1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CND
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture d’équipement réseau, de postes téléphoniques et de logiciels, avec MCO du système de téléphonie et MCS du réseau.
Description: Fourniture d’équipement réseau, de postes téléphoniques et de logiciels, avec MCO du système de téléphonie et MCS du réseau.
Identifiant de la procédure: 9eed70fc-7eb5-4e0a-96e1-40da71b06beb
Identifiant interne: DAF2023_001484
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: Accord-cadre à bons de commande mono attributaire
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50330000 Services d'entretien de matériel de télécommunications
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: LE KREMLIN BICETRE
Code postal: 94270
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Informations complémentaires: Ce marché s'exécute en france métropolitaine et outremer
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 84 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2009/81/CE
Sans objet
Droit transnational applicable: Sans objet
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: DAF2023_001484
Description: Fourniture d’équipement réseau, de postes téléphoniques et de logiciels, avec MCO du système de téléphonie et MCS du réseau.
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50330000 Services d'entretien de matériel de télécommunications
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Informations complémentaires: France métropolitaine et outre-mer
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 18/12/2025
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 84 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Conditions de travail équitables
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Ponderation par critère : technique (50) et Financier (50)
Description: Prix Unitaires, définitifs et révisables
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Note de 100 : 50 Financier (DQE) + 50 Technique (CRT)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de MELUN
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de MELUN
Informations relatives aux délais de recours: Le recours doit être formé dans un délai de deux mois à compter de la publication de cet avis.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CND
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CND
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CND
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: CND
Organisation qui signe le marché: CND
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 84 000 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 126 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: AIRBUS DEFENCE AND SPACE
Offre:
Identifiant de l’offre: DAF2023_001484
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 79 173 527,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: DAF2023_001484
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/12/2025
Date de conclusion du marché: 19/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 65322-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: CND
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CND
Numéro d’enregistrement: 15000136000026
Ville: LE KREMLIN BICETRE
Code postal: 94270
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Point de contact: Antoine BONHOMME
Téléphone: +33 1 56 20 33 48
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de MELUN
Numéro d’enregistrement: 177707049
Département: 77
Ville: MELUN
Code postal: 77008
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Point de contact: TA MELUN
Téléphone: 01 60 56 66 30
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: AIRBUS DEFENCE AND SPACE
Numéro d’enregistrement: 39334151600093
Ville: TOULOUSE
Code postal: 31400
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Identifiant/version de l’avis: 84bb547d-4c2c-46b8-a360-9e75e72724d3 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 31
Date d’envoi de l’avis: 15/01/2026 13:57:14 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 31033-2026
Numéro de publication au JO S: 11/2026
Date de publication: 16/01/2026
