A proximité de Le Muy 83490 Var
Acheteur : SDIS DU VAR
24 allée de VaugrenierCS 20050
83490 Le Muy
Tel : 0494603700
Secteurs d'activité
Services de gestion de documents.

MAINTENANCE DU LOGICIEL DE GESTION ÉLECTRONIQUE DU COURRIER MAARCH COURRIER "ON PREMISE"

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 10/03/2026
JOUE - 166403-2026
166403-2026 - Résultats
France – Services de gestion de documents – MAINTENANCE DU LOGICIEL DE GESTION ÉLECTRONIQUE DU COURRIER MAARCH COURRIER "ON PREMISE"
OJ S 48/2026 10/03/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSDIS DU VAR
Adresse électroniquegfincp_marches@sdis83.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMAINTENANCE DU LOGICIEL DE GESTION ÉLECTRONIQUE DU COURRIER MAARCH COURRIER "ON PREMISE"
DescriptionMAINTENANCE DU LOGICIEL DE GESTION ÉLECTRONIQUE DU COURRIER MAARCH COURRIER "ON PREMISE"
Identifiant de la procédurefd2bdea5-faa1-44be-b376-715cf04f3a66
Identifiant interne2549_01
Type de procédureNégociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 72512000 Services de gestion de documents
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Var (FRL05)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreMAINTENANCE DU LOGICIEL DE GESTION ÉLECTRONIQUE DU COURRIER MAARCH COURRIER "ON PREMISE"
DescriptionMAINTENANCE DU LOGICIEL DE GESTION ÉLECTRONIQUE DU COURRIER MAARCH COURRIER "ON PREMISE"
Identifiant interne2549_01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 72512000 Services de gestion de documents
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleDDSIS - 24 ALLÉE DE VAUGRENIER - ZAC LES FERRIÈRES  
VilleLE MUY
Code postal83490
Subdivision pays (NUTS)Var (FRL05)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une durée d'un an reconductible trois fois, sans que sa durée ne puisse excéder quatre années. Conditions de l’offre retenue : - Souscription annuelle ou licence : 7 011,83 € - Interface Alfresco « courrier entrant » : 0,00 € - Interface Alfresco – dépôt en GED : 8 520,00 € - Pack 50 licences Only office : 2 700,00 €
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiquesPas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution80,00
Critère
TypeQualité
DescriptionSolution technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Conformément à l’article R421-5 du Code de Justice Administrative, un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement compétente : - soit par référé pré-contractuel conformément aux dispositions de l’article L551-1 du Code de justice administrative, avant la date de signature du contrat ; - soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de l’article R551-7 du Code de justice administrative, après la date de signature du contrat et au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l’avis d’attribution au JOUE ; - soit par requête introductive d’instance (recours TROPIC) dans les formes prévues à l’article R421- 1 du Code de justice administrative et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l’avis d’attribution du marché public. - soit par un recours pour excès de pouvoir dans le délai de 2 mois à compter de la date de publication ou de notification de l’acte détachable attaqué. Le tribunal administratif peut également être saisi par l'application Télérecours Citoyens accessible via le site internet www.telerecours.fr.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSDIS DU VAR
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSDIS DU VAR
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
Organisation qui signe le contratSDIS DU VAR
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis200 000,00 EUR
Attribution directe
Justification de l’attribution directeLe marché ne peut être exécuté que par un opérateur économique particulier en raison de la protection de droits exclusifs, notamment de droits de propriété intellectuelle
Autre justificationLe titulaire est l'intégrateur exclusif des fonctionnalités
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielATOL CONSEILS ET DÉVELOPPEMENTS
Offre
Identifiant de l’offreATOL CONSEILS ET DÉVELOPPEMENTS
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
L’offre a été classéeoui
Rang de classement du candidat/lauréat1
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2549_01
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratSDIS DU VAR
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues0
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielSDIS DU VAR
Numéro d’enregistrement28830040300822
Adresse postaleZAC LES FERRIERES - 24 ALLEE DE VAUGRENIER
VilleLE MUY
Code postal83490
Subdivision pays (NUTS)Var (FRL05)
PaysFrance
Adresse électroniquegfincp_marches@sdis83.fr
Téléphone0494603700
Profil de l’acheteurwww.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officielTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
Numéro d’enregistrement13000525900010
Adresse postale5 RUE RACINE - BP 40510
VilleTOULON
Code postal83000
Subdivision pays (NUTS)Var (FRL05)
PaysFrance
Adresse électroniquewww.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone0494427930
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officielATOL CONSEILS ET DÉVELOPPEMENTS
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement42971537800031
Adresse postaleZAE LES TERRES D'OR - ROUTE DE SAINT-PHILIBERT
VilleGEVREY-CHAMBERTIN
Code postal21220
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0000
Nom officielPublications Office of the European Union
Numéro d’enregistrementPUBL
VilleLuxembourg
Code postal2417
Subdivision pays (NUTS)Luxembourg (LU000)
PaysLuxembourg
Adresse électroniqueted@publications.europa.eu
Téléphone+352 29291
Adresse internethttps://op.europa.eu
Rôles de cette organisation
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis47c30160-1760-4ed3-93bf-eceae715616a  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis06/03/2026 14:06:57 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis166403-2026
Numéro de publication au JO S48/2026
Date de publication10/03/2026