1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CH DU MANS
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Abonnement et maintenance de logiciels - Acquisition de licences (modules, interfaces, ...) complémentaires et prestations associées pour les établissements du GHT 72
Description: Abonnement et maintenance de logiciels - Acquisition de licences (modules, interfaces, ...) complémentaires et prestations associées pour les établissements du GHT 72
Identifiant de la procédure: c4232115-45d5-4fc0-b8e0-7b4f107d077c
Avis précédent: 74fca768-94d8-497e-b73e-9d2d7ec48034-01
Identifiant interne: INFO 24-002
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure: Voir indications complètes dans le DCE de la consultation à télécharger gratuitement sur le site Internet : https://www.marches-publics.gouv.fr
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Nomenclature supplémentaire (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 842 333,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Marchés conclus sous la forme d'accord-cadres à bons de commande sans minimum et avec des maximums en euros HT par lots tels que décrits dans le DCE. // Marché conclus pour une durée de 12 mois à compter de la notification des marchés, puis tacitement reconductibles 3 fois pour des périodes de 12 mois. // Financement : fonds propres // Paiement à 50 jours // Avances autorisées // NB : Voir indications complètes dans le Règlement de Consultation. // La Date Limite de Réception des Offres (DLRO) est fixée au 21/05/2024 à 12h00 (Heure de Paris - France).
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Logiciel de gestion des plannings (Planiciel)
Description: Logiciel de gestion des plannings (Planiciel)
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Nomenclature supplémentaire (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 45 833,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Marchés conclus sous la forme d'accord-cadres à bons de commande sans minimum et avec des maximums en euros HT par lots tels que décrits dans le DCE. // Marché conclus pour une durée de 12 mois à compter de la notification des marchés, puis tacitement reconductibles 3 fois pour des périodes de 12 mois. // Financement : fonds propres // Paiement à 50 jours // Avances autorisées // NB : Voir indications complètes dans le Règlement de Consultation. // La Date Limite de Réception des Offres (DLRO) est fixée au 21/05/2024 à 12h00 (Heure de Paris - France).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de l'offre au regard du DQE en euros TTC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes - DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: Maintenance du logiciel RAMSES "Gestion du linge informatisée"
Description: Maintenance du logiciel RAMSES "Gestion du linge informatisée"
Identifiant interne: 21
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Nomenclature supplémentaire (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 417,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Marchés conclus sous la forme d'accord-cadres à bons de commande sans minimum et avec des maximums en euros HT par lots tels que décrits dans le DCE. // Marché conclus pour une durée de 12 mois à compter de la notification des marchés, puis tacitement reconductibles 3 fois pour des périodes de 12 mois. // Financement : fonds propres // Paiement à 50 jours // Avances autorisées // NB : Voir indications complètes dans le Règlement de Consultation. // La Date Limite de Réception des Offres (DLRO) est fixée au 21/05/2024 à 12h00 (Heure de Paris - France).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de l'offre au regard du DQE en euros TTC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes - DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Location, Hébergement et Maintenance SIG THETIS
Description: Location, Hébergement et Maintenance SIG THETIS
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Nomenclature supplémentaire (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 333,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Marchés conclus sous la forme d'accord-cadres à bons de commande sans minimum et avec des maximums en euros HT par lots tels que décrits dans le DCE. // Marché conclus pour une durée de 12 mois à compter de la notification des marchés, puis tacitement reconductibles 3 fois pour des périodes de 12 mois. // Financement : fonds propres // Paiement à 50 jours // Avances autorisées // NB : Voir indications complètes dans le Règlement de Consultation. // La Date Limite de Réception des Offres (DLRO) est fixée au 21/05/2024 à 12h00 (Heure de Paris - France).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de l'offre au regard du DQE en euros TTC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes - DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: Logiciel de gestion de planning FOCAT PLANNING module WEB
Description: Logiciel de gestion de planning FOCAT PLANNING module WEB
Identifiant interne: 25
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Nomenclature supplémentaire (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 25 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Marchés conclus sous la forme d'accord-cadres à bons de commande sans minimum et avec des maximums en euros HT par lots tels que décrits dans le DCE. // Marché conclus pour une durée de 12 mois à compter de la notification des marchés, puis tacitement reconductibles 3 fois pour des périodes de 12 mois. // Financement : fonds propres // Paiement à 50 jours // Avances autorisées // NB : Voir indications complètes dans le Règlement de Consultation. // La Date Limite de Réception des Offres (DLRO) est fixée au 21/05/2024 à 12h00 (Heure de Paris - France).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de l'offre au regard du DQE en euros TTC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes - DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Logiciel de gestion de la dette ORFEOR
Description: Logiciel de gestion de la dette ORFEOR
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Nomenclature supplémentaire (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 417,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Marchés conclus sous la forme d'accord-cadres à bons de commande sans minimum et avec des maximums en euros HT par lots tels que décrits dans le DCE. // Marché conclus pour une durée de 12 mois à compter de la notification des marchés, puis tacitement reconductibles 3 fois pour des périodes de 12 mois. // Financement : fonds propres // Paiement à 50 jours // Avances autorisées // NB : Voir indications complètes dans le Règlement de Consultation. // La Date Limite de Réception des Offres (DLRO) est fixée au 21/05/2024 à 12h00 (Heure de Paris - France).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de l'offre au regard du DQE en euros TTC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes - DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: licences ABRAXIO
Description: licences ABRAXIO
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Nomenclature supplémentaire (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 44 167,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Marchés conclus sous la forme d'accord-cadres à bons de commande sans minimum et avec des maximums en euros HT par lots tels que décrits dans le DCE. // Marché conclus pour une durée de 12 mois à compter de la notification des marchés, puis tacitement reconductibles 3 fois pour des périodes de 12 mois. // Financement : fonds propres // Paiement à 50 jours // Avances autorisées // NB : Voir indications complètes dans le Règlement de Consultation. // La Date Limite de Réception des Offres (DLRO) est fixée au 21/05/2024 à 12h00 (Heure de Paris - France).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de l'offre au regard du DQE en euros TTC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes - DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: Logiciel caisse enregistreuse Crisalid
Description: Logiciel caisse enregistreuse Crisalid
Identifiant interne: 23
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Nomenclature supplémentaire (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 833,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Marchés conclus sous la forme d'accord-cadres à bons de commande sans minimum et avec des maximums en euros HT par lots tels que décrits dans le DCE. // Marché conclus pour une durée de 12 mois à compter de la notification des marchés, puis tacitement reconductibles 3 fois pour des périodes de 12 mois. // Financement : fonds propres // Paiement à 50 jours // Avances autorisées // NB : Voir indications complètes dans le Règlement de Consultation. // La Date Limite de Réception des Offres (DLRO) est fixée au 21/05/2024 à 12h00 (Heure de Paris - France).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de l'offre au regard du DQE en euros TTC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes - DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Abonnement Télé Expertise
Description: Abonnement Télé Expertise
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Nomenclature supplémentaire (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 79 167,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Marchés conclus sous la forme d'accord-cadres à bons de commande sans minimum et avec des maximums en euros HT par lots tels que décrits dans le DCE. // Marché conclus pour une durée de 12 mois à compter de la notification des marchés, puis tacitement reconductibles 3 fois pour des périodes de 12 mois. // Financement : fonds propres // Paiement à 50 jours // Avances autorisées // NB : Voir indications complètes dans le Règlement de Consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix de l'offre au regard du DQE en euros TTC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes - DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: THESI (manuel de prélèvement)
Description: THESI (manuel de prélèvement)
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Nomenclature supplémentaire (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 083,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Marchés conclus sous la forme d'accord-cadres à bons de commande sans minimum et avec des maximums en euros HT par lots tels que décrits dans le DCE. // Marché conclus pour une durée de 12 mois à compter de la notification des marchés, puis tacitement reconductibles 3 fois pour des périodes de 12 mois. // Financement : fonds propres // Paiement à 50 jours // Avances autorisées // NB : Voir indications complètes dans le Règlement de Consultation. // La Date Limite de Réception des Offres (DLRO) est fixée au 21/05/2024 à 12h00 (Heure de Paris - France).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de l'offre au regard du DQE en euros TTC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes - DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Logiciel MEDCALC
Description: Logiciel MEDCALC
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Nomenclature supplémentaire (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 083,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Marchés conclus sous la forme d'accord-cadres à bons de commande sans minimum et avec des maximums en euros HT par lots tels que décrits dans le DCE. // Marché conclus pour une durée de 12 mois à compter de la notification des marchés, puis tacitement reconductibles 3 fois pour des périodes de 12 mois. // Financement : fonds propres // Paiement à 50 jours // Avances autorisées // NB : Voir indications complètes dans le Règlement de Consultation. // La Date Limite de Réception des Offres (DLRO) est fixée au 21/05/2024 à 12h00 (Heure de Paris - France).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de l'offre au regard du DQE en euros TTC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes - DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: THESORIMED abonnement pour la pharmacie
Description: THESORIMED abonnement pour la pharmacie
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Nomenclature supplémentaire (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 33 333,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Marchés conclus sous la forme d'accord-cadres à bons de commande sans minimum et avec des maximums en euros HT par lots tels que décrits dans le DCE. // Marché conclus pour une durée de 12 mois à compter de la notification des marchés, puis tacitement reconductibles 3 fois pour des périodes de 12 mois. // Financement : fonds propres // Paiement à 50 jours // Avances autorisées // NB : Voir indications complètes dans le Règlement de Consultation. // La Date Limite de Réception des Offres (DLRO) est fixée au 21/05/2024 à 12h00 (Heure de Paris - France).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de l'offre au regard du DQE en euros TTC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes - DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Abonnement Orthense
Description: Abonnement Orthense
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Nomenclature supplémentaire (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 18 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Marchés conclus sous la forme d'accord-cadres à bons de commande sans minimum et avec des maximums en euros HT par lots tels que décrits dans le DCE. // Marché conclus pour une durée de 12 mois à compter de la notification des marchés, puis tacitement reconductibles 3 fois pour des périodes de 12 mois. // Financement : fonds propres // Paiement à 50 jours // Avances autorisées // NB : Voir indications complètes dans le Règlement de Consultation. // La Date Limite de Réception des Offres (DLRO) est fixée au 21/05/2024 à 12h00 (Heure de Paris - France).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix de l'offre au regard du DQE en euros TTC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes - DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Logiciel CARDPRESSO
Description: Logiciel CARDPRESSO
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Nomenclature supplémentaire (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 917,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Marchés conclus sous la forme d'accord-cadres à bons de commande sans minimum et avec des maximums en euros HT par lots tels que décrits dans le DCE. // Marché conclus pour une durée de 12 mois à compter de la notification des marchés, puis tacitement reconductibles 3 fois pour des périodes de 12 mois. // Financement : fonds propres // Paiement à 50 jours // Avances autorisées // NB : Voir indications complètes dans le Règlement de Consultation. // La Date Limite de Réception des Offres (DLRO) est fixée au 21/05/2024 à 12h00 (Heure de Paris - France).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de l'offre au regard du DQE en euros TTC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes - DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Maintenance de l?application GT ARCH, Gestion de tutelle
Description: Maintenance de l?application GT ARCH, Gestion de tutelle
Identifiant interne: 19
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Nomenclature supplémentaire (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 18 333,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Marchés conclus sous la forme d'accord-cadres à bons de commande sans minimum et avec des maximums en euros HT par lots tels que décrits dans le DCE. // Marché conclus pour une durée de 12 mois à compter de la notification des marchés, puis tacitement reconductibles 3 fois pour des périodes de 12 mois. // Financement : fonds propres // Paiement à 50 jours // Avances autorisées // NB : Voir indications complètes dans le Règlement de Consultation. // La Date Limite de Réception des Offres (DLRO) est fixée au 21/05/2024 à 12h00 (Heure de Paris - France).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de l'offre au regard du DQE en euros TTC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes - DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: LICENCES Autodesk /Autocad
Description: LICENCES Autodesk /Autocad
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Nomenclature supplémentaire (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 76 667,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Marchés conclus sous la forme d'accord-cadres à bons de commande sans minimum et avec des maximums en euros HT par lots tels que décrits dans le DCE. // Marché conclus pour une durée de 12 mois à compter de la notification des marchés, puis tacitement reconductibles 3 fois pour des périodes de 12 mois. // Financement : fonds propres // Paiement à 50 jours // Avances autorisées // NB : Voir indications complètes dans le Règlement de Consultation. // La Date Limite de Réception des Offres (DLRO) est fixée au 21/05/2024 à 12h00 (Heure de Paris - France).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de l'offre au regard du DQE en euros TTC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes - DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Logiciel de soins (Projet de Soins Informatisé) PSI / tablettes de soins / Accès Banque Claude Bernard
Description: Logiciel de soins (Projet de Soins Informatisé) PSI / tablettes de soins / Accès Banque Claude Bernard
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Nomenclature supplémentaire (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 142 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Marchés conclus sous la forme d'accord-cadres à bons de commande sans minimum et avec des maximums en euros HT par lots tels que décrits dans le DCE. // Marché conclus pour une durée de 12 mois à compter de la notification des marchés, puis tacitement reconductibles 3 fois pour des périodes de 12 mois. // Financement : fonds propres // Paiement à 50 jours // Avances autorisées // NB : Voir indications complètes dans le Règlement de Consultation. // La Date Limite de Réception des Offres (DLRO) est fixée au 21/05/2024 à 12h00 (Heure de Paris - France).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Coût
Description: Prix de l'offre au regard du DQE en euros TTC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes - DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: Logiciel RGPD MY DPO
Description: Logiciel RGPD MY DPO
Identifiant interne: 22
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Nomenclature supplémentaire (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 14 167,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Marchés conclus sous la forme d'accord-cadres à bons de commande sans minimum et avec des maximums en euros HT par lots tels que décrits dans le DCE. // Marché conclus pour une durée de 12 mois à compter de la notification des marchés, puis tacitement reconductibles 3 fois pour des périodes de 12 mois. // Financement : fonds propres // Paiement à 50 jours // Avances autorisées // NB : Voir indications complètes dans le Règlement de Consultation. // La Date Limite de Réception des Offres (DLRO) est fixée au 21/05/2024 à 12h00 (Heure de Paris - France).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de l'offre au regard du DQE en euros TTC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes - DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Messagerie sécurisée Passerelle SMS (plan blanc) (téléalerte au CHM) Convergence
Description: Messagerie sécurisée Passerelle SMS (plan blanc) (téléalerte au CHM) Convergence
Identifiant interne: 20
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Nomenclature supplémentaire (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 667,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Marchés conclus sous la forme d'accord-cadres à bons de commande sans minimum et avec des maximums en euros HT par lots tels que décrits dans le DCE. // Marché conclus pour une durée de 12 mois à compter de la notification des marchés, puis tacitement reconductibles 3 fois pour des périodes de 12 mois. // Financement : fonds propres // Paiement à 50 jours // Avances autorisées // NB : Voir indications complètes dans le Règlement de Consultation. // La Date Limite de Réception des Offres (DLRO) est fixée au 21/05/2024 à 12h00 (Heure de Paris - France).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de l'offre au regard du DQE en euros TTC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes - DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Logiciel TODOBACKUP
Description: Logiciel TODOBACKUP
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Nomenclature supplémentaire (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 16 250,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Marchés conclus sous la forme d'accord-cadres à bons de commande sans minimum et avec des maximums en euros HT par lots tels que décrits dans le DCE. // Marché conclus pour une durée de 12 mois à compter de la notification des marchés, puis tacitement reconductibles 3 fois pour des périodes de 12 mois. // Financement : fonds propres // Paiement à 50 jours // Avances autorisées // NB : Voir indications complètes dans le Règlement de Consultation. // La Date Limite de Réception des Offres (DLRO) est fixée au 21/05/2024 à 12h00 (Heure de Paris - France).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de l'offre au regard du DQE en euros TTC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes - DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Licence KEMP
Description: Licence KEMP
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Nomenclature supplémentaire (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Marchés conclus sous la forme d'accord-cadres à bons de commande sans minimum et avec des maximums en euros HT par lots tels que décrits dans le DCE. // Marché conclus pour une durée de 12 mois à compter de la notification des marchés, puis tacitement reconductibles 3 fois pour des périodes de 12 mois. // Financement : fonds propres // Paiement à 50 jours // Avances autorisées // NB : Voir indications complètes dans le Règlement de Consultation. // La Date Limite de Réception des Offres (DLRO) est fixée au 21/05/2024 à 12h00 (Heure de Paris - France).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de l'offre au regard du DQE en euros TTC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes - DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Abonnement Centre de Vaccination à la médecine des voyages
Description: Abonnement Centre de Vaccination à la médecine des voyages
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Nomenclature supplémentaire (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 250,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Marchés conclus sous la forme d'accord-cadres à bons de commande sans minimum et avec des maximums en euros HT par lots tels que décrits dans le DCE. // Marché conclus pour une durée de 12 mois à compter de la notification des marchés, puis tacitement reconductibles 3 fois pour des périodes de 12 mois. // Financement : fonds propres // Paiement à 50 jours // Avances autorisées // NB : Voir indications complètes dans le Règlement de Consultation. // La Date Limite de Réception des Offres (DLRO) est fixée au 21/05/2024 à 12h00 (Heure de Paris - France).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Coût
Description: Prix de l'offre au regard du DQE en euros TTC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes - DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: Télégestion mobile & Maintenance logiciel APOZEME SSIAD
Description: Télégestion mobile & Maintenance logiciel APOZEME SSIAD
Identifiant interne: 24
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Nomenclature supplémentaire (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 55 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Marchés conclus sous la forme d'accord-cadres à bons de commande sans minimum et avec des maximums en euros HT par lots tels que décrits dans le DCE. // Marché conclus pour une durée de 12 mois à compter de la notification des marchés, puis tacitement reconductibles 3 fois pour des périodes de 12 mois. // Financement : fonds propres // Paiement à 50 jours // Avances autorisées // NB : Voir indications complètes dans le Règlement de Consultation. // La Date Limite de Réception des Offres (DLRO) est fixée au 21/05/2024 à 12h00 (Heure de Paris - France).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de l'offre au regard du DQE en euros TTC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes - DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Logiciel de gestion des emprunts
Description: Logiciel de gestion des emprunts
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Nomenclature supplémentaire (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 147 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Marchés conclus sous la forme d'accord-cadres à bons de commande sans minimum et avec des maximums en euros HT par lots tels que décrits dans le DCE. // Marché conclus pour une durée de 12 mois à compter de la notification des marchés, puis tacitement reconductibles 3 fois pour des périodes de 12 mois. // Financement : fonds propres // Paiement à 50 jours // Avances autorisées // NB : Voir indications complètes dans le Règlement de Consultation. // La Date Limite de Réception des Offres (DLRO) est fixée au 21/05/2024 à 12h00 (Heure de Paris - France).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de l'offre au regard du DQE en euros TTC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes - DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: application Planning-Medical.com
Description: application Planning-Medical.com
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Nomenclature supplémentaire (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 41 667,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Marchés conclus sous la forme d'accord-cadres à bons de commande sans minimum et avec des maximums en euros HT par lots tels que décrits dans le DCE. // Marché conclus pour une durée de 12 mois à compter de la notification des marchés, puis tacitement reconductibles 3 fois pour des périodes de 12 mois. // Financement : fonds propres // Paiement à 50 jours // Avances autorisées // NB : Voir indications complètes dans le Règlement de Consultation. // La Date Limite de Réception des Offres (DLRO) est fixée au 21/05/2024 à 12h00 (Heure de Paris - France).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de l'offre au regard du DQE en euros TTC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes - DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Solution RFID NEDAP
Description: Solution RFID NEDAP
Identifiant interne: 18
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Nomenclature supplémentaire (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 250,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Marchés conclus sous la forme d'accord-cadres à bons de commande sans minimum et avec des maximums en euros HT par lots tels que décrits dans le DCE. // Marché conclus pour une durée de 12 mois à compter de la notification des marchés, puis tacitement reconductibles 3 fois pour des périodes de 12 mois. // Financement : fonds propres // Paiement à 50 jours // Avances autorisées // NB : Voir indications complètes dans le Règlement de Consultation. // La Date Limite de Réception des Offres (DLRO) est fixée au 21/05/2024 à 12h00 (Heure de Paris - France).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de l'offre au regard du DQE en euros TTC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes - DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CH DU MANS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 638 917,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ARCHE MC2
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 2 ARCHE MC2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 142 500,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241207
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 08/10/2024
Date de conclusion du marché: 18/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: DIGIKARE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 3 DIGIKARE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 18 500,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241208
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 08/10/2024
Date de conclusion du marché: 18/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: COMPUTER ENGINEERING
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 5 COMPUTER ENGINEERING
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 33 333,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241209
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 08/10/2024
Date de conclusion du marché: 18/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ATLANCAD
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 9 ATLANCAD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 76 667,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241210
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 08/10/2024
Date de conclusion du marché: 22/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PLANNING SERVICES
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 10 PLANNING SERVICES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 41 667,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241211
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 08/10/2024
Date de conclusion du marché: 03/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS INSIGHT
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 11 SAS INSIGHT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 45 833,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241212
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 08/10/2024
Date de conclusion du marché: 18/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: FINANCE ACTIVE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 12 FINANCE ACTIVE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 147 500,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241213
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 08/10/2024
Date de conclusion du marché: 21/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ABRAXIO
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 15 ABRAXIO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Valeur de l'offre: 44 167,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241214
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 08/10/2024
Date de conclusion du marché: 18/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ORFEOR
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 16 ORFEOR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Valeur de l'offre: 15 417,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241215
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 08/10/2024
Date de conclusion du marché: 31/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ARCH GT
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 19 ARCH GT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
Valeur de l'offre: 18 333,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241216
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 08/10/2024
Date de conclusion du marché: 30/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0021
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0022
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0023
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0024
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ARCHE MC2
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 24 ARCHE MC2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0024
Valeur de l'offre: 55 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241217
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 08/10/2024
Date de conclusion du marché: 18/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0025
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CH DU MANS
Numéro d’enregistrement: 26720016000013
Adresse postale: Cellule des marchés 194 avenue Rubillard
Ville: Le mans cedex 9
Code postal: 72037
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
Téléphone: 0255463477
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 17440005100010
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0240994600
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: CCIRA de Nantes - DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Numéro d’enregistrement: 13002928300012
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Ville: NANTES cedex 1
Code postal: 44042
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0253467983
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: ARCHE MC2
Numéro d’enregistrement: 38251931200088
Ville: AIX EN PROVENCE
Code postal: 13090
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002, LOT-0024
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: DIGIKARE
Numéro d’enregistrement: 83244672800012
Ville: BLAGNAC
Code postal: 31700
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: COMPUTER ENGINEERING
Numéro d’enregistrement: 381954841100031
Ville: PARIS
Code postal: 75008
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: ATLANCAD
Numéro d’enregistrement: 41451557700073
Ville: LA CHAPELLE SUR ERDRE
Code postal: 44240
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0009
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: PLANNING SERVICES
Numéro d’enregistrement: 51959739700016
Ville: SAINT JEAN D ILLAC
Code postal: 33127
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0010
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: SAS INSIGHT
Numéro d’enregistrement: 44148719600020
Ville: ROQUEFORT
Code postal: 40120
Subdivision pays (NUTS): Landes (FRI13)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0011
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: FINANCE ACTIVE
Numéro d’enregistrement: 53166332600068
Ville: PARIS
Code postal: 75002
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0012
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: ABRAXIO
Numéro d’enregistrement: 85007879100025
Ville: LYON
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0015
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: ORFEOR
Numéro d’enregistrement: 38154077200054
Ville: PARIS
Code postal: 75010
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0016
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: ARCH GT
Numéro d’enregistrement: 81230934200036
Ville: DRAGUIGNAN
Code postal: 83300
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0019
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: dde282bf-c7b0-4ef7-885a-38f2d87b5a38 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 31/01/2025 08:52:58 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 71096-2025
Numéro de publication au JO S: 23/2025
Date de publication: 03/02/2025