1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SPL LE SEAQUARIUM
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: PRESTATION DE NETTOYAGE ET DE VITRERIE POUR LA SPL LE SEAQUARIUM
Description: Pestation de nettoyage de l'aquarium y compris la vitrerie, incluant les annexes telles que la boutique, l'Institut Marin, les bureaux et zones de repos, les zones techniques, ainsi que le hall du Palais de la Mer et les vitres des bacs.
Identifiant de la procédure: 8c5c0813-a9a3-48eb-8777-5c1040944a22
Identifiant interne: 2024-0017
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène, 90919200 Services de nettoyage de bureaux, 90911300 Services de nettoyage de vitres
2.1.4.
Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: PRESTATION DE NETTOYAGE ET DE VITRERIE POUR LA SPL LE SEAQUARIUM
Description: nettoyage de l'ensemble de l'aquarium y compris la vitrerie, incluant les annexes telles que la boutique, l'Institut Marin, les bureaux et zones de repos, les zones techniques, ainsi que le hall du Palais de la Mer et les vitres des bacs
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 06/01/2025
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 530 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 20/12/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel : prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Référé contractuel : prévu aux articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative et pouvant être exercé au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au journal officiel de l'Union Européenne (JOUE) de l'avis d'attribution du contrat. En cas d'absence de publication d'avis d'attribution, le délai de recours est étendu à six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nimes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPL LE SEAQUARIUM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nimes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SPL LE SEAQUARIUM
Numéro d’enregistrement: 33791211700047
Adresse postale: Palais de la Mer BP 106
Ville: LE GRAU DU ROI
Code postal: 30240
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Téléphone: +33 466515736
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nimes
Numéro d’enregistrement: 13000192800014
Adresse postale: 16 AVENUE FEUCHERES CS 88010
Ville: NIMES CEDEX 09
Code postal: 30941
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: d2d87198-80b5-487e-8093-a9f01556afad - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 18/11/2024 15:50:08 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 707897-2024
Numéro de publication au JO S: 226/2024
Date de publication: 20/11/2024
