A proximité de Le Mans 72037 Sarthe
Acheteur : Centre hospitalier du Mans
194 avenue Rubillard
72037 Le mans cédex 9
Tel : +33 243434343
  Reste 13 jours - Date de clôture estimée : 13/01/2026  
8 Lots
Lot 1
Fourniture de pains et de viennoiserie pour le CHM, l'EPSM et le PSSL
Lot 2
Fourniture de pains et viennoiserie pour le CH de La Ferté Bernard
Lot 3
Fourniture de pains et de viennoiseries pour le CH de Saint Calais et l'Ehpad de Besse sur Braye
Lot 4
Fourniture de pains et de viennoiserie pour le PHGNS - Site de Bonnetable
Lot 5
Fourniture de pains et de viennoiserie pour le PHGNS - Site de Beaumont
Lot 6
Fourniture de pains et de viennoiserie pour le PHGNS - Site de Sillé le Guillaume
Lot 7
Fourniture de pains et de viennoiserie pour le CH de Montval sur Loir
Lot 8
Fourniture de pains et de viennoiserie pour le CH du Lude
Secteurs d'activité
Pain.

Fourniture de pain frais et viennoiseries pour le GHT72

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 02/12/2025
JOUE - 798869-2025
798869-2025 - Mise en concurrence
France – Pain – Fourniture de pain frais et viennoiseries pour le GHT72
OJ S 232/2025 02/12/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCentre hospitalier du Mans
Adresse électroniquedirectiongenerale2@ch-lemans.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture de pain frais et viennoiseries pour le GHT72
DescriptionLe présent marché a pour objet la fourniture de pain et de viennoiseries pour les établissements du GHT72
Identifiant de la procéduref8182392-bba2-4369-850b-b87ac32ad6a1
Identifiant internePPP28T-18/5043/REST25-005
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Sarthe (FRG04)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Sarthe (FRG04)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Sarthe (FRG04)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Sarthe (FRG04)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Sarthe (FRG04)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Sarthe (FRG04)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Sarthe (FRG04)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Sarthe (FRG04)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Sarthe (FRG04)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Sarthe (FRG04)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Sarthe (FRG04)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Sarthe (FRG04)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Sarthe (FRG04)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Sarthe (FRG04)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Sarthe (FRG04)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Sarthe (FRG04)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Sarthe (FRG04)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Sarthe (FRG04)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Sarthe (FRG04)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Sarthe (FRG04)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Sarthe (FRG04)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Sarthe (FRG04)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Sarthe (FRG04)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Sarthe (FRG04)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Sarthe (FRG04)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Sarthe (FRG04)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Sarthe (FRG04)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Sarthe (FRG04)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA2 442 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre2 442 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesDes échantillons sont attendus pour les lots 01 à 07. Ils devront être livrés selon les modalités précisées au RC, entre 8h et 10h le jour de la date limite de remise des offres. En l'absence d'échantillons, l'offre ne pourra être analysée. Durée : 12 mois reconductibles 3 fois 12 mois.
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre8
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés8
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreFourniture de pains et de viennoiserie pour le CHM, l'EPSM et le PSSL
DescriptionFourniture de pains et de viennoiserie pour le CHM, l'EPSM et le PSSL
Identifiant interneREST25-005_1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale194 avenue Rubillard  
VilleLe Mans cedex 9
Code postal72037
Subdivision pays (NUTS)Sarthe (FRG04)
PaysFrance
Informations complémentairesCentre hospitalier du Mans
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale20 avenue du 19 Mars 1962  
VilleAllonnes
Code postal72700
Subdivision pays (NUTS)Sarthe (FRG04)
PaysFrance
Informations complémentairesÉtablissement Public de Santé Mentale de la Sarthe (EPSM)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleLa Chasse du Point du Jour Le Bailleul  
VilleLe Bailleul
Code postal72200
Subdivision pays (NUTS)Sarthe (FRG04)
PaysFrance
Informations complémentairesPôle Santé Sarthe et Loir (PSSL)
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
Autres informations sur le renouvellementLe lot 1 comporte trois reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA2 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre2 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres13/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCentre hospitalier du Mans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participationCentre hospitalier du Mans
5.1.
LotLOT-0002
TitreFourniture de pains et viennoiserie pour le CH de La Ferté Bernard
DescriptionFourniture de pains et viennoiserie pour le CH de La Ferté Bernard
Identifiant interneREST25-005_2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale194 avenue Rubillard  
VilleLe Mans cedex 9
Code postal72037
Subdivision pays (NUTS)Sarthe (FRG04)
PaysFrance
Informations complémentairesCentre hospitalier du Mans
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale56 avenue Pierre Brulé  
VilleLa Ferté-Bernard
Code postal72401
Subdivision pays (NUTS)Sarthe (FRG04)
PaysFrance
Informations complémentairesCentre Hospitalier de La Ferté Bernard
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale5 Rue Saint-Martin  
VilleMontval-sur-Loir
Code postal72500
Subdivision pays (NUTS)Sarthe (FRG04)
PaysFrance
Informations complémentairesCentre Hospitalier de Montval-sur-Loir
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale2 rue de la Perrine  
VilleSaint-Calais
Code postal72120
Subdivision pays (NUTS)Sarthe (FRG04)
PaysFrance
Informations complémentairesCentre Hospitalier de Saint Calais
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleChemin des Bichousières  
VilleLe Lude
Code postal72800
Subdivision pays (NUTS)Sarthe (FRG04)
PaysFrance
Informations complémentairesCentre Hospitalier du Lude
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleLe Mans cedex 9
Code postal72037
Subdivision pays (NUTS)Sarthe (FRG04)
PaysFrance
Informations complémentairesÉtablissement Public de santé Mentale de la Sarthe (EPSM
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale97 rue de l'Airel  
VilleBeaumont-sur-Sarthe
Code postal72170
Subdivision pays (NUTS)Sarthe (FRG04)
PaysFrance
Informations complémentairesPôle Hospitalier et Gérontologique Nord Sarthe (Beaumont sur Sarthe, Bonnétable et Sillé le Guillaume)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleLa Chasse du Point du Jour Le Bailleul  
VilleLe Bailleul
Code postal72200
Subdivision pays (NUTS)Sarthe (FRG04)
PaysFrance
Informations complémentairesPôle Santé Sarthe et Loir (PSSL)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale40 Rue Pasteur  
VilleBessé-sur-Braye
Code postal72310
Subdivision pays (NUTS)Sarthe (FRG04)
PaysFrance
Informations complémentairesEHPAD de Bessé sur Braye
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
Autres informations sur le renouvellementLe lot 2 comporte trois reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA140 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre140 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres13/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCentre hospitalier du Mans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participationCentre hospitalier du Mans
5.1.
LotLOT-0003
TitreFourniture de pains et de viennoiseries pour le CH de Saint Calais et l'Ehpad de Besse sur Braye
DescriptionFourniture de pains et de viennoiseries pour le CH de Saint Calais et l'Ehpad de Besse sur Braye
Identifiant interneREST25-005_3
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale2 rue de la Perrine  
VilleSaint-Calais
Code postal72120
Subdivision pays (NUTS)Sarthe (FRG04)
PaysFrance
Informations complémentairesCentre Hospitalier de Saint Calais
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale40 Rue Pasteur  
VilleBessé-sur-Braye
Code postal72310
Subdivision pays (NUTS)Sarthe (FRG04)
PaysFrance
Informations complémentairesEHPAD de Bessé sur Braye
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
Autres informations sur le renouvellementLe lot 3 comporte trois reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA80 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre80 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres13/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCentre hospitalier du Mans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participationCentre hospitalier du Mans
5.1.
LotLOT-0004
TitreFourniture de pains et de viennoiserie pour le PHGNS - Site de Bonnetable
DescriptionFourniture de pains et de viennoiserie pour le PHGNS - Site de Bonnetable
Identifiant interneREST25-005_4
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale30 rue Horncastle  
VilleBONNETABLE
Code postal72110
Subdivision pays (NUTS)Sarthe (FRG04)
PaysFrance
Informations complémentairesPôle Hospitalier Gérontologique Nord Sarthe (PHGNS) - Site de Bonnétable
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
Autres informations sur le renouvellementLe lot 4 comporte trois reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA40 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres13/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCentre hospitalier du Mans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participationCentre hospitalier du Mans
5.1.
LotLOT-0005
TitreFourniture de pains et de viennoiserie pour le PHGNS - Site de Beaumont
DescriptionFourniture de pains et de viennoiserie pour le PHGNS - Site de Beaumont
Identifiant interneREST25-005_5
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale97 rue de l'Airel  
VilleBeaumont-sur-Sarthe
Code postal72170
Subdivision pays (NUTS)Sarthe (FRG04)
PaysFrance
Informations complémentairesPôle Hospitalier et Gérontologique Nord Sarthe (Beaumont sur Sarthe, Bonnétable et Sillé le Guillaume)
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
Autres informations sur le renouvellementLe lot 5 comporte trois reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA30 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre30 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres13/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCentre hospitalier du Mans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participationCentre hospitalier du Mans
5.1.
LotLOT-0006
TitreFourniture de pains et de viennoiserie pour le PHGNS - Site de Sillé le Guillaume
DescriptionFourniture de pains et de viennoiserie pour le PHGNS - Site de Sillé le Guillaume
Identifiant interneREST25-005_6
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale1 rue Alexandre Moreau  
VilleSille le Guillaume
Code postal72140
Subdivision pays (NUTS)Sarthe (FRG04)
PaysFrance
Informations complémentairesPôle Hospitalier Gérontologique Nord Sarthe (PHGNS) - Pôle Sillé le Guillaume
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
Autres informations sur le renouvellementLe lot 6 comporte trois reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA44 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre44 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres13/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCentre hospitalier du Mans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participationCentre hospitalier du Mans
5.1.
LotLOT-0007
TitreFourniture de pains et de viennoiserie pour le CH de Montval sur Loir
DescriptionFourniture de pains et de viennoiserie pour le CH de Montval sur Loir
Identifiant interneREST25-005_7
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale5 Rue Saint-Martin  
VilleMontval-sur-Loir
Code postal72500
Subdivision pays (NUTS)Sarthe (FRG04)
PaysFrance
Informations complémentairesCentre Hospitalier de Montval-sur-Loir
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
Autres informations sur le renouvellementLe lot 7 comporte trois reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA80 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre80 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres13/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCentre hospitalier du Mans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participationCentre hospitalier du Mans
5.1.
LotLOT-0008
TitreFourniture de pains et de viennoiserie pour le CH du Lude
DescriptionFourniture de pains et de viennoiserie pour le CH du Lude
Identifiant interneREST25-005_8
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleChemin des Bichousières  
VilleLe Lude
Code postal72800
Subdivision pays (NUTS)Sarthe (FRG04)
PaysFrance
Informations complémentairesCentre Hospitalier du Lude
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
Autres informations sur le renouvellementLe lot 8 comporte trois reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA28 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre28 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres13/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCentre hospitalier du Mans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participationCentre hospitalier du Mans
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCentre hospitalier du Mans
Numéro d’enregistrement26720016000013
Adresse postale194 avenue Rubillard
VilleLe Mans cedex 9
Code postal72037
Subdivision pays (NUTS)Sarthe (FRG04)
PaysFrance
Point de contactGuillaume LAURENT
Adresse électroniquedirectiongenerale2@ch-lemans.fr
Téléphone+33 243434343
Adresse internethttps://www.ch-lemans.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1.
ORG-0002
Nom officielCCIRA de Nantes
Numéro d’enregistrement13002928300012
Adresse postaleDREETS DES PAYS DE LA LOIRE
VilleNantes cedex 1
Code postal44042
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquepaysdl.ccira@dreets.gouv.fr
Téléphone+33 253467983
Télécopieur+33 253467979
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement92084215000012
Adresse postale6 allée de l'Île Gloriette
VilleNantes cedex
Code postal44041
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone+33 255101002
Télécopieur+33 255101003
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis334eb94c-1ce1-4ad7-afc6-10d29dfcec9b  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis01/12/2025 10:31:48 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis798869-2025
Numéro de publication au JO S232/2025
Date de publication02/12/2025