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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Assistance Publique Hôpitaux de Paris
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: fourniture de pains et viennoiseries
Description: Le présent marché est un marché de fourniture. Le marché a pour objet la « fourniture de pains et viennoiseries nécessaire aux besoins des divers groupes hospitaliers, pôles d’intérêt commun et services du siège de l’Assistance Publique - Hôpitaux de Paris ». Le détail des prestations faisant l’objet du marché est précisé dans le cahier des clauses administratives particulières et le cahier des clauses techniques particulières. L’Assistance Publique-Hôpitaux de Paris est un établissement public de santé.
Identifiant de la procédure: 3587439c-c6b3-416d-818f-1598fb048caa
Identifiant interne: 25-028
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: « fourniture de pains et viennoiseries nécessaire aux besoins des divers groupes hospitaliers, pôles d’intérêt commun et services du siège de l’Assistance Publique - Hôpitaux de Paris ».
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de pain et viennoiserie pour les besoins des sites des GHU APHP NORD ET APHP SEINE-SAINT-DENIS (LOT 1)
Description: Quantités prévisionnelles annuelles totales : 7 404 681
Identifiant interne: LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Informations complémentaires: Pour tous les sites de l'APHP
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/12/2025
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Qualité technique de l’offre et des échantillons
Description: Critère 1 (coefficient : 50%) : le prix • Sous-critère a : Bordereau de Prix Unitaire (BPU) (90%) • Sous-critère b : Remise de Fin d’Année (RFA) (10%)
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité technique de l’offre et des échantillons
Description: Critère 2 (coefficient : 40%) : la qualité technique de l’offre et des échantillons : • Sous-critère a : Qualité des échantillons (35%) • Sous-critère b : Qualité nutritionnelle (30%) • Sous-critère c : Qualité des produits (35%)
Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Critère 3 (coefficient : 10%) : Développement durable • Sous-critère a : Qualité durable de l’offre et des livraisons (50%) • Sous-critère b : Lutte contre le gaspillage alimentaire (50%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère 1 (coefficient : 50%) : le prix • Sous-critère a : Bordereau de Prix Unitaire (BPU) (90%) • Sous-critère b : Remise de Fin d’Année (RFA) (10%) Critère 2 (coefficient : 40%) : la qualité technique de l’offre et des échantillons : • Sous-critère a : Qualité des échantillons (35%) • Sous-critère b : Qualité nutritionnelle (30%) • Sous-critère c : Qualité des produits (35%) Critère 3 (coefficient : 10%) : Développement durable • Sous-critère a : Qualité durable de l’offre et des livraisons (50%) • Sous-critère b : Lutte contre le gaspillage alimentaire (50%)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours: Le service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours est le suivant : Tribunal administratif de Paris – 7 rue de Jouy – 75181 Paris Cedex 04. Courrier électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr Téléphone : 01 44 59 44 00 Télécopie : 01 44 59 46 46
Organisation qui signe le marché: Assistance Publique Hôpitaux de Paris
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture de pain et viennoiserie pour les besoins des sites des GHU APHP SORBONNE ET MONDOR (LOT 2)
Description: Quantités prévisionnelles annuelles totales : 10 295 963
Identifiant interne: LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Informations complémentaires: Pour tous les sites de l'APHP
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/12/2025
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Qualité technique de l’offre et des échantillons
Description: Critère 1 (coefficient : 50%) : le prix • Sous-critère a : Bordereau de Prix Unitaire (BPU) (90%) • Sous-critère b : Remise de Fin d’Année (RFA) (10%)
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité technique de l’offre et des échantillons
Description: Critère 2 (coefficient : 40%) : la qualité technique de l’offre et des échantillons : • Sous-critère a : Qualité des échantillons (35%) • Sous-critère b : Qualité nutritionnelle (30%) • Sous-critère c : Qualité des produits (35%)
Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Critère 3 (coefficient : 10%) : Développement durable • Sous-critère a : Qualité durable de l’offre et des livraisons (50%) • Sous-critère b : Lutte contre le gaspillage alimentaire (50%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère 1 (coefficient : 50%) : le prix • Sous-critère a : Bordereau de Prix Unitaire (BPU) (90%) • Sous-critère b : Remise de Fin d’Année (RFA) (10%) Critère 2 (coefficient : 40%) : la qualité technique de l’offre et des échantillons : • Sous-critère a : Qualité des échantillons (35%) • Sous-critère b : Qualité nutritionnelle (30%) • Sous-critère c : Qualité des produits (35%) Critère 3 (coefficient : 10%) : Développement durable • Sous-critère a : Qualité durable de l’offre et des livraisons (50%) • Sous-critère b : Lutte contre le gaspillage alimentaire (50%)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours: Le service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours est le suivant : Tribunal administratif de Paris – 7 rue de Jouy – 75181 Paris Cedex 04. Courrier électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr Téléphone : 01 44 59 44 00 Télécopie : 01 44 59 46 46
Organisation qui signe le marché: Assistance Publique Hôpitaux de Paris
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Fourniture de pain et viennoiserie pour les besoins des sites des GHU APHP PARIS CENTRE ET UNIVERSITE PARIS SACLAY (LOT 3)
Description: Quantités prévisionnelles annuelles totales : 9 631 175
Identifiant interne: LOT 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Informations complémentaires: Pour tous les sites de l'APHP
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/12/2025
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Qualité technique de l’offre et des échantillons
Description: Critère 1 (coefficient : 50%) : le prix • Sous-critère a : Bordereau de Prix Unitaire (BPU) (90%) • Sous-critère b : Remise de Fin d’Année (RFA) (10%)
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité technique de l’offre et des échantillons
Description: Critère 2 (coefficient : 40%) : la qualité technique de l’offre et des échantillons : • Sous-critère a : Qualité des échantillons (35%) • Sous-critère b : Qualité nutritionnelle (30%) • Sous-critère c : Qualité des produits (35%)
Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Critère 3 (coefficient : 10%) : Développement durable • Sous-critère a : Qualité durable de l’offre et des livraisons (50%) • Sous-critère b : Lutte contre le gaspillage alimentaire (50%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère 1 (coefficient : 50%) : le prix • Sous-critère a : Bordereau de Prix Unitaire (BPU) (90%) • Sous-critère b : Remise de Fin d’Année (RFA) (10%) Critère 2 (coefficient : 40%) : la qualité technique de l’offre et des échantillons : • Sous-critère a : Qualité des échantillons (35%) • Sous-critère b : Qualité nutritionnelle (30%) • Sous-critère c : Qualité des produits (35%) Critère 3 (coefficient : 10%) : Développement durable • Sous-critère a : Qualité durable de l’offre et des livraisons (50%) • Sous-critère b : Lutte contre le gaspillage alimentaire (50%)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours: Le service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours est le suivant : Tribunal administratif de Paris – 7 rue de Jouy – 75181 Paris Cedex 04. Courrier électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr Téléphone : 01 44 59 44 00 Télécopie : 01 44 59 46 46
Organisation qui signe le marché: Assistance Publique Hôpitaux de Paris
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 21 213 773,68 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 337 639,76 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TOUFLET BOULANGER
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE TOUFLET BOULANGER (LOT 1)
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025ACHC252719
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 02/09/2025
Date de conclusion du marché: 04/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Assistance Publique Hôpitaux de Paris
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 546 520,56 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TOUFLET BOULANGER
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE TOUFLET BOULANGER (LOT 2)
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025ACHC252720
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 02/09/2025
Date de conclusion du marché: 04/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Assistance Publique Hôpitaux de Paris
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 329 613,36 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TOUFLET BOULANGER
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE TOUFLET BOULANGER (LOT 3)
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025ACHC252721
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 02/09/2025
Date de conclusion du marché: 04/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Assistance Publique Hôpitaux de Paris
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Assistance Publique Hôpitaux de Paris
Numéro d’enregistrement: 26750045201928
Ville: LE KRMELIN BICETRE
Code postal: 94270
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Téléphone: +33 153146960
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Numéro d’enregistrement: 177 500 055 00013
Ville: Paris
Code postal: 75181
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 01 44 59 44 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: TOUFLET BOULANGER
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 61365069600214
Ville: MONT SAINT AIGNAN
Code postal: 76130
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0232959100
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: TOUFLET BOULANGER
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 61365069600214
Ville: MONT SAINT AIGNAN
Code postal: 76130
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0232959100
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: TOUFLET BOULANGER
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 61365069600214
Ville: MONT SAINT AIGNAN
Code postal: 76130
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0232959100
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e096ef7c-0ccd-4027-9c1f-b03c6ee4e943 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 16/01/2026 14:22:23 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 40901-2026
Numéro de publication au JO S: 13/2026
Date de publication: 20/01/2026
