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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Le Mans Métropole
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Le Mans Métropole - Communauté Urbaine
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville du Mans
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Réalisation de déménagements et transports de mobiliers et matériels courants pour Le Mans Métropole et la Ville du Mans - 4 ans
Description: Il s'agit d'un accord cadre à bons de commandes sans montant minimum, passé dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L.2113-6, L.2113-7 et L.2113-8 du Code de la commande publique, avec les organismes suivants : Le Mans Métropole (Coordinateur du groupement) et la Ville du Mans. Ce marché est conclu pour une période de 4 ans. Estimation annuelle : Ville du Mans 125 000 euro(s) HT et Le Mans Métropole 125 000 euro(s) HT. Le délai maximum d'exécution des bons de commande est de 1 mois
Identifiant de la procédure: baa13d92-510b-4662-9a3a-2cbe49bab6ee
Identifiant interne: 26049_FCS_AM_SB
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63110000 Services de manutention de cargaisons
Nomenclature complémentaire (cpv): 63120000 Services de stockage et d'entreposage, 98392000 Services de déplacement
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Service Commande Publique et Achats
Ville: Le Mans
Code postal: 72039
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Le Dce peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules les offres électroniques sont admises ; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Manque la phrase non condamnation Critères de sélection candidats : 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle. 2 Capacités techniques et professionnelles. 3 Capacité économique et financière. Renseignements administratifs : Alison Mortier 02.43.47.37.31 Renseignements techniques : Dominique Poteloin 02.43.47.46.16
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Réalisation de déménagements et transports de mobiliers et matériels courants pour Le Mans Métropole et la Ville du Mans - 4 ans
Description: Il s'agit d'un accord cadre à bons de commandes sans montant minimum, passé dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L.2113-6, L.2113-7 et L.2113-8 du Code de la commande publique, avec les organismes suivants : Le Mans Métropole (Coordinateur du groupement) et la Ville du Mans. Ce marché est conclu pour une période de 4 ans. Estimation annuelle : Ville du Mans 125 000 euro(s) HT et Le Mans Métropole 125 000 euro(s) HT. Le délai maximum d'exécution des bons de commande est de 1 mois
Identifiant interne: S-PF-1808660
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63110000 Services de manutention de cargaisons
Nomenclature complémentaire (cpv): 63120000 Services de stockage et d'entreposage, 98392000 Services de déplacement
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Service Commande Publique et Achats
Ville: Le Mans
Code postal: 72039
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 03/08/2026
Date de fin de durée: 03/08/2030
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Dernier semestre 2030
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/05/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 27/05/2026 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Le Mans Metropole
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification d'un bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Avance prévue. Les prix sont révisables. La date de début d'exécution est à titre indicatif. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Sur fonds propres du budget principal de chaque collectivité
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 1593F11F-033F-A6EA-7233EFC368EECDA6
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Le Mans Métropole
Numéro d’enregistrement: 12236
Adresse postale: Service Commande Publique et Achats 16 avenue François Mitterrand
Ville: Le Mans
Code postal: 72039
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
Point de contact: Le Président
Téléphone: 0243473731
Rôles de cette organisation:
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 1593F160-985F-C0B3-B733358986B9BB82
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0240994600
Télécopieur: 0240994658
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d’enregistrement: 1593F171-A5F2-33C2-C6265A816C8F945C
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Ville: Nantes
Code postal: 44042
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0253467983
Télécopieur: 0253467979
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 1593F183-A7EB-1F0E-5232155BC529C9FA
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0240994600
Télécopieur: 0240994658
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Le Mans Métropole - Communauté Urbaine
Numéro d’enregistrement: 1593F1A3-F6E8-E5A8-8D681EF3E169B81A
Adresse postale: Service Commande Publique et Achats 16 avenue François Mitterrand, Cs40010
Ville: Le Mans
Code postal: 72039
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
Point de contact: Alison MORTIER
Téléphone: 0243473731
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Ville du Mans
Numéro d’enregistrement: 1593F1B3-E8D3-F592-A17D294A6FC404E8
Adresse postale: Service Commande Publique et Achats 16 avenue François Mitterrand, Cs40010
Ville: Le Mans
Code postal: 72039
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
Point de contact: Alison MORTIER
Téléphone: 0243473731
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 0f8c69dc-b844-45eb-94df-b9ca219c2aa1 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 22/04/2026 15:22:52 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 283536-2026
Numéro de publication au JO S: 80/2026
Date de publication: 24/04/2026
