1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SMAD
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: AMI POUR LA CONCEPTION, REALISATION ET EXPLOITATIONS D'INSTALLATION PHOTOVOLTAIQUES AU SOL ET EN OMBRIERES SUR LE SITE DE L'AEROPORT D'AGEN
Description: AMI POUR LA CONCEPTION, REALISATION ET EXPLOITATIONS D'INSTALLATION PHOTOVOLTAIQUES AU SOL ET EN OMBRIERES SUR LE SITE DE L'AEROPORT D'AGEN
Identifiant de la procédure: f0724555-fad0-44fc-a8ab-2e8e0217a302
Identifiant interne: AMI2025-01
Type de procédure: Autre procédure en une seule étape
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: AMI POUR LA CONCEPTION, REALISATION ET EXPLOITATIONS D'INSTALLATION PHOTOVOLTAIQUES AU SOL ET EN OMBRIERES SUR LE SITE DE L'AEROPORT D'AGEN
Description: AMI POUR LA CONCEPTION, REALISATION ET EXPLOITATIONS D'INSTALLATION PHOTOVOLTAIQUES AU SOL ET EN OMBRIERES SUR LE SITE DE L'AEROPORT D'AGEN
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/06/2025 23:59:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SMAD
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SMAD
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SMAD
Organisation qui traite les offres: SMAD
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SMAD
Numéro d’enregistrement: 25470130300011
Adresse postale: AEROPORT D AGEN LA GARENNE
Ville: le passage dagen
Code postal: 47520
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
Point de contact: MME YAHYAOUI
Téléphone: +33 553770088
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Numéro d’enregistrement: 17330005400025
Adresse postale: 9 RUE TASTET
Ville: BORDEAUX
Code postal: 33000
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 7606cfbf-b313-40a0-8c4c-3fced5c21193 - 03
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 07/05/2025 13:35:20 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 295181-2025
Numéro de publication au JO S: 89/2025
Date de publication: 08/05/2025
