1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Assistance Publique Hôpitaux de Paris, Achats Centraux Hôteliers, Alimentaires et Technologiques, Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et livraison d'étiquettes pour l'AP-HP
Description: La consultation porte sur « la fourniture et la livraison d'étiquettes », nécessaire aux besoins des divers hôpitaux, des pôles d'intérêt commun et des divers services du Siège de l'Assistance Publique Hôpitaux de Paris.
Identifiant de la procédure: f365d849-1937-4262-b21b-5075e4ebf538
Identifiant interne: 25/039
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30199760 Étiquettes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Pour tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en vue de répondre à la présente consultation, les candidats peuvent poser une question sur un fichier informatique type Word ou PDF au plus tard le 16/07/2025 à 1¬6h00 à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/ au niveau de cette consultation dans la section « Question ». ACHAT transmet les réponses à ces questions au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres par courriel via la plateforme de dématérialisation à l'adresse indiquée par les candidats lors du téléchargement du dossier sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr/
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le Titulaire bénéficie de l'avance, sous réserve des conditions visées aux articles L. 2191-2 et L. 2191-3 du Code de la commande publique. Cette avance est de 5% du montant minimum du marché, et de 30% si le titulaire est une PME. Toutefois, le titulaire peut y renoncer en le mentionnant expressément sur l'acte d'engagement. L'avance est versée et remboursée selon les dispositions du code de la commande publique.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture et livraison d'étiquettes laser sur mesure en planche A4
Description: Quantités prévisionnelles annuelles 10 170 000 planches
Identifiant interne: LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30199760 Étiquettes
Quantité: 10 170 000
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Les échantillons obligatoires pour les lots doivent porter obligatoirement le numéro et l'intitulé de la consultation et être déposés à : ACHAT CHU de Bicêtre Bâtiment Portail des Champs Porte 72 78, rue du Général Leclerc 94 270 LE KREMLIN-BICETRE A l'attention de M. Cheikh Ousmane SECK De 9H00 à 12H 30, Et de 14H 00 à 16H : 00 Jusqu'au 28/07/2025 Toute remise d'échantillon au-delà / en dehors de ces date et heure limites implique obligatoirement l'élimination du candidat. En aucun cas, les échantillons fournis ne font l'objet d'une indemnisation.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: - Critère 1 Prix :(pondération : 50%) - Critère 2 Qualité technique et logistique de l'offre (pondération : 40%) -Sous critère A : Analyse des échantillons (pondération : 60%) -Sous critère B : Qualité logistique (pondération : 40%) Critère 3 : Qualité Durable de l'offre : 10%) -Sous-critère A : Implication du candidat dans le développement durable des produits du marché : (pondération : 60%) -Sous-critère B : Caractère éco durable des produits proposés au marché (pondération : 40%) *Une note inférieure à 1 pour le critère n°2, analyse des échantillons, rend l'offre non conforme ;
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf article 6.2 du RC
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 16/07/2025 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 28/07/2025 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 29/07/2025 10:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours: Cette consultation peut faire l'objet : - d'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 à L551-12 du code de justice administrative ; - d'un référé contractuel : dans les conditions définies aux articles L551-13 et L.551-23 et suivants du Code de Justice Administrative ; - d'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché public. Auprès du Tribunal Administratif de Paris - 7 rue de Jouy - 75181 Paris Cedex 04. Courrier électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr Téléphone : 01 44 59 44 00 Télécopie : 01 44 59 46 46 Organe chargé des procédures de médiation : Médiateur de la république Contact : consulter la rubrique « où trouver les délégués ? » sur http://www.mediateur-republique.fr/ En cas de litige, le droit français est seul applicable
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture et livraison d'étiquettes thermiques et non thermiques
Description: Quantités prévisionnelles annuelles 2 325 rouleaux
Identifiant interne: LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30199760 Étiquettes
Quantité: 2 325
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Les échantillons obligatoires pour les lots doivent porter obligatoirement le numéro et l'intitulé de la consultation et être déposés à : ACHAT CHU de Bicêtre Bâtiment Portail des Champs Porte 72 78, rue du Général Leclerc 94 270 LE KREMLIN-BICETRE A l'attention de M. Cheikh Ousmane SECK De 9H00 à 12H 30, Et de 14H 00 à 16H : 00 Jusqu'au 28/07/2025 Toute remise d'échantillon au-delà / en dehors de ces date et heure limites implique obligatoirement l'élimination du candidat. En aucun cas, les échantillons fournis ne font l'objet d'une indemnisation.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: - Critère 1 Prix :(pondération : 50%) - Critère 2 Qualité technique et logistique de l'offre (pondération : 40%) -Sous critère A : Analyse des échantillons (pondération : 60%) -Sous critère B : Qualité logistique (pondération : 40%) Critère 3 : Qualité Durable de l'offre : 10%) -Sous-critère A : Implication du candidat dans le développement durable des produits du marché : (pondération : 60%) -Sous-critère B : Caractère éco durable des produits proposés au marché (pondération : 40%) *Une note inférieure à 1 pour le critère n°2, analyse des échantillons, rend l'offre non conforme ;
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf article 6.2 du RC
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 16/07/2025 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 28/07/2025 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 29/07/2025 10:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours: Cette consultation peut faire l'objet : - d'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 à L551-12 du code de justice administrative ; - d'un référé contractuel : dans les conditions définies aux articles L551-13 et L.551-23 et suivants du Code de Justice Administrative ; - d'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché public. Auprès du Tribunal Administratif de Paris - 7 rue de Jouy - 75181 Paris Cedex 04. Courrier électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr Téléphone : 01 44 59 44 00 Télécopie : 01 44 59 46 46 Organe chargé des procédures de médiation : Médiateur de la république Contact : consulter la rubrique « où trouver les délégués ? » sur http://www.mediateur-republique.fr/ En cas de litige, le droit français est seul applicable
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Fourniture et livraison d'étiquettes autocollantes personnalisées
Description: Quantités prévisionnelles annuelles 2 800 rouleaux
Identifiant interne: LOT 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30199760 Étiquettes
Quantité: 2 800
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Les échantillons obligatoires pour les lots doivent porter obligatoirement le numéro et l'intitulé de la consultation et être déposés à : ACHAT CHU de Bicêtre Bâtiment Portail des Champs Porte 72 78, rue du Général Leclerc 94 270 LE KREMLIN-BICETRE A l'attention de M. Cheikh Ousmane SECK De 9H00 à 12H 30, Et de 14H 00 à 16H : 00 Jusqu'au 28/07/2025 Toute remise d'échantillon au-delà / en dehors de ces date et heure limites implique obligatoirement l'élimination du candidat. En aucun cas, les échantillons fournis ne font l'objet d'une indemnisation.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: - Critère 1 Prix :(pondération : 50%) - Critère 2 Qualité technique et logistique de l'offre (pondération : 40%) -Sous critère A : Analyse des échantillons (pondération : 60%) -Sous critère B : Qualité logistique (pondération : 40%) Critère 3 : Qualité Durable de l'offre : 10%) -Sous-critère A : Implication du candidat dans le développement durable des produits du marché : (pondération : 60%) -Sous-critère B : Caractère éco durable des produits proposés au marché (pondération : 40%) *Une note inférieure à 1 pour le critère n°2, analyse des échantillons, rend l'offre non conforme ;
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf article 6.2 du RC
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 16/07/2025 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 28/07/2025 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 29/07/2025 10:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours: Cette consultation peut faire l'objet : - d'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 à L551-12 du code de justice administrative ; - d'un référé contractuel : dans les conditions définies aux articles L551-13 et L.551-23 et suivants du Code de Justice Administrative ; - d'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché public. Auprès du Tribunal Administratif de Paris - 7 rue de Jouy - 75181 Paris Cedex 04. Courrier électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr Téléphone : 01 44 59 44 00 Télécopie : 01 44 59 46 46 Organe chargé des procédures de médiation : Médiateur de la république Contact : consulter la rubrique « où trouver les délégués ? » sur http://www.mediateur-republique.fr/ En cas de litige, le droit français est seul applicable
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Assistance Publique Hôpitaux de Paris, Achats Centraux Hôteliers, Alimentaires et Technologiques, Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Numéro d’enregistrement: 26750045201928
Adresse postale: null
Ville: LE KREMLIN BICETRE
Code postal: 94270
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Téléphone: 33153146960
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Ville: PARIS
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0144594400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: dc605408-742d-4595-b090-901ed7de650d - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 25/06/2025 15:31:34 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 415744-2025
Numéro de publication au JO S: 121/2025
Date de publication: 27/06/2025
