A proximité de Le Mans 72000 Sarthe
Acheteur : Groupement d'Intérêt Public INOVALYS
18 boulevard Lavoisier, Square Emile Roux
72000 Angers, Le Mans et Nantes
Tel : 0251854411
  Reste 27 jours - Date de clôture estimée : 02/12/2024  
3 Lots
Lot 1
ACQUISITION DE VEHICULES LEGERS TYPE BERLINE ET DE SOCIETE
Lot 2
ACQUISITION VEHICULES UTILITAIRES L1 ET L2
Lot 3
ACQUISITION DE FOURGONS L1 ET L2
Secteurs d'activité
Berlines.
Véhicules utilitaires.
Fourgons tôlés.
Fourgonnettes.

ACQUISITION ET LIVRAISON DE VÉHICULES LÉGERS ET UTILITAIRES POUR LES SERVICES DU GIP INOVALYS

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 31/10/2024
JOUE - 665638-2024
665638-2024 - Mise en concurrence
France – Fourgonnettes – ACQUISITION ET LIVRAISON DE VÉHICULES LÉGERS ET UTILITAIRES POUR LES SERVICES DU GIP INOVALYS
OJ S 213/2024 31/10/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielGroupement d'Intérêt Public INOVALYS
Adresse électroniquecontact.achats@inovalys.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreACQUISITION ET LIVRAISON DE VÉHICULES LÉGERS ET UTILITAIRES POUR LES SERVICES DU GIP INOVALYS
DescriptionACQUISITION ET LIVRAISON DE VÉHICULES LÉGERS ET UTILITAIRES POUR LES SERVICES DU GIP INOVALYS
Identifiant de la procédure6d7d4daa-cada-4dfa-8154-e9c8e1e16ce6
Identifiant interneP19000
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34136100 Fourgonnettes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34111200 Berlines, 34136200 Fourgons tôlés, 34144700 Véhicules utilitaires
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 600 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre3
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: ACQUISITION DE VEHICULES LEGERS TYPE BERLINE ET DE SOCIETE
Description: ACQUISITION DE VEHICULES LEGERS TYPE BERLINE ET DE SOCIETE
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34136100 Fourgonnettes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34111200 Berlines, 34111200 Berlines, 34136200 Fourgons tôlés, 34144700 Véhicules utilitaires
5.1.3.
Durée estimée
Date de début03/12/2024
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Tacite
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité économique et financière
Description- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Description- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres: 02/12/2024 12:00:00 (UTC+1)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 03/12/2024 14:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nantes
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0002
Titre: ACQUISITION VEHICULES UTILITAIRES L1 ET L2
Description: ACQUISITION VEHICULES UTILITAIRES L1 ET L2
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34136100 Fourgonnettes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34144700 Véhicules utilitaires, 34111200 Berlines, 34136200 Fourgons tôlés, 34144700 Véhicules utilitaires
5.1.3.
Durée estimée
Date de début03/12/2024
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Tacite
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité économique et financière
Description- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Description- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres: 02/12/2024 12:00:00 (UTC+1)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 03/12/2024 14:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nantes
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0003
Titre: ACQUISITION DE FOURGONS L1 ET L2
Description: ACQUISITION DE FOURGONS L1 ET L2
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34136100 Fourgonnettes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34136100 Fourgonnettes, 34111200 Berlines, 34136200 Fourgons tôlés, 34144700 Véhicules utilitaires
5.1.3.
Durée estimée
Date de début03/12/2024
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Tacite
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité économique et financière
Description- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Description- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres: 02/12/2024 12:00:00 (UTC+1)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 03/12/2024 14:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nantes
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: A1111FA9-0896-B1C5-D9BB2E43D569E899
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Groupement d'Intérêt Public INOVALYS
Numéro d’enregistrement: 29493
Adresse postale: 18 boulevard Lavoisier Square Emile Roux 
Ville: Angers, Le Mans et Nantes
Code postal: 72000
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
Point de contact: LE LIEVRE Bénédicte
Adresse électronique: contact.achats@inovalys.fr
Téléphone: 0251854411
Adresse internet: http://www.inovalys.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: A1111FC8-FDB0-62EB-6B634E8883FDDC62
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette  
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: 0240994600
Télécopieur: 0240994658
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: a441ab03-da1d-40b1-b73b-519cbf42f4fc - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 30/10/2024 11:10:52 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 665638-2024
Numéro de publication au JO S: 213/2024
Date de publication: 31/10/2024