A proximité de Le Kremlin-Bicêtre 94270 Val De Marne
Acheteur : Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
1 rue Gustave Eiffel
94010 Créteil cedex
Tel : +33153146999
  Reste 27 jours - Date de clôture estimée : 04/11/2024  
2 Lots
Lot 1
Transports sanitaires pour le compte de l?hôpital Georges CLEMENCEAU du Groupe Hospitalier Universitaire MONDOR
Lot 2
Transports sanitaires pour le compte de l?hôpital DUPUYTREN du Groupe Hospitalier Universitaire MONDOR
Secteurs d'activité
Services spécialisés de transport routier de passagers.

La consultation porte sur des « Prestations de transports sanitaires », nécessaire aux besoins des hôpitaux Georges CLEMENCEAU et DUPUYTREN du Groupe Hospitalier Universitaire MONDOR de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris.

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 02/10/2024
JOUE - 593047-2024
593047-2024 - Mise en concurrence
France – Services spécialisés de transport routier de passagers – La consultation porte sur des « Prestations de transports sanitaires », nécessaire aux besoins des hôpitaux Georges CLEMENCEAU et DUPUYTREN du Groupe Hospitalier Universitaire MONDOR de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris.
OJ S 192/2024 02/10/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielAssistance Publique-Hôpitaux de Paris
Adresse électroniquesecretariat.prestations.aca@aphp.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreLa consultation porte sur des « Prestations de transports sanitaires », nécessaire aux besoins des hôpitaux Georges CLEMENCEAU et DUPUYTREN du Groupe Hospitalier Universitaire MONDOR de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris.
DescriptionLa consultation porte sur des « Prestations de transports sanitaires », nécessaire aux besoins des hôpitaux Georges CLEMENCEAU et DUPUYTREN du Groupe Hospitalier Universitaire MONDOR de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris.
Identifiant de la procédure54e7e4bd-8b13-4030-bfe0-b96cb7943360
Identifiant interne24-115
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLe présent marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaire à bons de commande au sens de l'article R. 2162-2 du Code de la commande publique. Les Titulaires s'engagent sur un montant maximum représenté par 200% du montant de chaque lot valorisé au niveau de leur offre sur la durée totale du marché. Le Représentant du Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires au sens de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique. Le montant des prestations similaires sera égal à 1 000 000 euros HT sur la durée totale du marché. Volumes prévisionnels lot 1: 1500 transports Volumes prévisionnels lot 2: 3 069 transports Pour tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en vue de répondre à la présente consultation, les candidats peuvent poser une question sur un fichier informatique type Word ou PDF au plus tard le 21/10/2024 à 12 heures à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/ au niveau de cette consultation dans la section « Question ». ACHAT transmet les réponses à ces questions au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres par courriel via la plateforme de dématérialisation à l'adresse indiquée par les candidats lors du téléchargement du dossier sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr/
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre2
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Transports sanitaires pour le compte de l?hôpital Georges CLEMENCEAU du Groupe Hospitalier Universitaire MONDOR
Description: Transports sanitaires pour le compte de l?hôpital Georges CLEMENCEAU du Groupe Hospitalier Universitaire MONDOR
Identifiant interne: lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Options:
Description des options: Les marchés sont conclus pour la période allant de la date de notification pour une durée d'un an reconductible expressément 2 fois et éventuellement résiliable sans indemnités à la seule initiative de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris, 6 mois avant la date de fin de chaque période.
5.1.3.
Durée estimée
Durée1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 1: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50

Critère:
Type: Qualité
Description: critère 2: Qualité du dossier technique • sous-critère a : Hygiène et maintenance des véhicules (pondération : 20%) • sous-critère b : Organisation logistique proposée pour tenir les délais d'exécution (pondération : 40%) • sous-critère c : Organisation et moyens proposés pour assurer la qualité de la prestation (pondération : 30%) • sous-critère d : Performance sociale et environnementale mise en oeuvre dans le cadre de l'exécution du marché (pondération : 10%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 04/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Paris
5.1.
LotLOT-0002
Titre: Transports sanitaires pour le compte de l?hôpital DUPUYTREN du Groupe Hospitalier Universitaire MONDOR
Description: Transports sanitaires pour le compte de l?hôpital DUPUYTREN du Groupe Hospitalier Universitaire MONDOR
Identifiant interne: lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Options:
Description des options: Les marchés sont conclus pour la période allant de la date de notification pour une durée d'un an reconductible expressément 2 fois et éventuellement résiliable sans indemnités à la seule initiative de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris, 6 mois avant la date de fin de chaque période.
5.1.3.
Durée estimée
Durée1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 1: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50

Critère:
Type: Qualité
Description: critère 2: Qualité du dossier technique • sous-critère a : Hygiène et maintenance des véhicules (pondération : 20%) • sous-critère b : Organisation logistique proposée pour tenir les délais d'exécution (pondération : 40%) • sous-critère c : Organisation et moyens proposés pour assurer la qualité de la prestation (pondération : 30%) • sous-critère d : Performance sociale et environnementale mise en oeuvre dans le cadre de l'exécution du marché (pondération : 10%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 04/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Paris
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Assistance Publique-Hôpitaux de Paris
Numéro d’enregistrement: 26750045201928
Adresse postale: 78 rue du General Leclerc  
Ville: le Kremlin-Bicêtre
Code postal: 94270
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Adresse électronique: secretariat.prestations.aca@aphp.fr
Téléphone: +33153146911
Adresse internet: https://www.aphp.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Ville: PARIS CEDEX 4
Code postal: 75181
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33144594400
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: ce594e27-20f7-450d-963e-890f41a2ddb2 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 01/10/2024 14:56:18 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 593047-2024
Numéro de publication au JO S: 192/2024
Date de publication: 02/10/2024