1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Assistance Publique Hopitaux Paris
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de pains et viennoiseries nécessaire aux besoins des divers groupes hospitaliers, pôles d'intérêts commun et service du siège de l'Assistance Publique Hôpitaux Paris
Description: Fourniture de pains et viennoiseries nécessaire aux besoins des divers groupes hospitaliers, pôles d'intérêts commun et service du siège de l'Assistance Publique Hôpitaux Paris
Identifiant de la procédure: 33b28f09-cf29-42c6-a801-6704aaa78ee3
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de pain et viennoiserie pour les besoins des sites des GHU APHP NORD ET APHP SEINE-SAINT-DENIS
Description: Quantités prévisionnelles annuelles totales 7 404 681
Identifiant interne: LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/12/2025
Date de fin de durée: 30/11/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 1 (coefficient : 50%) : le prix • Sous-critère a : Bordereau de Prix Unitaire (BPU) (90%) • Sous-critère b : Remise de Fin d'Année (RFA) (10%)
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 (coefficient : 40%) : la qualité technique de l'offre et des échantillons : • Sous-critère a : Qualité des échantillons (35%) • Sous-critère b : Qualité nutritionnelle (30%) • Sous-critère c : Qualité des produits (35%)
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 3 (coefficient : 10%) : Développement durable • Sous-critère a : Qualité durable de l'offre et des livraisons (50%) • Sous-critère b : Lutte contre le gaspillage alimentaire (50%)
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 12/06/2025 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 24/06/2025 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 15
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Assistance Publique Hopitaux Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Assistance Publique Hopitaux Paris
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture de pain et viennoiserie pour les besoins des sites des GHU APHP SORBONNE ET MONDOR
Description: Quantités prévisionnelles annuelles totales 10 295 963
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/12/2025
Date de fin de durée: 30/11/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 1 (coefficient : 50%) : le prix • Sous-critère a : Bordereau de Prix Unitaire (BPU) (90%) • Sous-critère b : Remise de Fin d'Année (RFA) (10%)
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 (coefficient : 40%) : la qualité technique de l'offre et des échantillons : • Sous-critère a : Qualité des échantillons (35%) • Sous-critère b : Qualité nutritionnelle (30%) • Sous-critère c : Qualité des produits (35%)
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 3 (coefficient : 10%) : Développement durable • Sous-critère a : Qualité durable de l'offre et des livraisons (50%) • Sous-critère b : Lutte contre le gaspillage alimentaire (50%)
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 12/06/2025 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/06/2025 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 15
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Assistance Publique Hopitaux Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Assistance Publique Hopitaux Paris
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Fourniture de pain et viennoiserie pour les besoins des sites des GHU APHP PARIS CENTRE ET UNIVERSITE PARIS SACLAY
Description: Quantités prévisionnelles annuelles totales 9 631 175
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/12/2025
Date de fin de durée: 30/11/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 1 (coefficient : 50%) : le prix • Sous-critère a : Bordereau de Prix Unitaire (BPU) (90%) • Sous-critère b : Remise de Fin d'Année (RFA) (10%)
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 (coefficient : 40%) : la qualité technique de l'offre et des échantillons : • Sous-critère a : Qualité des échantillons (35%) • Sous-critère b : Qualité nutritionnelle (30%) • Sous-critère c : Qualité des produits (35%)
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 3 (coefficient : 10%) : Développement durable • Sous-critère a : Qualité durable de l'offre et des livraisons (50%) • Sous-critère b : Lutte contre le gaspillage alimentaire (50%)
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 12/06/2025 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/06/2025 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 15
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Assistance Publique Hopitaux Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Assistance Publique Hopitaux Paris
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Assistance Publique Hopitaux Paris
Numéro d’enregistrement: 26750045201928
Ville: KREMLIN BICETRE
Code postal: 94270
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Téléphone: 01 44 59 44 00
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Ville: PARIS
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0144594400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 505e4b4b-7bc8-4d64-ab93-705e7a160c09 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 21/05/2025 16:09:38 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 333555-2025
Numéro de publication au JO S: 99/2025
Date de publication: 23/05/2025
