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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CH LE MANS
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES pour ORTHOPEDIE, TRAUMATOLOGIE & CHIRURGIE MAXILLO-FACIALE stériles et non stériles pour des établissements du GHT 72
Description: Fourniture de DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES pour ORTHOPEDIE, TRAUMATOLOGIE & CHIRURGIE MAXILLO-FACIALE stériles et non stériles pour des établissements du GHT 72
Identifiant de la procédure: cadb24e2-5a27-451d-b5d2-b6a4162d5600
Avis précédent: 578899-2025
Identifiant interne: PHDM25-003
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Les opérateurs économiques peuvent soumissionner à un ou plusieurs lots.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 617 400 euros HT, répartis sur les 5 lots, pour la durée du marché. Les VARIANTES à l'initiative du candidat sont autorisées. Le soumissionnaire aura la possibilité de proposer une ou plusieures variantes. Les variantes à l’initiative du candidat devront être conformes aux exigences minimales prévues au CCTP et au Catalogue des besoins.La proposition sera obligatoirement accompagnée d’un descriptif permettant une comparaison aisée avec l’offre de base. Pas de PSE. Marché conclu pour une première période allant de sa notification jusqu’au 01/06/2026, puis tacitement reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois chacunes. Voir indications complètes dans le Règlement de consultation – Des échantillons pourront être demandés ultérieurement aux candidats afin de permettre la réalisation d’essais - Fonds propres – Paiement à 50 jours - Date Limite de Réception des Offres : Lundi 13 OCTOBRE 2025 à 12h00 (heure de Paris - France).
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Prothèse totale du coude
Description: Prothèse totale du coude
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de fin de durée: 01/06/2026
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Marché conclu pour une première période allant de sa notification jusqu’au 01/06/2026, puis tacitement reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois chacunes.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 36 750,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique (intérêt thérapeutique et technique, qualité logistique, qualité environnementale)
Description: Valeur technique (intérêt thérapeutique et technique, qualité logistique, qualité environnementale)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Coût
Nom: Coût global au regard du total du lot en euros TTC remisé
Description: Coût global au regard du total du lot en euros TTC remisé
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes - DREETS des Pays de la Loire (Comité consultatif de règlements amiables des litiges relatifs aux marchés publics)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH LE MANS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CH LE MANS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Ciment orthopédique
Description: Ciment orthopédique
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de fin de durée: 01/06/2026
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Marché conclu pour une première période allant de sa notification jusqu’au 01/06/2026, puis tacitement reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois chacunes.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique (intérêt thérapeutique et technique, qualité logistique, qualité environnementale)
Description: Valeur technique (intérêt thérapeutique et technique, qualité logistique, qualité environnementale)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Coût
Nom: Coût global au regard du total du lot en euros TTC remisé
Description: Coût global au regard du total du lot en euros TTC remisé
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes - DREETS des Pays de la Loire (Comité consultatif de règlements amiables des litiges relatifs aux marchés publics)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH LE MANS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CH LE MANS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Système dynamique de fixation postérieure
Description: Système dynamique de fixation postérieure
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de fin de durée: 01/06/2026
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Marché conclu pour une première période allant de sa notification jusqu’au 01/06/2026, puis tacitement reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois chacunes.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique (intérêt thérapeutique et technique, qualité logistique, qualité environnementale)
Description: Valeur technique (intérêt thérapeutique et technique, qualité logistique, qualité environnementale)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Coût
Nom: Coût global au regard du total du lot en euros TTC remisé
Description: Coût global au regard du total du lot en euros TTC remisé
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes - DREETS des Pays de la Loire (Comité consultatif de règlements amiables des litiges relatifs aux marchés publics)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH LE MANS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CH LE MANS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Agrafes osseuses et ligamentaires
Description: Agrafes osseuses et ligamentaires
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de fin de durée: 01/06/2026
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Marché conclu pour une première période allant de sa notification jusqu’au 01/06/2026, puis tacitement reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois chacunes.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique (intérêt thérapeutique et technique, qualité logistique, qualité environnementale)
Description: Valeur technique (intérêt thérapeutique et technique, qualité logistique, qualité environnementale)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Coût
Nom: Coût global au regard du total du lot en euros TTC remisé
Description: Coût global au regard du total du lot en euros TTC remisé
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes - DREETS des Pays de la Loire (Comité consultatif de règlements amiables des litiges relatifs aux marchés publics)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH LE MANS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CH LE MANS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Prothèse intermédiaire de hanche, prothèse totale de hanche : tige type CHARNLEY KERBOULL cimentée, cotyles double mobilité, cupules mobiles, croix de reconstruction
Description: Prothèse intermédiaire de hanche, prothèse totale de hanche : tige type CHARNLEY KERBOULL cimentée, cotyles double mobilité, cupules mobiles, croix de reconstruction
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de fin de durée: 01/06/2026
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Marché conclu pour une première période allant de sa notification jusqu’au 01/06/2026, puis tacitement reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois chacunes.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 149 450,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique (intérêt thérapeutique et technique, qualité logistique, qualité environnementale)
Description: Valeur technique (intérêt thérapeutique et technique, qualité logistique, qualité environnementale)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Coût
Nom: Coût global au regard du total du lot en euros TTC remisé
Description: Coût global au regard du total du lot en euros TTC remisé
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes - DREETS des Pays de la Loire (Comité consultatif de règlements amiables des litiges relatifs aux marchés publics)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH LE MANS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CH LE MANS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nantes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 578 200,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 578 200,00 EUR
Valeur approximative des accords-cadres: 578 200,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 36 750,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 36 750,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ZIMMER BIOMET
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ZIMMER BIOMET LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 36 750,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20261358
Titre: PROTHESE TOTALE DU COUDE
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/03/2026
Date de conclusion du marché/concession: 20/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 578899-2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 63 700,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 63 700,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ZIMMER BIOMET
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ZIMMER BIOMET LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 63 700,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20261359
Titre: CIMENT ORTHOPEDIQUE
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/03/2026
Date de conclusion du marché/concession: 20/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 578899-2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 328 300,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 328 300,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: COUSIN SPINE
Offre:
Identifiant de l’offre: COUSIN SPINE LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 328 300,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20261360
Titre: SYSTEME DYNAMIQUE DE FIXATION POSTERIEURE
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/03/2026
Date de conclusion du marché/concession: 16/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 578899-2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 149 450,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 149 450,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: VEODIS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE VEODIS LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 149 450,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20261361
Titre: PROTHESE INTERMEDIAIRE DE HANCHE/ PROTHESE TOTALE DE HANCHE : TIGE TYPE CHARNLEY KERBOULL CIMENTEE, COTYLES DOUBLE MOBILITE, CUPULES MOBILES, CROIX DE RECONSTRUCTION
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/03/2026
Date de conclusion du marché/concession: 15/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 578899-2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CH LE MANS
Numéro d’enregistrement: 26720016000013
Département: 72 - Sarthe
Ville: Le Mans cedex 09
Code postal: 72037
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
Téléphone: +33255465042
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 17440005100010
Département: 44 - Loire Atlantique
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette
Ville: NANTES
Code postal: 44000
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: +33240994600
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: CCIRA de Nantes - DREETS des Pays de la Loire (Comité consultatif de règlements amiables des litiges relatifs aux marchés publics)
Numéro d’enregistrement: 13002928300012
Département: 44 - Loire Atlantique
Ville: NANTES cedex 1
Code postal: 44042
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: +33 253467983
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: ZIMMER BIOMET
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 31520256400193
Ville: BROGNARD
Code postal: 25600
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: COUSIN SPINE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 52960136100049
Ville: WERVICQ SUD
Code postal: 59117
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: VEODIS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 50086894800034
Ville: JAUNAY MARIGNY
Code postal: 86130
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: fb573409-3817-4172-972c-29ca10fb6826 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 23/04/2026 11:45:49 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 283184-2026
Numéro de publication au JO S: 80/2026
Date de publication: 24/04/2026
