A proximité de Le Chesnay 78150 Yvelines
Acheteur : Centre Hospitalier de Versailles
78150 Le Chesnay-Rocquencourt
Tel : 01 39 63 91 33
  Reste 26 jours - Date de clôture estimée : 20/04/2026  
7 Lots
Lot 1
Couverture
Lot 2
ITE Ravalement
Lot 3
Menuiseries extérieures/serrurerie
Lot 4
GO – Plâtrerie-Faux plafonds-Menuiseries intérieures
Lot 5
Revêtement de sols – Faïences - Peinture
Lot 6
CVPS
Lot 7
Electricité CFO/CFA
Secteurs d'activité
Travaux de revêtement.
Travaux de plâtrerie.
Travaux de plomberie.
Travaux de menuiserie.
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation.
Travaux de câblage électrique.
Travaux de couverture.

Travaux de réhabilitation pour l'aménagement du lieu de culte du Centre Hospitalier de Plaisir

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 25/03/2026
JOUE - 205995-2026
205995-2026 - Mise en concurrence
France – Travaux de couverture – Travaux de réhabilitation pour l'aménagement du lieu de culte du Centre Hospitalier de Plaisir
OJ S 59/2026 25/03/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCentre Hospitalier de Versailles
Adresse électroniqueSecretariatDA.chv@ght78sud.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreTravaux de réhabilitation pour l'aménagement du lieu de culte du Centre Hospitalier de Plaisir
DescriptionTravaux de réhabilitation pour l'aménagement du lieu de culte du Centre Hospitalier de Plaisir
Identifiant de la procédure2c33da65-2136-4576-89f1-bdda5c591db6
Identifiant interne2026SB09
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45261210 Travaux de couverture
2.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalierSans objet
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre2
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreCouverture
DescriptionCouverture
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45261210 Travaux de couverture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale220 Rue Mansart  
VillePlaisir
Code postal78375
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionNotation Financière = 60 x offre financière la plus basse / offre financière notée Le critère prix sera apprécié en fonction du prix forfaitaire proposé dans la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire, quantifié et valorisé par les candidats. L’offre la moins-disante obtient le maximum de points ; le candidat le moins bien noté sera celui proposant le prix le plus haut
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresSe référer au règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou des parties de ceux-ci) sont officieusement disponiblesfrançais
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueAutorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
Date limite de réception des offres20/04/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCOMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS (CCIRA)
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCentre Hospitalier de Versailles
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCentre Hospitalier de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCentre Hospitalier de Versailles
5.1.
LotLOT-0002
TitreITE Ravalement
DescriptionITE Ravalement
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45261400 Travaux de revêtement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale220 Rue de Mansart  
VillePlaisir
Code postal78 375
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionNotation Financière = 60 x offre financière la plus basse / offre financière notée Le critère prix sera apprécié en fonction du prix forfaitaire proposé dans la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire, quantifié et valorisé par les candidats. L’offre la moins-disante obtient le maximum de points ; le candidat le moins bien noté sera celui proposant le prix le plus haut
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresSe référer au règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou des parties de ceux-ci) sont officieusement disponiblesfrançais
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueAutorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
Date limite de réception des offres20/04/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueAutorisée
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCOMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS (CCIRA)
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCentre Hospitalier de Versailles
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCentre Hospitalier de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCentre Hospitalier de Versailles
5.1.
LotLOT-0003
TitreMenuiseries extérieures/serrurerie
DescriptionMenuiseries extérieures/serrurerie
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale220 Rue de Mansaart  
VillePlaisir
Code postal78375
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionNotation Financière = 60 x offre financière la plus basse / offre financière notée Le critère prix sera apprécié en fonction du prix forfaitaire proposé dans la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire, quantifié et valorisé par les candidats. L’offre la moins-disante obtient le maximum de points ; le candidat le moins bien noté sera celui proposant le prix le plus haut
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresSe référer au règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou des parties de ceux-ci) sont officieusement disponiblesfrançais
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueAutorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
Date limite de réception des offres20/04/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueAutorisée
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCOMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS (CCIRA)
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCentre Hospitalier de Versailles
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCentre Hospitalier de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCentre Hospitalier de Versailles
5.1.
LotLOT-0004
TitreGO – Plâtrerie-Faux plafonds-Menuiseries intérieures
DescriptionGO – Plâtrerie-Faux plafonds-Menuiseries intérieures
Identifiant interne4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45410000 Travaux de plâtrerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale220 Rue de Mansart  
VillePlaisir
Code postal78375
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionNotation Financière = 60 x offre financière la plus basse / offre financière notée Le critère prix sera apprécié en fonction du prix forfaitaire proposé dans la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire, quantifié et valorisé par les candidats. L’offre la moins-disante obtient le maximum de points ; le candidat le moins bien noté sera celui proposant le prix le plus haut
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresSe référer au règlement de consultation
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueAutorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
Date limite de réception des offres20/04/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueAutorisée
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCOMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS (CCIRA)
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCentre Hospitalier de Versailles
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCentre Hospitalier de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCentre Hospitalier de Versailles
5.1.
LotLOT-0005
TitreRevêtement de sols – Faïences - Peinture
DescriptionRevêtement de sols – Faïences - Peinture
Identifiant interne5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45261400 Travaux de revêtement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale220 Rue de Mansart  
VillePlaisir
Code postal78375
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionNotation Financière = 60 x offre financière la plus basse / offre financière notée Le critère prix sera apprécié en fonction du prix forfaitaire proposé dans la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire, quantifié et valorisé par les candidats. L’offre la moins-disante obtient le maximum de points ; le candidat le moins bien noté sera celui proposant le prix le plus haut
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresSe référer au règlement de consultation
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueAutorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
Date limite de réception des offres20/04/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueAutorisée
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCOMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS (CCIRA)
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCentre Hospitalier de Versailles
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCentre Hospitalier de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCentre Hospitalier de Versailles
5.1.
LotLOT-0006
TitreCVPS
DescriptionCVPS
Identifiant interne6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Nomenclature complémentaire (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale220 Rue de Mansart  
VillePlaisir
Code postal78375
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionNotation Financière = 60 x offre financière la plus basse / offre financière notée Le critère prix sera apprécié en fonction du prix forfaitaire proposé dans la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire, quantifié et valorisé par les candidats. L’offre la moins-disante obtient le maximum de points ; le candidat le moins bien noté sera celui proposant le prix le plus haut
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresSe référer au règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou des parties de ceux-ci) sont officieusement disponiblesfrançais
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueAutorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
Date limite de réception des offres20/04/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueAutorisée
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCOMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS (CCIRA)
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCentre Hospitalier de Versailles
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCentre Hospitalier de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCentre Hospitalier de Versailles
5.1.
LotLOT-0007
TitreElectricité CFO/CFA
DescriptionElectricité CFO/CFA
Identifiant interne7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45311100 Travaux de câblage électrique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale220 Rue de Mansart  
VillePlaisir
Code postal78375
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionNotation Financière = 60 x offre financière la plus basse / offre financière notée Le critère prix sera apprécié en fonction du prix forfaitaire proposé dans la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire, quantifié et valorisé par les candidats. L’offre la moins-disante obtient le maximum de points ; le candidat le moins bien noté sera celui proposant le prix le plus haut
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresSe référer au règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou des parties de ceux-ci) sont officieusement disponiblesfrançais
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueAutorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
Date limite de réception des offres20/04/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueAutorisée
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCOMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS (CCIRA)
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCentre Hospitalier de Versailles
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCentre Hospitalier de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCentre Hospitalier de Versailles
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCentre Hospitalier de Versailles
Numéro d’enregistrement26780271800028
DépartementYvelines
Adresse postale177 Rue de Versailles
VilleLe Chesnay-Rocquencourt
Code postal78150
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
Adresse électroniqueSecretariatDA.chv@ght78sud.fr
Téléphone01 39 63 91 33
Adresse internethttps://www.ch-versailles.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement17780005900012
DépartementYvelines
Adresse postale56, avenue de Saint Cloud
VilleVersailles
Code postal78000
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone01 39 20 54 00
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielPlateforme des Achats de l'Etat (PLACE)
Numéro d’enregistrement13002614900018
DépartementParis
Adresse postale60 Rue Mazarine
VilleParis
Code postal75006
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniqueachats@psl.eu
Téléphone01 53 43 05 45
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0004
Nom officielCOMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS (CCIRA)
Numéro d’enregistrement17750000600024
DépartementParis
Ville5, rue Leblanc
Code postal75911
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniqueccira@paris-idf.gouv.fr
Téléphone01 82 52 42 72
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisadd92b87-ea9d-49c7-ad15-2702ab26207e  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis23/03/2026 17:30:45 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis205995-2026
Numéro de publication au JO S59/2026
Date de publication25/03/2026