1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville du Havre
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Groupement de commande - Prestations connexes nécessaires au déroulement des manifestations culturelles, sportives et festives
Description: - Groupement de commande Ville du Havre, et Etablissement Public de Coopération Culturelle « Le Volcan - Scène nationale » et la Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole
Identifiant de la procédure: 07adcc95-4031-433b-ad4e-f3017d980df4
Identifiant interne: 25AS-VDH-1777-W
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79900000 Services divers aux entreprises et services connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79952000 Services d'organisation d'événements, 79952100 Services d'organisation d'événements culturels, 79953000 Services d'organisation de festivals
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : https://www.mpe76.fr. Les candidats pourront télécharger le dossier de consultation et remettre leur(s) offre(s). La plateforme dispose d'un espace fournisseur contenant un espace de stockage et un coffre-fort électronique (onglet gestion). S'il utilise cet outil le candidat devra l'indiquer explicitement dans son dossier. - annexes: clause de dématérialisation - Le pouvoir adjudicateur prévoit la négociation (cf. article 7 du règlement de la consultation pour les conditions) - Le délai de validité des propositions est de 220 jours à compter de la date limite de réception des offres. - Pour les lots 2 à 10, la présente consultation donne lieu à l'établissement d'accords-cadres à bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum. Pour le lot 1, la présente consultation donne lieu à l'établissement d'un marché mixte, avec une partie à bons de commande et une partie forfaitaire, sans montant minimum et avec un montant maximum de 130 000.00 euro(s) Ht pour la ville du Havre, sans montant minimum et avec un montant maximum de 7 000.00 euro(s) Ht pour Le Volcan, sans montant minimum et avec un montant maximum de 9 000.00 euro(s) Ht pour la Communauté urbaine. Pour le lot 2, la présente consultation donne lieu à l'établissement d'accords-cadres à bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum de 84 500.00 euro(s) Ht pour la ville du Havre, sans montant minimum et avec un montant maximum de 13 000.00 euro(s) Ht pour Le Volcan, sans montant minimum et avec un montant maximum de 8 000.00 euro(s) Ht pour la Communauté urbaine. Pour le lot 3, la présente consultation donne lieu à l'établissement d'accords-cadres à bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum de 65 000.00 euro(s) Ht pour la ville du Havre, sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 500.00 euro(s) Ht pour Le Volcan, sans montant minimum et avec un montant maximum de 3 000.00 euro(s) Ht pour la Communauté urbaine. Pour le lot 4, la présente consultation donne lieu à l'établissement d'accords-cadres à bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum de 32 500 euro(s) Ht pour la ville du Havre, sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 900.00 euro(s) Ht pour Le Volcan, sans montant minimum et avec un montant maximum de 3 000.00 euro(s) Ht pour la Communauté urbaine. Pour le lot 5, la présente consultation donne lieu à l'établissement d'accords-cadres à bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum de 7 000,00 euro(s) Ht pour la ville du Havre, sans montant minimum et avec un montant maximum de 13 000 euro(s) Ht pour Le Volcan, sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000.00 euro(s) Ht pour la Communauté urbaine. Pour le lot 6, la présente consultation donne lieu à l'établissement d'accords-cadres à bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum de 13 000 euro(s) Ht pour la ville du Havre, sans montant minimum et avec un montant maximum de 10 000 euro(s) Ht pour Le Volcan, sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 300.00 euro(s) Ht pour la Communauté urbaine. Pour le lot 7, la présente consultation donne lieu à l'établissement d'accords-cadres à bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum de 13 000.00 euro(s) Ht pour la ville du Havre, sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 300.00 euro(s) Ht pour Le Volcan, sans montant minimum et avec un montant maximum de 3 500.00 euro(s) Ht pour la Communauté urbaine. Pour le lot 8, la présente consultation donne lieu à l'établissement d'accords-cadres à bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum de 32 000.00 euro(s) Ht pour la ville du Havre, sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 300.00 euro(s) Ht pour Le Volcan, sans montant minimum et avec un montant maximum de 15 000.00 euro(s) Ht pour la Communauté urbaine. Pour le lot 9, la présente consultation donne lieu à l'établissement d'accords-cadres à bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum de 32 000.00 euro(s) Ht pour la ville du Havre, sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 300.00 euro(s) Ht pour Le Volcan, sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 500.00 euro(s) Ht pour la Communauté urbaine. Pour le lot 10, la présente consultation donne lieu à l'établissement d'accords-cadres à bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum de 15 000.00 euro(s) Ht pour la ville du Havre, sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 300.00 euro(s) Ht pour Le Volcan, sans montant minimum et avec un montant maximum de 9 000.00 euro(s) Ht pour la Communauté urbaine. Les besoins du groupement pour les années à venir sont précisés à l'article "2-5 Forme et montant de la consultation" du règlement de la consultation. - Durée du marché et des accords-cadres / Reconduction anticipée du marché et des accords-cadres / Clause de réévaluation du montant maximum: voir article "3-1 Dispositions générales" du règlement de la consultation. - Critères de jugement des offres (Cf. article 6 du règlement de la consultation): Pour le lot 1 : 1/ Valeur financière, notée sur 45 points 2/ Valeur technique, notée sur 55 points Pour les lots 2, 3, 4, 5, 6 : 1/ Valeur financière, notée sur 45 points 2/ Valeur technique, notée sur 55 points Pour le lot 7 : 1/ Valeur financière, notée sur 40 points 2/ Valeur technique, notée sur 60 points Pour le lot 8 : 1/ Valeur financière, notée sur 40 points 2/ Valeur technique, notée sur 60 points Pour le lot 9 : 1/ Valeur financière, notée sur 40 points 2/ Valeur technique, notée sur 60 points Pour le lot 10 : 1/ Valeur financière, notée sur 40 points 2/ Valeur technique, notée sur 60 points
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Prestations de matériels de sonorisation
Description: Prestations de matériels de sonorisation
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79900000 Services divers aux entreprises et services connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79900000 Services divers aux entreprises et services connexes, 79952000 Services d'organisation d'événements, 79952100 Services d'organisation d'événements culturels, 79953000 Services d'organisation de festivals
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: - Le marché et les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an à compter de leurs dates de notification. Ils peuvent éventuellement être reconduits tacitement trois fois un an sans que la durée totale ne puisse excéder quatre ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 131100-2025
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Capacité technique : - une liste des principales prestations effectuées ou des principaux services comparables (caractère événementiel) fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; En l'absence de références, le candidat doit par tout moyen à sa convenance, justifier de sa capacité à réaliser les prestations, objet de la consultation. - une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; - une attestation d'assurance du candidat garantissant sa responsabilité à l'égard de la ville du Havre, de la Communauté urbaine et du Volcan, des bénéficiaires et des tiers, victimes de dommages corporels, matériels ou immatériels causés pendant l'exécution des prestations
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/04/2025 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: Le Havre
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Prestations de matériels d'éclairage
Description: Prestations de matériels d'éclairage
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79900000 Services divers aux entreprises et services connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79900000 Services divers aux entreprises et services connexes, 79952000 Services d'organisation d'événements, 79952100 Services d'organisation d'événements culturels, 79953000 Services d'organisation de festivals
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: - Le marché et les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an à compter de leurs dates de notification. Ils peuvent éventuellement être reconduits tacitement trois fois un an sans que la durée totale ne puisse excéder quatre ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 131100-2025
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Capacité technique : - une liste des principales prestations effectuées ou des principaux services comparables (caractère événementiel) fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; En l'absence de références, le candidat doit par tout moyen à sa convenance, justifier de sa capacité à réaliser les prestations, objet de la consultation. - une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; - une attestation d'assurance du candidat garantissant sa responsabilité à l'égard de la ville du Havre, de la Communauté urbaine et du Volcan, des bénéficiaires et des tiers, victimes de dommages corporels, matériels ou immatériels causés pendant l'exécution des prestations
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/04/2025 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: Le Havre
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Prestations de matériels audiovisuel
Description: Prestations de matériels audiovisuel
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79900000 Services divers aux entreprises et services connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79900000 Services divers aux entreprises et services connexes, 79952000 Services d'organisation d'événements, 79952100 Services d'organisation d'événements culturels, 79953000 Services d'organisation de festivals
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: - Le marché et les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an à compter de leurs dates de notification. Ils peuvent éventuellement être reconduits tacitement trois fois un an sans que la durée totale ne puisse excéder quatre ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 131100-2025
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Capacité technique : - une liste des principales prestations effectuées ou des principaux services comparables (caractère événementiel) fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; En l'absence de références, le candidat doit par tout moyen à sa convenance, justifier de sa capacité à réaliser les prestations, objet de la consultation. - une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; - une attestation d'assurance du candidat garantissant sa responsabilité à l'égard de la ville du Havre, de la Communauté urbaine et du Volcan, des bénéficiaires et des tiers, victimes de dommages corporels, matériels ou immatériels causés pendant l'exécution des prestations
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/04/2025 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: Le Havre
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Prestations de couvertures et de structures de scènes
Description: Prestations de couvertures et de structures de scènes
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79900000 Services divers aux entreprises et services connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79900000 Services divers aux entreprises et services connexes, 79952000 Services d'organisation d'événements, 79952100 Services d'organisation d'événements culturels, 79953000 Services d'organisation de festivals
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: - Le marché et les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an à compter de leurs dates de notification. Ils peuvent éventuellement être reconduits tacitement trois fois un an sans que la durée totale ne puisse excéder quatre ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 131100-2025
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Capacité technique : - une liste des principales prestations effectuées ou des principaux services comparables (caractère événementiel) fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; En l'absence de références, le candidat doit par tout moyen à sa convenance, justifier de sa capacité à réaliser les prestations, objet de la consultation. - une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; - une attestation d'assurance du candidat garantissant sa responsabilité à l'égard de la ville du Havre, de la Communauté urbaine et du Volcan, des bénéficiaires et des tiers, victimes de dommages corporels, matériels ou immatériels causés pendant l'exécution des prestations
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/04/2025 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: Le Havre
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Prestations de pianos
Description: Prestations de pianos
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79900000 Services divers aux entreprises et services connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79900000 Services divers aux entreprises et services connexes, 79952000 Services d'organisation d'événements, 79952100 Services d'organisation d'événements culturels, 79953000 Services d'organisation de festivals
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: - Le marché et les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an à compter de leurs dates de notification. Ils peuvent éventuellement être reconduits tacitement trois fois un an sans que la durée totale ne puisse excéder quatre ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 131100-2025
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Capacité technique : - une liste des principales prestations effectuées ou des principaux services comparables (caractère événementiel) fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; En l'absence de références, le candidat doit par tout moyen à sa convenance, justifier de sa capacité à réaliser les prestations, objet de la consultation. - une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; - une attestation d'assurance du candidat garantissant sa responsabilité à l'égard de la ville du Havre, de la Communauté urbaine et du Volcan, des bénéficiaires et des tiers, victimes de dommages corporels, matériels ou immatériels causés pendant l'exécution des prestations
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/04/2025 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: Le Havre
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Prestations d'instruments de musique
Description: Prestations d'instruments de musique
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79900000 Services divers aux entreprises et services connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79900000 Services divers aux entreprises et services connexes, 79952000 Services d'organisation d'événements, 79952100 Services d'organisation d'événements culturels, 79953000 Services d'organisation de festivals
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: - Le marché et les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an à compter de leurs dates de notification. Ils peuvent éventuellement être reconduits tacitement trois fois un an sans que la durée totale ne puisse excéder quatre ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 131100-2025
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Capacité technique : - une liste des principales prestations effectuées ou des principaux services comparables (caractère événementiel) fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; En l'absence de références, le candidat doit par tout moyen à sa convenance, justifier de sa capacité à réaliser les prestations, objet de la consultation. - une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; - une attestation d'assurance du candidat garantissant sa responsabilité à l'égard de la ville du Havre, de la Communauté urbaine et du Volcan, des bénéficiaires et des tiers, victimes de dommages corporels, matériels ou immatériels causés pendant l'exécution des prestations
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/04/2025 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: Le Havre
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Prestations de groupes électrogènes, armoires et alimentations électriques diverses
Description: Prestations de groupes électrogènes, armoires et alimentations électriques diverses
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79900000 Services divers aux entreprises et services connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79900000 Services divers aux entreprises et services connexes, 79952000 Services d'organisation d'événements, 79952100 Services d'organisation d'événements culturels, 79953000 Services d'organisation de festivals
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: - Le marché et les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an à compter de leurs dates de notification. Ils peuvent éventuellement être reconduits tacitement trois fois un an sans que la durée totale ne puisse excéder quatre ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 131100-2025
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Capacité technique : - une liste des principales prestations effectuées ou des principaux services comparables (caractère événementiel) fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; En l'absence de références, le candidat doit par tout moyen à sa convenance, justifier de sa capacité à réaliser les prestations, objet de la consultation. - une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; - une attestation d'assurance du candidat garantissant sa responsabilité à l'égard de la ville du Havre, de la Communauté urbaine et du Volcan, des bénéficiaires et des tiers, victimes de dommages corporels, matériels ou immatériels causés pendant l'exécution des prestations
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/04/2025 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: Le Havre
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Prestations de barnums, tentes et structures
Description: Prestations de barnums, tentes et structures
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79900000 Services divers aux entreprises et services connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79900000 Services divers aux entreprises et services connexes, 79952000 Services d'organisation d'événements, 79952100 Services d'organisation d'événements culturels, 79953000 Services d'organisation de festivals
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: - Le marché et les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an à compter de leurs dates de notification. Ils peuvent éventuellement être reconduits tacitement trois fois un an sans que la durée totale ne puisse excéder quatre ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 131100-2025
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Capacité technique : - une liste des principales prestations effectuées ou des principaux services comparables (caractère événementiel) fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; En l'absence de références, le candidat doit par tout moyen à sa convenance, justifier de sa capacité à réaliser les prestations, objet de la consultation. - une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; - une attestation d'assurance du candidat garantissant sa responsabilité à l'égard de la ville du Havre, de la Communauté urbaine et du Volcan, des bénéficiaires et des tiers, victimes de dommages corporels, matériels ou immatériels causés pendant l'exécution des prestations
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/04/2025 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: Le Havre
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Prestations de mobiliers divers
Description: Prestations de mobiliers divers
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79900000 Services divers aux entreprises et services connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79900000 Services divers aux entreprises et services connexes, 79952000 Services d'organisation d'événements, 79952100 Services d'organisation d'événements culturels, 79953000 Services d'organisation de festivals
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: - Le marché et les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an à compter de leurs dates de notification. Ils peuvent éventuellement être reconduits tacitement trois fois un an sans que la durée totale ne puisse excéder quatre ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 131100-2025
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Capacité technique : - une liste des principales prestations effectuées ou des principaux services comparables (caractère événementiel) fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; En l'absence de références, le candidat doit par tout moyen à sa convenance, justifier de sa capacité à réaliser les prestations, objet de la consultation. - une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; - une attestation d'assurance du candidat garantissant sa responsabilité à l'égard de la ville du Havre, de la Communauté urbaine et du Volcan, des bénéficiaires et des tiers, victimes de dommages corporels, matériels ou immatériels causés pendant l'exécution des prestations
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/04/2025 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: Le Havre
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Prestations de sanitaires
Description: Prestations de sanitaires
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79900000 Services divers aux entreprises et services connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79900000 Services divers aux entreprises et services connexes, 79952000 Services d'organisation d'événements, 79952100 Services d'organisation d'événements culturels, 79953000 Services d'organisation de festivals
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: - Le marché et les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an à compter de leurs dates de notification. Ils peuvent éventuellement être reconduits tacitement trois fois un an sans que la durée totale ne puisse excéder quatre ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 131100-2025
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Capacité technique : - une liste des principales prestations effectuées ou des principaux services comparables (caractère événementiel) fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; En l'absence de références, le candidat doit par tout moyen à sa convenance, justifier de sa capacité à réaliser les prestations, objet de la consultation. - une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; - une attestation d'assurance du candidat garantissant sa responsabilité à l'égard de la ville du Havre, de la Communauté urbaine et du Volcan, des bénéficiaires et des tiers, victimes de dommages corporels, matériels ou immatériels causés pendant l'exécution des prestations
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/04/2025 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: Le Havre
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 6A784000-AD2B-52E4-C03AB5AE00E3D1EE
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Ville du Havre
Numéro d’enregistrement: 52174
Adresse postale: Mairie du Havre 1517 place de l'hôtel de Ville, Cs 40 051
Ville: Le Havre
Code postal: 76084
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Point de contact: Ville du Havre
Téléphone: 0235194545
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement: 6A78401D-9D08-D87E-3326308359BEB53D
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0235583500
Télécopieur: 0235583503
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifier: 731efd3c-125f-43a1-943b-afcaf788a4a7-01
10.1.
Modification
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des modifications: Renseignements complémentaires: Au lieu de Article 6 - Jugement des propositions6-2 Jugement des offres Pour le lot 9 : mobilier 2/ Valeur technique, notée sur 60 points, jugée sur la base des éléments complétés dans le mémoire technique selon les sous-critères suivants : a) notée sur 25 points jugée sur la base des éléments complétés dans le mémoire technique selon les sous-critères suivants, lire Article 6 - Jugement des propositions6-2 Jugement des offres Pour le lot 9 : mobilier 2/ Valeur technique, notée sur 60 points, jugée sur la base des éléments complétés dans le mémoire technique selon les sous-critères suivants : a) notée sur 30 points, (et non 25 points) jugée sur la base des éléments complétés dans le mémoire technique selon les sous-critères suivants
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 6fff4b6b-c9de-458e-848c-84456f76d2bb - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 01/04/2025 13:10:52 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 211776-2025
Numéro de publication au JO S: 65/2025
Date de publication: 02/04/2025
