1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Assistance publique hôpitaux de Paris - Achats centraux hôteliers Alimentaires et Technologiques
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Construction de l Hôpital Universitaire saint Ouen grand paris Nord (HUSOGPN) » au 23 avenue du capitaine Glarner 93 400 Saint Ouen sur Seine. Réalisation des travaux anticipés à la construction 2 lots : Lot 01 - A Terrassements / Parois Lot 02 - B Passerelle
Description: Construction de l Hôpital Universitaire saint Ouen grand paris Nord (HUSOGPN) » au 23 avenue du capitaine Glarner 93 400 Saint Ouen sur Seine. Réalisation des travaux anticipés à la construction 2 lots : Lot 01 - A Terrassements / Parois Lot 02 - B Passerelle
Identifiant de la procédure: 207d1313-6b7a-425e-b9de-1dc4d5e21f1c
Identifiant interne: 25-037
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45221113 Travaux de construction de passerelles pour piétons
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Saint-Ouen sur Seine
Code postal: 93400
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 01 A Terrassements / Parois
Description: Terrassement / Parois : réalisation de parois moulées et terrassements de fouille sur une partie de la parcelle (niveau 26,40 NGF pour le rectangle nord et 27,85 NGF pour le triangle sud). Des prestations de rabotage des parois sous le niveau 26.40 NGF, de cuvelage et désactivation des tirants seront à réaliser dans un second temps à l'avancement de la construction du bâtiment.
Identifiant interne: 1 A
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
Options:
Description des options: Le représentant du Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de recourir ultérieurement à la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires au sens de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique à hauteur de 10 % du montant du marché
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Saint-Ouen sur Seine
Code postal: 93400
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée prévisionnelle de réalisation des travaux est de 84 mois. La visite des lieux d'exécution du marché est obligatoire. Les dates de visite de sont les : - 15/04/2025 - 22/04/2025 - 29/04/2025 - 06/05/2025 - 13/05/2025 Elle doit avoir lieu au plus tard le 13/05/2025. Les visites se déroulent à l'adresse suivante : au 23 avenue du capitaine Glarner 93 400 Saint Ouen sur Seine. Il vous appartient de contacter : Mme Isabelle NORAZ à isabelle.noraz@aphp.fr Mme LAVANNE à beatrice.lavanne@aphp.fr M. Christian-Frédéric HUGEDE à christainfrederic.hugede@aphp.fr
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Les critères de sélection sont présents au règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Les critères de sélection sont présents au règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité durable de l'offre décomposée comme suit : Méthodologie développée par le candidat pour le respect de la charte faible : 5% Méthodologie pour la valorisation des déchets et le transport fluvial 5%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique décomposé comme suit : Méthodologie et organisation : 20% Moyens humains et technique : 10% Planning : 10%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 210 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Réalisation de 3600h d'insertion professionnelle
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours: Cette consultation peut faire l'objet : - d'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 à L551-12 du code de justice administrative ; - d'un référé contractuel : dans les conditions définies aux articles L551-13 et L.551-23 et suivants du Code de Justice Administrative ; - d'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché public.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Assistance publique hôpitaux de Paris - Achats centraux hôteliers Alimentaires et Technologiques
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 02 B : Construction de la passerelle
Description: Réalisation d'une passerelle de liaison entre les futurs bâtiments Hôpital et Université au-dessus d'une voie de fret ferroviaire, comprenant les fondations de la passerelle, le montage au sol, le levage et l'assemblage de la passerelle. Des prestations de connexion de la passerelle à la structure de l'hôpital, coulage du plancher et démontage des stabilités provisoires seront à réaliser à l'avancement du bâtiment.
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45221113 Travaux de construction de passerelles pour piétons
Options:
Description des options: Le représentant du Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de recourir ultérieurement à la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires au sens de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique à hauteur de 10 % du montant du marché
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée prévisionnelle de réalisation des travaux est de 84 mois. La visite des lieux d'exécution du marché est obligatoire. Les dates de visite de sont les : - 15/04/2025 - 22/04/2025 - 29/04/2025 - 06/05/2025 - 13/05/2025 Elle doit avoir lieu au plus tard le 13/05/2025. Les visites se déroulent à l'adresse suivante : au 23 avenue du capitaine Glarner 93 400 Saint Ouen sur Seine. Il vous appartient de contacter : Mme Isabelle NORAZ à isabelle.noraz@aphp.fr Mme LAVANNE à beatrice.lavanne@aphp.fr M. Christian-Frédéric HUGEDE à christainfrederic.hugede@aphp.fr
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Les critères de sélection sont présents au règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Les critères de sélection sont présents au règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité durable de l'offre décomposée comme suit : Méthodologie développée par le candidat pour le respect de la charte faible 5% Méthodologie pour la valorisation des déchets 5%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique décomposée comme suit : Méthodologie et organisation : 20% Moyens humains et techniques : 10% Planning :10%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 210 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours: Cette consultation peut faire l'objet : - d'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 à L551-12 du code de justice administrative ; - d'un référé contractuel : dans les conditions définies aux articles L551-13 et L.551-23 et suivants du Code de Justice Administrative ; - d'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché public.
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Assistance publique hôpitaux de Paris - Achats centraux hôteliers Alimentaires et Technologiques
Numéro d’enregistrement: 26750045201928
Ville: Le Kremlin Bicêtre
Code postal: 94270
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Téléphone: +33153146960
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement: 13000686900015
Ville: Montreuil
Code postal: 93558
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: +33149202000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
10. Modification
Identifiant/version de l’avis: 0702dea0-53ca-4d01-bf73-945d41be0bbf - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 08/04/2025 14:55:41 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 228298-2025
Numéro de publication au JO S: 70/2025
Date de publication: 09/04/2025