See the notice on TED website
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SMEDAR - Syndicat Mixte d'Elimination des Déchets de l'Arrondissement de Rouen
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Remplacement d'un convoyeur à chaîne du centre de tri des déchets ménagers recyclables du SMÉDAR
Description: Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Identifiant de la procédure: 08426986-fb9e-4e21-ba6a-84d3fb26ca2b
Identifiant interne: 202626
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42417200 Convoyeurs
Nomenclature complémentaire (cpv): 42417200 Convoyeurs
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Remplacement d'un convoyeur à chaîne du centre de tri des déchets ménagers recyclables du SMÉDAR
Description: Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Identifiant interne: F-PF-1859471
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42417200 Convoyeurs
Nomenclature complémentaire (cpv): 42417200 Convoyeurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 40 boulevard Stalingrad
Ville: Le Grand-Quevilly Cedex
Code postal: 76121
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/11/2026
Durée: 18 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 15/09/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat et prend fin à l'expiration du délai de garantie. Les candidats doivent proposer un délai d'exécution et de réalisation des prestation. La durée indiquée est indicative et non contractuelle. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SMEDAR - Syndicat Mixte d'Elimination des Déchets de l'Arrondissement de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rouen
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 6DBC9E33-E924-D12D-6443A287BBE3A1D7
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: SMEDAR - Syndicat Mixte d'Elimination des Déchets de l'Arrondissement de Rouen
Numéro d’enregistrement: 53409
Adresse postale: 40 boulevard Stalingrad Cs90213
Ville: Le Grand-Quevilly Cedex
Code postal: 76121
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Point de contact: BARRE Stéphane
Téléphone: 0232104368
Télécopieur: 0232104385
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SMEDAR - Syndicat Mixte d'Elimination des Déchets de l'Arrondissement de Rouen
Numéro d’enregistrement: 6DBC9E94-B9CE-06BA-1E2B4DA13B39A33E
Adresse postale: 40 boulevard Stalingrad
Ville: Le Grand-Quevilly Cedex
Code postal: 76121
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0232114580
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement: 6DBC9EA8-E742-9A62-EE5599E03BBBDE20
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0232081270
Télécopieur: 0232081271
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement: 6DBC9EE4-F8A8-6AB9-335A233368F1B5E9
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0232081270
Télécopieur: 0232081271
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 61239126-8bf2-41b2-93cf-9e9473cc03ea - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 11/08/2026 17:10:06 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 563111-2026
Numéro de publication au JO S: 155/2026
Date de publication: 13/08/2026
