1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ecole nationale supérieure maritime
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ACQUISITION D'UN SIMULATEUR SMDSM (Système mondial de détresse et de sécurité en mer) POUR LE SITE DE l'ENSM MARSEILLE
Description: ACQUISITION D'UN SIMULATEUR SMDSM (Système mondial de détresse et de sécurité en mer) POUR LE SITE DE l'ENSM MARSEILLE
Identifiant de la procédure: 2ef7f53a-cbe9-497b-b33b-17f9f69829c0
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34152000 Simulateurs de formation
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 39 avenue du Corail
Ville: Marseille
Code postal: 13008
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Faillite: Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: ACQUISITION D'UN SIMULATEUR SMDSM (Système mondial de détresse et de sécurité en mer) POUR LE SITE DE l'ENSM MARSEILLE
Description: ACQUISITION D'UN SIMULATEUR SMDSM (Système mondial de détresse et de sécurité en mer) POUR LE SITE DE l'ENSM MARSEILLE
Identifiant interne: 2024-34
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34152000 Simulateurs de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 39 avenue du Corail
Ville: Marseille
Code postal: 13008
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement. Les modifications du contrat seront passées dans le respect des dispositions des articles R. 2194-1 à R. 2194-10 du code de la commande publique.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Prix
Description: prix
Pondération (points, valeur exacte): 30
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Ecole nationale supérieure maritime
Organisation chargée des procédures de recours: Ecole nationale supérieure maritime
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ecole nationale supérieure maritime
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Ecole nationale supérieure maritime
Numéro d’enregistrement: 13001309700071
Adresse postale: 10 Quai Frissard service marches
Ville: Le Havre
Code postal: 76600
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0970000351
Autres points de contact:
Nom officiel: Tribunal Administratif de Rouen
Adresse postale: 53 AV GUSTAVE FLAUBERT
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 02 35 58 35 00
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: fa6e139f-7109-4197-9de6-88b42255518f - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 29/07/2024 11:55:40 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 456307-2024
Numéro de publication au JO S: 147/2024
Date de publication: 30/07/2024
