jours - Date de clôture estimée : ?  
2 Lots
Lot 1
Prestations de nettoyage des locaux de la SEMA à Sainte-Maxime
Lot 2
Prestations de nettoyage des vitres de la SEMA à Sainte-Maxime
Secteurs d'activité
Services de nettoyage de matériel de bureau , de bureaux , des écoles.
Services de nettoyage de vitres.

PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX ET DES VITRES DE LA SEMA A SAINTE-MAXIME

Type d'avis : Autre
Type de marché : Européen
Date de publication : 28/05/2025
JOUE - 345720-2025
345720-2025 - Notification préalable d’attribution directe
France – Services de nettoyage de matériel de bureau, de bureaux, des écoles – PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX ET DES VITRES DE LA SEMA A SAINTE-MAXIME
OJ S 102/2025 28/05/2025
Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSEMA (83)
Adresse électroniqueaurelie.amado@sema83.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX ET DES VITRES DE LA SEMA A SAINTE-MAXIME
DescriptionPRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX ET DES VITRES DE LA SEMA A SAINTE-MAXIME - ACCORD-CADRE N° 2025-AD-03-00-AC-SE
Identifiant de la procéduree0219d04-b6f6-4a0f-bebe-8c9e264578bc
Identifiant interne2025-AD-03-00-AC-SE
Type de procédureAutre procédure en une seule étape
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90919000 Services de nettoyage de matériel de bureau, de bureaux, des écoles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90911300 Services de nettoyage de vitres
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitrePrestations de nettoyage des locaux de la SEMA à Sainte-Maxime
DescriptionLes prestations relevant de la partie "marché ordinaire" sont les suivantes : Prestations de nettoyage régulier de l'office de Tourisme de Sainte-Maxime Les prestations relevant de la partie "accord-cadre à bons de commande" sont les suivantes : Prestations de nettoyage de la loge artiste et du bureau animation
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90919000 Services de nettoyage de matériel de bureau, de bureaux, des écoles
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomCf. RDC
DescriptionPrix des prestations : 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresCf. RDC
5.1.15.
Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTRIBUNAL JUDICIAIRE DE DRAGUIGNAN.
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL JUDICIAIRE DE DRAGUIGNAN.
Informations relatives aux délais de recours: Voies et délais des recours dont dispose le candidat : Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité.
Organisation qui exécute le paiementSEMA (83)
Organisation qui signe le marchéSEMA (83)
5.1.
LotLOT-0002
TitrePrestations de nettoyage des vitres de la SEMA à Sainte-Maxime
DescriptionNettoyage régulier des vitres de l'office de tourisme et de la Villa Charles
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90911300 Services de nettoyage de vitres
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomCf. RDC
DescriptionPrix des prestations : 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresCf. RDC
5.1.15.
Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTRIBUNAL JUDICIAIRE DE DRAGUIGNAN.
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL JUDICIAIRE DE DRAGUIGNAN.
Informations relatives aux délais de recours: Voies et délais des recours dont dispose le candidat : Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité.
Organisation qui exécute le paiementSEMA (83)
Organisation qui signe le marchéSEMA (83)
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSAS Compagnie de Nettoyage et Services ARTEMIS – CNS ARTEMIS
Offre
Identifiant de l’offre2025-AD-03-01
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre15 695,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025-AD-03-01
Date à laquelle le lauréat a été choisi27/05/2025
Organisation qui signe le marchéSEMA (83)
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSAS Compagnie de Nettoyage et Services ARTEMIS – CNS ARTEMIS
Offre
Identifiant de l’offre2025-AD-03-02
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre3 954,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025-AD-03-02
Date à laquelle le lauréat a été choisi27/05/2025
Organisation qui signe le marchéSEMA (83)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielSEMA (83)
Numéro d’enregistrement99774912200013
Adresse postaleVilla Charles - 1 boulevard beau site
VilleSainte Maxime
Code postal83120
Subdivision pays (NUTS)Var (FRL05)
PaysFrance
Adresse électroniqueaurelie.amado@sema83.fr
Téléphone+33 494962055
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)http://www.sainte-maxime.com
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui signe le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0003
Nom officielTRIBUNAL JUDICIAIRE DE DRAGUIGNAN.
Numéro d’enregistrement7130111200826
Adresse postale11 Rue Pierre Clément
VilleDRAGUIGNAN
Code postal83300
Subdivision pays (NUTS)Var (FRL05)
PaysFrance
Adresse électroniquetj1-draguignan@justice.fr
Téléphone+33 494605700
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officielSAS Compagnie de Nettoyage et Services ARTEMIS – CNS ARTEMIS
Numéro d’enregistrement424 738 912 00015
Adresse postaleZAC 1 Le Cerceron – Lot n° 20 CS 70425
VilleSAINT RAPHAEL
Code postal83700
Subdivision pays (NUTS)Var (FRL05)
PaysFrance
Adresse électroniquecns83.contact@gmail.com
Téléphone+33 498118989
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001, LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis376e4a9b-63a6-4c34-85a1-851276f5bab0  -  01
Type de formulaireNotification préalable d’attribution directe
Type d’avisAvis en cas de transparence ex ante volontaire
Sous-type d’avis25
Date d’envoi de l’avis27/05/2025 10:22:46 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis345720-2025
Numéro de publication au JO S102/2025
Date de publication28/05/2025
Profil d'acheteur : http://www.sainte-maxime.com