1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Sarthe Habitat
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Construction de 56 logements locatifs sociaux individuels et intermédiaires à CHAMPAGNE - Programme 2226 - Dossier n° 100454
Description: Appel d'Offres Ouvert, passé en application des articles R 2161-2 à R 2161-5 du code de la commande publique pour les lots 2,3,5 et de 7 à 15; Procédure adaptée, passé en application de l'article R.2123-1 du code de la commande publique pour les lots 1, 4 et 6 (passés en petits lots) La présente consultation comporte 15 lots. Les prestations seront rémunérées par application du prix global et forfaitaire pour l'ensemble des lots. A titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement des prestations est 2ème trimestre 2024 Des prestations supplémentaires éventuelles sont prévues (voir détail dans le RC)
Identifiant de la procédure: 9f81d4f0-34ca-4893-b9cf-877d0e208557
Identifiant interne: TRX_2226
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211100 Travaux de construction de maisons
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45211100 Travaux de construction de maisons
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Terrassements - VRD
Description: Terrassements - VRD
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211100 Travaux de construction de maisons
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère social/sociétal
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: critère environnemental
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité globale du dossier
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Coût
Description: prix
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité du contrat pouvant être exercé par les tiers du contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fondations spéciales
Description: Fondations spéciales
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211100 Travaux de construction de maisons
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45262210 Travaux de fondation
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère social/sociétal
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: critère environnemental
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité globale du dossier
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Coût
Description: prix
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité du contrat pouvant être exercé par les tiers du contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Gros oeuvre - Ravalement - Installation de chantier
Description: Gros oeuvre - Ravalement - Installation de chantier
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211100 Travaux de construction de maisons
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère social/sociétal
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: critère environnemental
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité globale du dossier
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Coût
Description: prix
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité du contrat pouvant être exercé par les tiers du contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Charpente - Couverture - Zinguerie
Description: Charpente - Couverture - Zinguerie
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211100 Travaux de construction de maisons
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45261100 Travaux de charpente
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère social/sociétal
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: critère environnemental
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité globale du dossier
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Coût
Description: prix
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité du contrat pouvant être exercé par les tiers du contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Etanchéité
Description: Etanchéité
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211100 Travaux de construction de maisons
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère social/sociétal
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: critère environnemental
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité globale du dossier
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Coût
Description: prix
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité du contrat pouvant être exercé par les tiers du contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Serrurerie
Description: Serrurerie
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211100 Travaux de construction de maisons
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44316500 Serrurerie
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère social/sociétal
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: critère environnemental
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité globale du dossier
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Coût
Description: prix
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité du contrat pouvant être exercé par les tiers du contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Menuiseries extérieures PVC - Occultations
Description: Menuiseries extérieures PVC - Occultations
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211100 Travaux de construction de maisons
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère social/sociétal
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: critère environnemental
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité globale du dossier
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Coût
Description: prix
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité du contrat pouvant être exercé par les tiers du contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Cloisons sèches - Doublages - Plafonds
Description: Cloisons sèches - Doublages - Plafonds
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211100 Travaux de construction de maisons
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45324000 Travaux de pose de plaques de plâtre
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère social/sociétal
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: critère environnemental
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité globale du dossier
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Coût
Description: prix
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité du contrat pouvant être exercé par les tiers du contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Menuiseries intérieures bois
Description: Menuiseries intérieures bois
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211100 Travaux de construction de maisons
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère social/sociétal
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: critère environnemental
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité globale du dossier
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Coût
Description: prix
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité du contrat pouvant être exercé par les tiers du contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Isolation sous chape - Chape - Carrelage - Faïence
Description: isolation sous chape - Chape - Carrelage - Faïence
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211100 Travaux de construction de maisons
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45261410 Travaux d'isolation de toiture
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère social/sociétal
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: critère environnemental
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité globale du dossier
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Coût
Description: prix
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité du contrat pouvant être exercé par les tiers du contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Revêtements de sols souples
Description: Revêtements de sols souples
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211100 Travaux de construction de maisons
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère social/sociétal
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: critère environnemental
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité globale du dossier
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Coût
Description: prix
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité du contrat pouvant être exercé par les tiers du contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Peinture - Nettoyage
Description: Peinture - Nettoyage
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211100 Travaux de construction de maisons
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45440000 Travaux de peinture et de vitrerie
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère social/sociétal
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: critère environnemental
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité globale du dossier
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Coût
Description: prix
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité du contrat pouvant être exercé par les tiers du contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Electricité - Courants forts et faibles - Chauffage électrique - Photovoltaïque
Description: Electricité - Courants forts et faibles - Chauffage électrique - Photovoltaïque
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211100 Travaux de construction de maisons
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45310000 Travaux d'équipement électrique
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère social/sociétal
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: critère environnemental
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité globale du dossier
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Coût
Description: prix
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité du contrat pouvant être exercé par les tiers du contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Plomberie sanitaire - VMC
Description: Plomberie sanitaire - VMC
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211100 Travaux de construction de maisons
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère social/sociétal
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: critère environnemental
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité globale du dossier
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Coût
Description: prix
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité du contrat pouvant être exercé par les tiers du contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Espaces verts - Clôtures
Description: Espaces verts - Clôtures
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211100 Travaux de construction de maisons
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère social/sociétal
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: critère environnemental
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité globale du dossier
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Coût
Description: prix
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité du contrat pouvant être exercé par les tiers du contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 8 181 409,25 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PIGEON TP CENTRE ILE-DE-FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: PIGEON TP CENTRE ILE-DE-FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 449 739,35 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024sh091
Titre: Terrassements - Vrd
Date de conclusion du marché: 20/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LA MANCELLE DE BATIMENT TRAVAUX PUBLICS
Offre:
Identifiant de l’offre: LA MANCELLE DE BATIMENT TRAVAUX PUBLICS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 204 150,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024sh092
Titre: Fondations spéciales
Date de conclusion du marché: 20/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LA MANCELLE DE BATIMENT TRAVAUX PUBLICS
Offre:
Identifiant de l’offre: LA MANCELLE DE BATIMENT TRAVAUX PUBLICS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 2 790 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024sh093
Titre: Gros oeuvre - Ravalement - Installation de chantier
Date de conclusion du marché: 20/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARL DENIS MARIE
Offre:
Identifiant de l’offre: SARL DENIS MARIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 798 706,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024sh094
Titre: Charpente - Couverture - Zinguerie
Date de conclusion du marché: 20/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GPS ETANCHEITE CLIMELEC
Offre:
Identifiant de l’offre: GPS ETANCHEITE CLIMELEC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 69 662,63 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024sh095
Titre: Etanchéité
Date de conclusion du marché: 20/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: A.M.C.I
Offre:
Identifiant de l’offre: A.M.C.I
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 480 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024sh096
Titre: Serrurerie
Date de conclusion du marché: 20/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ETABLISSEMENTS LEROI
Offre:
Identifiant de l’offre: ETABLISSEMENTS LEROI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 374 551,60 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024sh097
Titre: Menuiseries extérieures Pvc - Occultations
Date de conclusion du marché: 20/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: COIGNARD LE MANS SARTHE
Offre:
Identifiant de l’offre: COIGNARD LE MANS SARTHE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 813 504,51 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024sh098
Titre: Cloisons sèches - Doublages - Plafonds
Date de conclusion du marché: 20/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ETABLISSEMENTS LEROI
Offre:
Identifiant de l’offre: ETABLISSEMENTS LEROI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 228 593,15 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024sh099
Titre: Menuiseries intérieures bois
Date de conclusion du marché: 20/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BLONDEAU CARRELAGES
Offre:
Identifiant de l’offre: BLONDEAU CARRELAGES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 415 881,29 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024sh100
Titre: Isolation sous chape - Chape - Carrelage - Faïence
Date de conclusion du marché: 20/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BOULFRAY
Offre:
Identifiant de l’offre: BOULFRAY
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 66 783,13 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024sh101
Titre: Revêtements de sols souples
Date de conclusion du marché: 20/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MDP GOMBOURG
Offre:
Identifiant de l’offre: MDP GOMBOURG
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 247 640,08 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024sh102
Titre: Peinture - Nettoyage
Date de conclusion du marché: 20/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: HATTON ELECTRICITE
Offre:
Identifiant de l’offre: HATTON ELECTRICITE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de l'offre: 636 933,41 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024sh103
Titre: Electricité - Courants forts et faibles - Chauffage électrique - Photovoltaïque
Date de conclusion du marché: 20/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOCIETE POUR L'ECONOMIE DES OPERATIONS
Offre:
Identifiant de l’offre: SOCIETE POUR L'ECONOMIE DES OPERATIONS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Valeur de l'offre: 538 961,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024sh104
Titre: Plomberie sanitaire - Vmc
Date de conclusion du marché: 20/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARL JARDINS DU BAUGEOIS
Offre:
Identifiant de l’offre: SARL JARDINS DU BAUGEOIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Valeur de l'offre: 66 303,08 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024sh105
Titre: Espaces verts - Clôtures
Date de conclusion du marché: 20/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: FD207F8F-A4E2-4AC5-8E34652BFE289BF7
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Sarthe Habitat
Numéro d’enregistrement: 14022
Adresse postale: 158 avenue Bollée Cs81933
Ville: Le Mans
Code postal: 72019
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
Point de contact: HENRION Guy
Téléphone: 0243437272
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Numéro d’enregistrement: FD207FAA-0ADF-BF68-A2A45B6C8E313BF2
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0240994600
Télécopieur: 0240994658
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Numéro d’enregistrement: FD207FB8-BDBD-B53E-A28F8FB590DBC7B6
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0240994600
Télécopieur: 0240994658
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: PIGEON TP CENTRE ILE-DE-FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1355347-1-1-1
Adresse postale: Za Le Coutier
Ville: Cherre
Code postal: 72400
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
Téléphone: 0243601818
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: LA MANCELLE DE BATIMENT TRAVAUX PUBLICS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1355347-1-2-1
Adresse postale: Za De La Pecardiere
Ville: Montfort Le Gesnois
Code postal: 72450
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
Téléphone: 0243891000
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: LA MANCELLE DE BATIMENT TRAVAUX PUBLICS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1355347-1-3-1
Adresse postale: Za De La Pecardiere
Ville: Montfort Le Gesnois
Code postal: 72450
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
Téléphone: 0243891000
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: SARL DENIS MARIE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1355347-1-4-1
Adresse postale: La Blardiere
Ville: Semalle
Code postal: 61250
Subdivision pays (NUTS): Orne (FRD13)
Pays: France
Téléphone: 0233276539
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: GPS ETANCHEITE CLIMELEC
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1355347-1-5-1
Adresse postale: 6 Imp De La Licorne
Ville: Trange
Code postal: 72650
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
Téléphone: 0243211053
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: A.M.C.I
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1355347-1-6-1
Adresse postale: 11 Rue De Pied Sec
Ville: Le Mans
Code postal: 72100
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
Téléphone: 0243290351
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: ETABLISSEMENTS LEROI
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1355347-1-7-1
Adresse postale: 75 Rue Saint Denis
Ville: Sable Sur Sarthe
Code postal: 72300
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
Téléphone: 0243953488
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: COIGNARD LE MANS SARTHE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1355347-1-8-1
Adresse postale: 250 Rue De Beauge Zone De La Foresterie
Ville: Rouillon
Code postal: 72700
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
Téléphone: 0243142121
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: ETABLISSEMENTS LEROI
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1355347-1-9-1
Adresse postale: 75 Rue Saint Denis
Ville: Sable Sur Sarthe
Code postal: 72300
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
Téléphone: 0243953488
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: BLONDEAU CARRELAGES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1355347-1-10-1
Adresse postale: Za De La Pecardiere
Ville: Montfort Le Gesnois
Code postal: 72450
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
Téléphone: 0243895134
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0010
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: BOULFRAY
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1355347-1-11-1
Adresse postale: 8 Rue Gilbert Romme
Ville: La Fleche
Code postal: 72200
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
Téléphone: 0243940477
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0011
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: MDP GOMBOURG
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1355347-1-12-1
Adresse postale: La Pecardiere
Ville: Montfort-Le-Gesnois
Code postal: 72450
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
Téléphone: 0243540068
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0012
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: HATTON ELECTRICITE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1355347-1-13-1
Adresse postale: Zac Des Portes De L''Oceane Ouest
Ville: Saint Saturnin
Code postal: 72650
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
Téléphone: 0243399463
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0013
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: SOCIETE POUR L'ECONOMIE DES OPERATIONS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1355347-1-14-1
Adresse postale: 10 Bd Des Ravalieres
Ville: Change
Code postal: 72560
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
Téléphone: 0243847449
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0014
8.1.
ORG-0019
Nom officiel: SARL JARDINS DU BAUGEOIS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1355347-1-15-1
Adresse postale: La Prise
Ville: Bauge En Anjou
Code postal: 49150
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Téléphone: 0241828250
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0015
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 94a64508-7db1-4c09-b1f7-b94dd821d016 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 17/09/2024 13:20:32 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 561092-2024
Numéro de publication au JO S: 182/2024
Date de publication: 18/09/2024
