A proximité de Le Havre Cedex 76081 Seine Maritime
Acheteur : ALCEANE
444 , avenue du Bois au Coq
76081 LE HAVRE CEDEX
Tel : 0232850850
  Reste 17 jours - Date de clôture estimée : 25/11/2024  
Secteurs d'activité
Services de nettoyage.
Matériel de ventilation.

Marché de nettoyage des conduits de ventilation

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 29/10/2024
JOUE - 655793-2024
655793-2024 - Mise en concurrence
France – Services de nettoyage – Marché de nettoyage des conduits de ventilation
OJ S 211/2024 29/10/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielALCEANE
Adresse électroniqueservicemarches@alceane.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMarché de nettoyage des conduits de ventilation
Description<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/>
Identifiant de la procédure17243be1-667a-4997-a353-a3e5acb4496b
Identifiant interne24S032
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 42520000 Matériel de ventilation
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale444  
VilleLe Havre Cedex
Code postal76081
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
Titre: Marché de nettoyage des conduits de ventilation
Description: <br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/>
Identifiant interne: S-PF-1550733
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 42520000 Matériel de ventilation
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 444  
Ville: Le Havre Cedex
Code postal: 76081
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début02/01/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionLa liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionLa liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionLa liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/11/2024 17:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/11/2024 09:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. 
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéALCEANE
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: A8CB7D94-E3D8-03B5-3EA9C93604638DC9
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: ALCEANE
Numéro d’enregistrement: 49347
Adresse postale: 444 avenue du Bois au Coq 
Ville: Le Havre Cedex
Code postal: 76081
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Point de contact: NIOT Jean-Pierre
Adresse électronique: servicemarches@alceane.fr
Téléphone: 0232850850
Adresse internet: http://www.alceane.fr
Profil de l’acheteur: http://www.alceane.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: ALCEANE
Numéro d’enregistrement: A8CB7DB3-98F0-62D1-D213CFECEB73972B
Adresse postale: 444  
Ville: Le Havre Cedex
Code postal: 76081
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Adresse électronique: servicemarches@alceane.fr
Téléphone: 0232853120
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement: A8CB7DC0-E7D1-F36D-5F8FE706C0F58394
Adresse postale: 80 boulevard de l'Yser  
Ville: Rouen
Code postal: 76005
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone: 0232081270
Télécopieur: 0232081271
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: dc68c3e8-1622-49af-a1d0-5a78a8698e4a - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 25/10/2024 16:28:40 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 655793-2024
Numéro de publication au JO S: 211/2024
Date de publication: 29/10/2024