1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier de Versailles
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Location et maintenance d’appareils à EEG pour le Centre Hospitalier de Versailles
Description: Location et maintenance d’appareils à EEG pour le Centre Hospitalier de Versailles
Identifiant de la procédure: cfc45b7c-31bf-4524-a395-d190c4483d50
Identifiant interne: 2026MM05
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324100 Services de maintenance de systèmes
2.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Location et maintenance d’appareils à EEG pour le Centre Hospitalier de Versailles
Description: Location et maintenance d’appareils à EEG pour le Centre Hospitalier de Versailles
Identifiant interne: 2026MM05
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324100 Services de maintenance de systèmes
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: 36 mois renouvelable 2 fois 12 mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 221 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix (50 points)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Requise
Date limite de réception des offres: 27/04/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Interdépartemental de Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de Versailles
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Centre Hospitalier de Versailles
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Centre Hospitalier de Versailles
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de Versailles
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier de Versailles
Numéro d’enregistrement: 26780271800028
Département: Yvelines
Adresse postale: 177, rue de Versailles
Ville: Les Chesnay-Rocquencourt
Code postal: 78157
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: 0139638108
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement: 177 800 059 00012
Département: Yvelines
Adresse postale: 56, avenue de Saint Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78000
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: +33139205400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Plateforme des Achats de l’Etat (PLACE)
Numéro d’enregistrement: 13002614900018
Département: Paris
Adresse postale: 60 Rue Mazarine
Ville: Paris
Code postal: 75006
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0153430545
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Comité consultatif Interdépartemental de Règlement Amiable des Litiges
Numéro d’enregistrement: 17750000600024
Département: Paris
Adresse postale: Préfecture de Paris 5, rue Leblanc
Ville: Paris
Code postal: 715911
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +3318252467
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: 7b25483b-b3bf-4bb9-aacd-4ea4008e83b9 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 23/03/2026 10:32:44 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 202547-2026
Numéro de publication au JO S: 58/2026
Date de publication: 24/03/2026
