A proximité de Le Kremlin-Bicêtre 94270 Val De Marne
Acheteur : CND
94270 LE KREMLIN BICETRE
Tel : 0156203326
  Reste 2 jours - Date de clôture estimée : 23/11/2026  
Secteurs d'activité
Maintenance de logiciels de technologies de l'information.

SILICIUM

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 20/10/2026
JOUE - 725608-2026
725608-2026 - Mise en concurrence
France – Maintenance de logiciels de technologies de l'information – SILICIUM
OJ S 203/2026 20/10/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CND
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: SILICIUM
Description: Maintien en condition opérationnelle et de sécurité du système d’information logistique SILICIUM du Commissariat au Numérique de Défense (CND) avec prestations associées de formation et d’assistance à maitrise d’ouvrage
Identifiant de la procédure: 158177f2-4c99-4a35-967d-3429288edfc0
Identifiant interne: DAF_2026_001215
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Marché de défense et sécurité
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 21 avenue Charles Gide  
Ville: LE KREMLIN-BICÊTRE
Code postal: 94270
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 21 avenue Charles Gide  
Ville: ORLEANS
Code postal: 45000
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 9 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Cf. Règlement de consultation
Base juridique: 
Directive 2009/81/CE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Maintien en condition opérationnelle et de sécurité du système d’information logistique SILICIUM du Commissariat au Numérique de Défense (CND) avec prestations associées de formation et d’assistance à maitrise d’ouvrage
Description: Maintien en condition opérationnelle et de sécurité du système d’information logistique SILICIUM du Commissariat au Numérique de Défense (CND) avec prestations associées de formation et d’assistance à maitrise d’ouvrage
Identifiant interne: DAF_2026_001215
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Options: 
Description des options: Il est reconductible jusqu’à DEUX (2) fois DOUZE (12) mois maximum, sans que sa durée totale ne puisse excéder 60 mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Orléans
Code postal: 45000
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 21 avenue charles gide  
Ville: LE KREMLIN-BICÊTRE
Code postal: 94270
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible jusqu’à DEUX (2) fois DOUZE (12) mois maximum, sans que sa durée totale ne puisse excéder 60 mois.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 9 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 13 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes: 
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 1
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Se référer au RC offres.
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Indication obligatoire de la sous-traitance: La part du marché que le soumissionnaire a l’intention de sous-traiter
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 23/11/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de réception des offres: 
Aucun document ne peut être présenté ultérieurement.
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Se référer au RC candidatures
Facturation électronique: Requise
Arrangement financier: Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires propres au ministère des Armées. Le régime des paiements (versement d'avance, les acomptes et les versements à titre de règlement partiel ou de solde) est conforme aux dispositions des articles L23 911 à L239210, R23 911 à R23917, R239 116 à R239128, R239 324 à R239 340 du code de la commande publique. Le délai global de paiement est de 30 jours
Sous-traitance: 
Le contractant doit indiquer tout changement de sous-traitant(s) au cours de l’exécution du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MELUN
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MELUN
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le référé précontractuel (articles L.551-1s et R.551- 1s du code de justice administrative) Le recours pour excès de pouvoir (article R.421-1 du code de justice administrative)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CND
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MELUN
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CND
Numéro d’enregistrement: 15000136000026
Ville: LE KREMLIN-BICÊTRE
Code postal: 94270
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Point de contact: BMAR P2I
Téléphone: 0156203326
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MELUN
Numéro d’enregistrement: 177707049
Adresse postale: 43 RUE DU GENERAL DE GAULLE
Ville: MELUN
Code postal: 77008
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.tamelun@juradm.fr
Téléphone: 01 60 56 66 30
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 41baa974-ed40-452c-92f0-f8dc245b5d56  -  01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 18
Date d’envoi de l’avis: 19/10/2026 12:59:31 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 725608-2026
Numéro de publication au JO S: 203/2026
Date de publication: 20/10/2026